[News] Avis de l'Anses sur les normes de la qualité de l'air ambiant

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Isabelle
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[News] Avis de l'Anses sur les normes de la qualité de l'air ambiant

Message par Isabelle » 15/06/2017 - 23:00:27



©Techno-Science.net
L’Anses recommande de poursuivre les efforts pour améliorer la qualité de l'air ambiant.

La connaissance des effets sanitaires et environnementaux de la pollution de l'air ambiant par les polluants chimiques est établie depuis de nombreuses années. Depuis 1996, les Etats membres de l’Union européenne doivent mettre en œuvre des mesures de surveillance, d’évaluation et de maîtrise de la qualité de l’air ambiant pour différents polluants chimiques. En France, des valeurs réglementaires (normes) existent d‘ores et déjà pour plusieurs polluants atmosphériques. L'expertise de l'Anses a néanmoins été sollicitée en vue de recueillir son avis sur une évolution potentielle des normes de qualité de l'air ambiant pour les particules fines (PM10 et PM2,5), le dioxyde d’azote (NO2), le dioxyde de soufre (SO2) et l'ozone (O3). Dans l’avis qu’elle publie ce jour, l’Anses insiste sur l'importance de poursuivre les efforts dans la mise en œuvre de politiques publiques de long terme en faveur de l'amélioration de la qualité de l'air, qui reste un enjeu majeur de santé publique. Elle émet également une série de recommandations quant à l’évolution potentielle des normes pour chacun des polluants ciblés par son expertise.

La dénomination « normes de qualité de l'air ambiant » fait référence aux valeurs mises en œuvre en application de la réglementation française pour plusieurs polluants atmosphériques et différents pas de temps. Ces normes résultent de la transposition de plusieurs directives européennes adoptées depuis 1996 ou de normes spécifiques françaises.

La Direction générale de la santé et la Direction générale de l'énergie et du climat ont saisi l’Agence pour la réalisation d'une expertise relative aux normes de qualité de l'air ambiant pour les particules fines (PM10 et PM2,5), le NO2 (dioxyde d’azote), le SO2 (dioxyde de soufre) et l'O3 (ozone), afin que ces normes répondent au mieux aux besoins de protection de la santé de la population.

Constats et recommandations de l’Agence

Ces dernières années, divers travaux ont apporté de nouvelles preuves des effets néfastes des polluants de l'air ambiant pour la santé humaine, liés à des expositions à court terme ou à long terme. Les données disponibles concernant les effets sur la santé et l'impact sanitaire de la pollution de l'air attestent que cette dernière reste un enjeu de santé publique majeur. Ainsi, l'Anses insiste tout d’abord sur l'importance de poursuivre les efforts dans la mise en œuvre de politiques publiques de long terme en faveur de l'amélioration de la qualité de l'air pour protéger la santé de la population.

Pour les polluants visés par l’expertise (PM10, PM2,5, NO2, SO2 et O3), l'Anses recommande :

- D'envisager l'adoption de valeurs limites d’exposition de la population plus protectrices que les valeurs actuelles pour les particules fines (PM10 et PM2,5), une ambition qui devra être portée au niveau de la Commission européenne puisque ces normes sont issues de la transposition de la réglementation européenne. L'Anses souligne que toute réduction des niveaux de concentration dans l’air de PM10 et PM2,5 conduira à un bénéfice sanitaire.

- De proposer une norme visant à prévenir les effets à court terme des PM2,5. Une valeur limite en moyenne journalière de 50 µm-3 est proposée pour les particules PM10. Une telle norme devrait être déclinée pour les PM2,5 pour lesquelles les nouvelles connaissances sur les effets sur la santé sont désormais nombreuses.

- De conserver des seuils d'information et d'alerte compte tenu des effets sanitaires à court terme pour les polluants NO2, SO2, O3, et les PM10 et de l’intérêt qu’ils présentent pour les groupes de population sensibles identifiés.

D’envisager une simplification de la réglementation française en matière de normes de la qualité de l’air :

- Les objectifs de qualité de l’air en vigueur sont en effet peu connus du public et peu visibles dans la communication institutionnelle. Il pourrait être envisagé de faire référence aux valeurs guides de l’OMS en matière d’objectifs à atteindre à long terme.

- Les seuils d’alerte relatifs à l’ozone de 300 et 360 µg.m-3 pourraient être supprimés pour ne conserver que le seuil de 240 µg.m-3.

- De réaliser des travaux complémentaires pour évaluer l'efficacité de l'action publique dans la lutte contre la pollution de l'air et identifier les leviers pour mieux mobiliser les décideurs et le grand public.

- De mettre à l'étude un nouveau vecteur de communication quotidien, permettant de décrire pour le grand public les données de qualité de l'air au regard des enjeux sanitaires.

Pour plus d'information voir: l'avis et rapport de l'Anses relatif aux normes de qualité de l'air ambiant

Source: ANSES

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