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Posté par Isabelle le Vendredi 16/06/2017 à 00:00
Avis de l'Anses sur les normes de la qualité de l'air ambiant

©Techno-Science.net
L'Anses recommande de poursuivre les efforts pour améliorer la qualité de l'air ambiant.

La connaissance des effets sanitaires et environnementaux de la pollution de l'air ambiant par les polluants chimiques est établie depuis de nombreuses années. Depuis 1996, les Etats membres de l'Union européenne doivent mettre en œuvre des mesures de surveillance, d'évaluation et de maîtrise (La maîtrise est un grade ou un diplôme universitaire correspondant au grade ou titre de « maître ». Il existe dans plusieurs pays et correspond à différents niveaux selon ceux-ci.) de la qualité de l'air (L'air est le mélange de gaz constituant l'atmosphère de la Terre. Il est inodore et incolore. Du fait de la diminution de la pression de l'air avec l'altitude, il est nécessaire de pressuriser les cabines des avions et...) ambiant pour différents polluants chimiques. En France, des valeurs réglementaires (normes) existent d'ores (ORES, l'Opérateur des Réseaux Gaz & Électricité est le l'opérateur des réseaux de distribution d'électricité et...) et déjà pour plusieurs polluants atmosphériques. L'expertise de l'Anses a néanmoins été sollicitée en vue (La vue est le sens qui permet d'observer et d'analyser l'environnement par la réception et l'interprétation des rayonnements lumineux.) de recueillir son avis (Anderlik-Varga-Iskola-Sport (Anderlik-Varga-Ecole-Sport) fut utilisé pour désigner un projet hongrois de monoplace de sport derrière lequel se cachait en fait un monoplace de chasse...) sur une évolution potentielle des normes de qualité de l'air ambiant pour les particules fines (PM10 et PM2,5), le dioxyde d'azote (L'azote est un élément chimique de la famille des pnictogènes, de symbole N et de numéro atomique 7. Dans le langage courant, l'azote désigne le gaz diatomique diazote N2, constituant majoritaire de l'atmosphère...) (NO2), le dioxyde de soufre (Le soufre est un élément chimique de la famille des chalcogènes, de symbole S et de numéro atomique 16.) (SO2) et l'ozone (L’ozone (ou trioxygène) est un composé chimique comportant 3 atomes d’oxygène (O3). Sa structure est une résonance entre trois états. Métastable aux...) (O3). Dans l'avis qu'elle publie ce jour (Le jour ou la journée est l'intervalle qui sépare le lever du coucher du Soleil ; c'est la période entre deux nuits, pendant laquelle les rayons du Soleil éclairent...), l'Anses insiste sur l'importance de poursuivre les efforts dans la mise en œuvre de politiques publiques de long terme en faveur de l'amélioration de la qualité de l'air, qui reste un enjeu majeur de santé publique (La santé publique peut être définie de diverses manières. On peut en effet la présenter comme « l'étude, d'une part, des déterminants physiques,...). Elle émet également une série de recommandations quant à l'évolution potentielle des normes pour chacun des polluants ciblés par son expertise.

La dénomination "normes de qualité de l'air ambiant" fait référence aux valeurs mises en œuvre en application de la réglementation française pour plusieurs polluants atmosphériques et différents pas de temps (Le temps est un concept développé par l'être humain pour appréhender le changement dans le monde.). Ces normes résultent de la transposition de plusieurs directives européennes adoptées depuis 1996 ou de normes spécifiques françaises.

La Direction générale de la santé (La santé est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité.) et la Direction générale de l'énergie (Dans le sens commun l'énergie désigne tout ce qui permet d'effectuer un travail, fabriquer de la chaleur, de la lumière, de produire un mouvement.) et du climat (Le climat correspond à la distribution statistique des conditions atmosphériques dans une région donnée pendant une période de temps...) ont saisi l'Agence pour la réalisation d'une expertise relative aux normes de qualité de l'air ambiant pour les particules fines (PM10 et PM2,5), le NO2 (dioxyde d'azote), le SO2 (dioxyde de soufre) et l'O3 (ozone), afin que ces normes répondent au mieux aux besoins de protection de la santé de la population.

Constats et recommandations de l'Agence

Ces dernières années, divers travaux ont apporté de nouvelles preuves des effets néfastes des polluants de l'air ambiant pour la santé humaine, liés à des expositions à court terme ou à long terme. Les données (Dans les technologies de l'information (TI), une donnée est une description élémentaire, souvent codée, d'une chose, d'une transaction d'affaire, d'un événement, etc.) disponibles concernant les effets sur la santé et l'impact sanitaire de la pollution (La pollution est définie comme ce qui rend un milieu malsain. La définition varie selon le contexte, selon le milieu considéré et selon ce que l'on peut entendre par malsain [1].) de l'air attestent que cette dernière reste un enjeu de santé publique majeur. Ainsi, l'Anses insiste tout (Le tout compris comme ensemble de ce qui existe est souvent interprété comme le monde ou l'univers.) d'abord sur l'importance de poursuivre les efforts dans la mise en œuvre de politiques publiques de long terme en faveur de l'amélioration de la qualité de l'air pour protéger la santé de la population.

Pour les polluants visés par l'expertise (PM10, PM2,5, NO2, SO2 et O3), l'Anses recommande:

- D'envisager l'adoption de valeurs limites d'exposition de la population plus protectrices que les valeurs actuelles pour les particules fines (PM10 et PM2,5), une ambition qui devra être portée au niveau de la Commission européenne puisque ces normes sont issues de la transposition de la réglementation européenne. L'Anses souligne que toute réduction des niveaux de concentration dans l'air de PM10 et PM2,5 conduira à un bénéfice sanitaire.

- De proposer une norme (Une norme, du latin norma (« équerre, règle ») désigne un état habituellement répandu ou moyen considéré le plus souvent comme une règle à suivre. Ce...) visant à prévenir les effets à court terme des PM2,5. Une valeur limite en moyenne (La moyenne est une mesure statistique caractérisant les éléments d'un ensemble de quantités : elle exprime la grandeur qu'auraient chacun des membres de l'ensemble s'ils...) journalière de 50 µm-3 est proposée pour les particules PM10. Une telle norme devrait être déclinée pour les PM2,5 pour lesquelles les nouvelles connaissances sur les effets sur la santé sont désormais nombreuses.

- De conserver des seuils d'information et d'alerte compte tenu des effets sanitaires à court terme pour les polluants NO2, SO2, O3, et les PM10 et de l'intérêt qu'ils présentent pour les groupes de population sensibles identifiés.

D'envisager une simplification de la réglementation française en matière (La matière est la substance qui compose tout corps ayant une réalité tangible. Ses trois états les plus communs sont l'état solide, l'état liquide, l'état gazeux. La matière...) de normes de la qualité de l'air:

- Les objectifs de qualité de l'air en vigueur sont en effet peu connus du public et peu visibles dans la communication (La communication concerne aussi bien l'homme (communication intra-psychique, interpersonnelle, groupale...) que l'animal (communication intra- ou inter-...) institutionnelle. Il pourrait être envisagé de faire référence aux valeurs guides de l'OMS en matière d'objectifs à atteindre à long terme.

- Les seuils d'alerte relatifs à l'ozone de 300 et 360 µg.m-3 pourraient être supprimés pour ne conserver que le seuil de 240 µg.m-3.

- De réaliser des travaux complémentaires pour évaluer l'efficacité de l'action publique dans la lutte contre la pollution de l'air et identifier les leviers pour mieux mobiliser les décideurs et le grand public.

- De mettre à l'étude un nouveau vecteur (En mathématiques, un vecteur est un élément d'un espace vectoriel, ce qui permet d'effectuer des opérations d'addition et de multiplication...) de communication quotidien, permettant de décrire pour le grand public les données de qualité de l'air au regard des enjeux sanitaires.

Pour plus d'information voir: l'avis et rapport de l'Anses relatif aux normes de qualité de l'air ambiant

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Source: ANSES