Amines aromatiques (maladie professionnelle) - Définition
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Introduction
Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication aux amines aromatiques soit reconnue comme maladie professionnelle.
Cet article relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que médical. Pour en savoir davantage sur les effets sur la santé se reporter à l'article suivant:
Amine aromatique
Législation en France
Régime général
| Fiche Maladie Professionnelle | ||
|---|---|---|
| Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par les amines aromatiques soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle | ||
| Régime Général. Date de création : 14 décembre 1938 | ||
| Tableau no 15 RG | ||
| Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés, notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés | ||
| Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
| Troubles neurologiques à type de somnolence, narcose, coma. | 3 jours | Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés. |
| Cyanose, subictère. | 10 jours | |
| Hémoglobinurie lorsque ces maladies comportent une hémolyse et une méthémoglobinémie (en dehors des cas considérés comme accidents du travail) . | 10 jours | |
| Dermites irritatives. | 7 jours | |
| Date de mise à jour : 10 novembre 1995 | ||
Données professionnelles
Données médicales
Notes et références
- Tous les tableaux du régime Général sur Bossons futés
Sources générales
- (fr)Tableaux du régime Général sur le site de l’AIMT
- (fr) Tous les tableaux du régime Général
- (fr)Tous les tableaux du régime Agricole
- (fr)Guide des maladies professionnelles sur le site de l’INRS
Sources spécifiques
- (fr)Tableau N° 15 des maladies professionnelles du régime Général
Internationalisation
- (fr)Liste Européenne des maladies professionnelles
- (fr)Liste des maladies professionnelles au Sénégal
- (fr)Liste des maladies professionnelles en Tunisie
Autres liens
- (fr)Maladies à caractère professionnel
