Cadastre
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Extrait d'un plan terrier seigneurial de 1750, en Maine-et-Loire
Extrait d'un plan terrier seigneurial de 1750, en Maine-et-Loire

Le terme cadastre (terme provençal venant du grec κατ?στιχον), ou un mot apparenté étymologiquement, se retrouve dans de nombreuses langues. Bien que les dictionnaires de français appellent cadastre (Le terme cadastre (terme provençal venant du grec κατ?στιχον), ou un mot apparenté étymologiquement, se retrouve dans de...) un document (Dans son acception courante un document est généralement défini comme le support physique d'une information.) dressant l'état de la propriété foncière d'un territoire (La notion de territoire a pris une importance croissante en géographie et notamment en géographie humaine et politique, même si ce concept est utilisé par...), le terme cadastre s'applique aussi parfois aux systèmes informatisés ayant le même objet (De manière générale, le mot objet (du latin objectum, 1361) désigne une entité définie dans un espace à trois dimensions, qui a une fonction précise, et qui peut être désigné par une étiquette verbale. Il est défini par...), à l'organisation (Une organisation est) chargée de maintenir ces documents ou systèmes d'information ou même aux travaux de terrain aboutissant à la constitution de ces documents ou systèmes d'information.

Histoire du cadastre

Connaître l'étendue et la nature des biens de chacun, en faire l'évaluation, se révèle très vite nécessaire afin de repartir équitablement la contribution foncière. C'est l'origine de l'institution cadastre, remontant à la plus haute Antiquité. Une tablette d'argile (L'argile (nom féminin) est une roche sédimentaire, composée pour une large part de minéraux spécifiques, silicates en général d'aluminium plus ou moins...) datant de 2300 avant J.C. et donnant le plan coté, la superficie (L'aire ou la superficie est une mesure d'une surface. Par métonymie, on désigne souvent cette mesure par le terme...), la description d’un groupe de parcelles, a été retrouvé à Telloh dans le désert (Le mot désert désigne aujourd’hui une zone stérile ou peu propice à la vie, en raison du sol impropre, ou de la faiblesse des...) d’Arabie.

Au Moyen Âge, le cadastre a pour objet l'établissement de la taille dans les provinces. Des registres descriptifs et estimatifs de la propriété appelés polyptyque, pouillé, livre terrier, censier, cartulaire ecclésiastique… ; accompagnés parfois de plans élémentaires, de qualité très variable (En mathématiques et en logique, une variable est représentée par un symbole. Elle est utilisée pour marquer un rôle dans une formule, un prédicat ou un algorithme. ...) suivant les contrées, donnant des renseignements sur l'état parcellaire : surfaces, propriétaires, références à l'article du censif et fiefs concernés.

En France, jusqu'à la révolution de 1789, le cadastre conserve un caractère essentiellement local en dépit de diverses tentatives. Charles VII, Louis XIV, Louis XV, envisagent tour à tour le projet (Un projet est un engagement irréversible de résultat incertain, non reproductible a priori à l’identique, nécessitant le concours et...) d’un cadastre régulier, base d’un système fiscal cohérent et régulier. Mais la pénurie des finances, le défaut d'instruments et de méthodes perfectionnées, la résistances des grands vassaux, la disparité des provinces font échouer ces tentatives. Le cadastre, tel que la France le connait, unique et centralisé, date du 15 septembre 1807, créé à partir du " cadastre-type " défini le 2 novembre 1802.

Le premier cadastre graphique européen date du XVIIIe siècle dans le Duché de Savoie : les mappes sardes.

Types de cadastre

Cadastre juridique

Le cadastre fournit la preuve de la propriété et des droits acquis sur celle-ci. On le retrouve dans les pays (Pays vient du latin pagus qui désignait une subdivision territoriale et tribale d'étendue restreinte (de l'ordre de quelques centaines de km²), subdivision de la civitas gallo-romaine. Comme la civitas qui subsiste le plus souvent sous...) germaniques et la Suisse.

Cadastre fiscal

France, Belgique, Portugal

Cadastre français

Aspect juridique

En France, le cadastre n'a de valeur que fiscale, puisqu'il sert de base au calcul de l'impôt foncier. Il ne possède pas de valeur juridique, la propriété au sens (SENS (Strategies for Engineered Negligible Senescence) est un projet scientifique qui a pour but l'extension radicale de l'espérance de vie humaine. Par une évolution progressive allant du...) du droit étant fixée par des plans d'arpentage et les bornages établis par les géomètres-experts. Cependant, faute de documents (graphiques notamment), il peut s'avérer être une présomption de preuve de la propriété.

Signalons aussi que dans l'ancien duché de Savoie, le premier cadastre local (dont les illustrations cartographiques sont appelées Mappes sardes), dressé entre 1750 et 1770, a également reçu valeur juridique en raison de son établissement selon une procédure contradictoire.

Présentation

Le cadastre français, établi majoritairement de l'échelle 1:500 à l'échelle 1:5000, demeure la propriété intellectuelle de la Direction Générale des Impôts (DGI, Bureau F1), un service de l'administration des finances. Il est divisé en communes, chaque commune étant elle-même subdivisée en sections, et chaque section en planches. Chaque planche figure une ou plusieurs parcelles, unité indivisible de la propriété foncière.

État actuel

Le cadastre actuel est dans un état très divers. Certaines sections, à lettres uniques, datent de plusieurs décennies et sont imprécises, à la fois géographiquement (éléments topographiques mal placés) et fiscalement (limites inexactes). Ces sections ont été élaborées de 1930 à 1960 environ, souvent à partir du plan cadastral "napoléonien", lui-même établi entre 1807 et 1850. D'autres planches, en revanche, confectionnées à partir de 1960, possèdent une excellente géométrie (La géométrie est la partie des mathématiques qui étudie les figures de l'espace de dimension 3 (géométrie euclidienne) et, depuis le...).

La DGI a lancé en 2002 un projet national de numérisation (La numérisation est le procédé permettant la construction d'une représentation discrète d'un objet du monde réel.) de l'ensemble (En théorie des ensembles, un ensemble désigne intuitivement une collection d’objets (les éléments de l'ensemble), « une multitude qui...) des planches du cadastre français (dématérialisation). Cette opération (dite PCI ou Plan Cadastral Informatisé) qui se déroule souvent en partenariat avec les collectivités locales (PCI-Vecteur), parfois sans leur aide (PCI Image) et dans ce dernier cas par simple scannage devrait prendre fin en 2006. En automne (L'automne est l'une des quatre saisons des zones tempérées. Elle se place entre l'été et l'hiver.) 2007, elle devrait aboutir à la consultation du plan sur Internet. Mais la DGI conservera la propriété intellectuelle du cadastre, tant sur les données (Dans les technologies de l'information (TI), une donnée est une description élémentaire, souvent codée, d'une chose, d'une transaction d'affaire, d'un événement, etc.) graphiques que les données littérales ; ces dernières sont d'ailleurs confidentielles (voir le site de la CNIL).

Depuis plusieurs années, en partenariat avec les CDIF (centres des impôts fonciers), certaines communes avaient fait appel aux professionnels de la géomatique pour entreprendre une numérisation voire une vectorisation de leur cadastre (il s'agit des "PCI Vecteur (En mathématiques, un vecteur est un élément d'un espace vectoriel, ce qui permet d'effectuer des opérations d'addition et de multiplication par un scalaire. Un n-uplet...)" dont la charte graphique (La charte graphique est un document de travail qui contient l'ensemble des règles fondamentales d'utilisation des signes graphiques qui constituent l'identité graphique d'une organisation, d'un projet, d'une...) répond à la norme (Une norme, du latin norma (« équerre, règle ») désigne un état habituellement répandu ou moyen considéré le plus souvent...) EDIGEO), afin de l'utiliser comme référentiel dans leur Système d'Information Géographique (SIG). Le département du Calvados a réalisé une numérisation départementale, associé à la " remise en géométrie " (recalage) sur une orthophotographie (Les orthophotographies ou orthoimages sont des images aériennes ou satellitales de la surface terrestre rectifiées géométriquement et égalisées...).

En Alsace-Moselle, la plupart des communes disposent de Cadastres Numériques hérités de l'occupation allemande. Ils ont la particularité de permettre le calcul de chacun de ces points, car tous les points sont cotés. Ils offrent une très bonne précision car ils s'affranchissent de l'erreur de lecture des documents papier (Le papier (du latin papyrus) est une matière fabriquée à partir de fibres cellulosiques végétales et animales. Il se présente sous forme...).

Notes et références de l'article

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