Hôpital local

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Introduction

Les hôpitaux locaux sont des héritiers des hôpitaux ruraux créés par l'ordonnance n°58-1198 du 11 décembre 1958. Depuis la loi n°91-798 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière, les hôpitaux locaux sont des établissements publics de santé conformément à l'alinéa un de l'article L 6141-2 du code de la santé publique. L'hôpital local est un établissement à la croisée du sanitaire et du médico-social. Règlementairement, l'article R 6141-18 du code de la santé publique détermine ses missions :

Role

Dispenser des soins de courte durée en médecine (avec ou sans hébergement). Pour le fonctionnement de leurs lits de médecine, ils doivent être liés par convention avec un ou plusieurs hôpitaux, notamment pour l'accès au plateau technique.

Dispenser des soins de suite et de réadaptation (avec ou sans hébergement)

Dispenser des soins de longue durée (USLD : unité de soins longue durée avec hébergement)

Évolution

Avec la fermeture des lits de médecine et de soins de suite, les hôpitaux locaux ont évolué vers la prise en charge des personnes âgées dans les zones rurales isolées avec des lits de maison de retraite et des lits de long séjour.

Les médecins généralistes y exercent à titre libéral avec autorisation du directeur de l'Agence Régionale d'Hospitalisation et les praticiens hospitaliers du centre hospitalier lié par convention avec l'hôpital local peuvent assurer des consultations externes spécialisées.

Les missions de l'hôpital local ont été précisées tant en général (circulaire DHOS/DGAS/O3/AVIE n°2003/257 du 28 mai 2003 relative aux missions de l'hôpital local qu'au niveau de sa place dans la filière gériatrique ( circulaire DHOS/02/DGS/SD5D/n°2002/157 du 18 mars 2002 relative à l'amélioration de la filière de soins gériatriques ; commentaire d'un directeur d'hôpital sur cette circulaire) et dans la filière de soins au niveau de l'élaboration des schémas régionaux de l'organisation sanitaire (SROS) de troisième génération (circulaire n°101/DHOS/O/2004/ du 5 mars 2004 relative à l'élaboration du SROS de 3 génération).

Avenir

Afin de nourrir cette réflexion sur la redéfinition de la place de l'hôpital local, l'association nationale des hôpitaux locaux et la Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins (DHOS) du Ministère de la santé ont organisés des colloques et des forums nationaux :

Ces forums nationaux se sont notamment basés sur les travaux de forums régionaux :