Un internaute a été condamné par le Tribunal de Grande Instance de Paris (Paris est une ville française, capitale de la France et le chef-lieu de la région d’Île-de-France. Cette ville...) pour avoir mis à disposition 2288 bandes dessinées (BD) sur un serveur Web. Le Syndicat National de l'édition, partie civile dans cette affaire, n'a réclamé qu'un euro de dommages et intérêts: "nous n'avons réclamé qu'un euro de dommages et intérêts car ce n'est pas notre vocation. Nous nous voulons pédagogiques".

"A la différence de la musique ou du cinéma, la bande dessinée est un produit matériel. L'amateur veut avoir entre les mains l'ouvrage pour lire la planche dans des conditions optimales. Le développement de la contrefaçon numérique de bandes dessinées devrait être limité", analyse François Pasquier, juriste pour les éditions Glenat.

Mais le discours serait-il le même si, demain, l'ensemble des quelques 2010 nouveaux albums parus au cours de l'année (Une année est une unité de temps exprimant la durée entre deux occurrences d'un évènement lié à la révolution de la...) 2004 se retrouvait quasi immédiatement après leur sortie disponible sur le Net et était téléchargé à plusieurs dizaines voir centaines de milliers d'exemplaires ? Si l'on envisage beaucoup plus difficilement de lire une BD au travers d'images JPG, les éditeurs ne restent pas moins prudents devant le phénomène et préfèrent mettre en place une "charte de bonne conduite" avec les webmasters pour protéger leurs copyrights et leurs auteurs.