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ISO 14001

La norme ISO 14001 est la plus utilisée des normes de la série des normes ISO 14000 qui concernent le management environnemental.

Elle a été realisée par l'Organisation internationale de normalisation, désignée internationalement sous son sigle d'origine ISO (International Organization for Standardization) qui est systématiquement repris dans la dénomination des normes.

Une organisation (Une organisation est) peut faire certifier son système de management environnemental (Le management environnemental désigne les méthodes de gestion d'un organisme visant à prendre en compte l'impact environnemental des activités de l'organisme, à...) suivant cette norme (Une norme, du latin norma (« équerre, règle ») désigne un état habituellement répandu ou moyen considéré le plus souvent comme une règle à suivre. Ce terme...) par des organismes tierce partie accrédités comme l'Association Française pour l'Assurance de la Qualité, par exemple pour la France.

La contribution des normes est très souvent imperceptible dans notre quotidien, leur importance se manifeste surtout lorsque celle-ci font défaut, tant en terme de fiabilité (Un système est fiable lorsque la probabilité de remplir sa mission sur une durée donnée correspond à celle spécifiée dans le cahier des charges.) du produit, de sa dangerosité ou des mauvaises conditions d?hygiène (L'hygiène est un ensemble de mesures destinées à prévenir les infections et l'apparition de maladies infectieuses. Elle se base essentiellement...) et de sécurité dans notre environnement (L'environnement est tout ce qui nous entoure. C'est l'ensemble des éléments naturels et artificiels au sein duquel se déroule la vie humaine. Avec les enjeux écologiques actuels, le terme environnement tend actuellement à prendre une...) de travail, mais aussi des impacts environnementaux que peuvent avoir nos activités.

En terme de normalisation, il y a deux types d?approche : l?approche produit que l'on abordera par la création de label par exemple, et l?approche processus comme pour les normes ISO 14000 qui représentent une famille de " normes génériques de système de management ". Les normes sont " génériques ", elles ont vocation à pouvoir être appliquées à toute organisation, quelle que soit sa taille, quel que soit son produit, dans tout (Le tout compris comme ensemble de ce qui existe est souvent interprété comme le monde ou l'univers.) secteur d?activité (Le terme d'activité peut désigner une profession.), et que l?organisme soit une entreprise commerciale, une administration publique ou un département gouvernemental.

La norme ISO 14 000

La publication des premières normes de la série ISO 14000 remonte à septembre 1996. En règle générale, l?ISO n?élabore que des normes répondant à un impératif du marché, les normes ISO 14 000 relatives aux systèmes de management environnemental aident les organisations de toutes sortes à améliorer leurs performances environnementales tout en exerçant un impact positif sur leurs résultats.

L?ISO 14 000 traite en premier chef du " management environnemental ", c'est-à-dire de ce que réalise l?organisme pour réduire au minimum les effets dommageables de ses activités sur l?environnement, améliorer en permanence sa performance environnementale (ça contribue à la protection et à la stabilité de l?environnement de notre planète).

Liste de la série ISO 1400*

  • ISO 14 environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation. Deuxième édition parue le 2004-11-15.
  • ISO 14004 : Lignes directrices du système environnement
  • ISO 14010, 11, 12 : Audit du système environnement
  • ISO 14031 : Indicateurs environnementaux

Alors que les normes ISO 14004 et ISO 14010, 11, 12 sont considérées comme des normes outils, la norme ISO 14001 (La norme ISO 14001 est la plus utilisée des normes de la série des normes ISO 14000 qui concernent le management environnemental.) constitue le référentiel de base pour la certification. Il représente 18 exigences réparties en 6 chapitres :

  1. Les exigences générales (intentions de l?établissement en terme d?environnement).
  2. La politique environnementale (objectifs de l?entreprise).
  3. La planification (La planification est la programmation d'actions et d'opérations à mener) (Réalisation des actions planifiées pour satisfaire la politique environnementale).
  4. La mise en ?uvre (surveillance de la fonctionnalité du Système de Management Environnemental).
  5. Les contrôles et les actions correctives*
  6. La revue de direction.
  • Il n?y a pas d?exigences absolues en matière (La matière est la substance qui compose tout corps ayant une réalité tangible. Ses trois états les plus communs sont l'état solide, l'état liquide, l'état gazeux. La matière occupe de l'espace et...) de performance environnementale
  • Exigence d?engagement dans la politique de la direction.
  • Obligation d?arriver en conformité avec la législation et aux réglementations applicables.
  • Il faut respecter le principe d?amélioration continue.
  • L'attribution de l'ISO 14001 se fait suite à un audit réalisé par un organisme agréé type LRQA, AFAQ, BVQI, SGS, SQS,?. En France ces organismes sont accrédités par le COFRAC (COmité FRançais d'ACcréditation)
  • L'auditeur doit vérifier la conformité du système avec les exigences de la norme. Si une non-conformité majeure est notifiée, le système ne peut pas être certifié tant qu'elle n'est pas levée. L'auditeur porte ensuite son rapport d'audit devant une commission qui va décider de la certification ou non du système audité.
  • La certification se déroule par cycle de 3 ans:
    • Année (Une année est une unité de temps exprimant la durée entre deux occurrences d'un évènement lié à la révolution de la Terre autour du Soleil.) 1: Audit complet (durée 2 à 3 jours)
    • Année 2 et 3: Audit de suivi

Avantage de la démarche

Cette démarche est en principe engagée soit volontairement par l'entité, soit à la suite de la demande contractuelle d'un donneur d'ordre ou d'une direction de groupe. Elle présente plusieurs avantages. Le premier est une meilleure maîtrise (La maîtrise est un grade ou un diplôme universitaire correspondant au grade ou titre de « maître ». Il existe dans plusieurs...) des questions environnementales dans son fonctionnement. Elle donne un outil (Un outil est un objet finalisé utilisé par un être vivant dans le but d'augmenter son efficacité naturelle dans l'action. Cette augmentation se traduit par la simplification des actions entreprises, par une plus...) de gestion pour intégrer ces questions dans le management global de l'entreprise au même titre que la qualité, la sécurité. Elle oblige à structurer le fonctionnement vis-à-vis de la réglementation, et ainsi donne une meilleure maîtrise financière de cette problématique. Elle donne, même si ce point (Graphie) peut être sujet à critique un outil pour communiquer aussi bien en interne (En France, ce nom désigne un médecin, un pharmacien ou un chirurgien-dentiste, à la fois en activité et en formation à l'hôpital ou en cabinet pendant une durée variable selon le "Diplôme d'études...) qu'en externe. Le fait de suivre une démarche ISO 14001 permet a l'entreprise d'être mieux perçue par les organismes chargés des questions environnementales tels que la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche (La recherche scientifique désigne en premier lieu l’ensemble des actions entreprises en vue de produire et de développer les connaissances scientifiques. Par extension métonymique, la recherche scientifique...) et de l'Environnement (DRIRE) chargée de faire respecter les règlementations en vigueur.

Critique de la démarche

Si la norme est un outil pour les entreprises permettant de mettre en place un système maîtrisé de suivi des questions environnementales, elle génère en revanche des critiques sur certains points. Elle ne mentionne en aucun point une obligation de développement durable (Le développement durable (traduction de Sustainable development) est une nouvelle conception de l'intérêt public, appliquée à la croissance économique et...). Un point également important, si une entreprise est certifiée ISO 14001, cela ne signifie pas qu'elle ne pollue pas, mais qu'elle respecte les principes de la norme : respect de la réglementation, engagement d'un progrès continu, engagement de la prévention (La prévention est une attitude et/ou l'ensemble de mesures à prendre pour éviter qu'une situation (sociale, environnementale, économique..) ne se...) de la pollution (La pollution est définie comme ce qui rend un milieu malsain. La définition varie selon le contexte, selon le milieu considéré et selon ce que l'on peut...). Ce point n'est pas toujours très clair dans la communication (La communication concerne aussi bien l'homme (communication intra-psychique, interpersonnelle, groupale...) que l'animal (communication intra- ou inter- espèces) ou la machine (télécommunications, nouvelles...) de certaines entreprises certifiées. De plus l'entreprise n'a pas obligation de communiquer ses résultats à l'extérieur contrairement au référentiel européen EMAS.

Source: Wikipédia publiée sous licence CC-BY-SA 3.0.

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