Conservatoire botanique national

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Introduction

Un conservatoire botanique national, abrégé par le sigle CBN, est un conservatoire botanique français agréé par le ministère chargé de la protection de la nature pour une zone géographique donnée. Cet agrément a été rendu possible en 1988. Les organismes ainsi agréés ont un caractère scientifique et sont spécialisés dans la connaissance et la conservation des plantes sauvages menacées sur le territoire national. En 2004, leurs missions ont été étendues officiellement à la connaissance de l'ensemble de la flore sauvage et des habitats naturels, ainsi qu'à la conservation des habitats naturels.

Historique

  • 1975 : Création, avec l'appui du ministère de l'Environnement, du Conservatoire botanique de Brest, premier établissement dans le monde entièrement consacré à la préservation de la flore.
  • 1976 : Loi du 10 juillet 1976 sur la protection de la nature
  • 1977-1980 : Création des Conservatoires botaniques de Porquerolles et de Nancy
  • 1988 : Décret du 12 avril 1988 instituant les « conservatoires botaniques nationaux » (article R.214-1 et suivants du code rural)

Les premiers conservatoires botaniques nationaux ont été officialisés en 1990 ; en 2008, onze conservatoires couvraient 91 départements, la collectivité départementale de Mayotte et les Îles éparses. Des conservatoires botaniques dits « émergents » sont en cours de développement.

Chaque Conservatoire a émergé à partir d'initiatives locales qui lui ont donné une physionomie particulière. Ainsi les Conservatoires botaniques nationaux sont soit des établissements autonomes de statuts variés (différents types de syndicats mixtes : 5 CBN, associations : 3 CBN), soit des services d'établissements publics de l'État (Muséum national, Parc national : 2 CBN) ou de collectivités (1 CBN). Le financement est principalement assuré par les collectivités locales et l'État.

Depuis 2000, les conservatoires botaniques nationaux agréés sont regroupés dans la Fédération des conservatoires botaniques nationaux.

Missions et agrément des Conservatoires botaniques nationaux

Selon l'article D. 416-1 du code de l'environnement, peuvent être agréés en tant que Conservatoires botaniques nationaux les établissements qui exercent sur un territoire déterminé les missions suivantes :

  1. La connaissance de l'état et de l'évolution, appréciés selon des méthodes scientifiques, de la flore sauvage et des habitats naturels et semi-naturels. Cette mission comporte la mise à la disposition de l'État, de ses établissements publics, des collectivités territoriales et de leurs groupements des informations nécessaires à la mise en œuvre des politiques nationales et régionales de protection de la nature.
  2. L'identification et la conservation des éléments rares et menacés de la flore sauvage et des habitats naturels et semi-naturels.
  3. La fourniture à l'État, à ses établissements publics, aux collectivités territoriales et à leurs groupements, dans leurs domaines respectifs de compétences, d'un concours technique et scientifique pouvant prendre la forme de missions d'expertise en matière de flore sauvage et d'habitats naturels et semi-naturels.
  4. L'information et l'éducation du public à la connaissance et à la préservation de la diversité végétale.

Les CBN sont agréés par le Ministre chargé de la protection de la nature, sur la base d'un cahier des charges national, pour une durée renouvelable de cinq ans, après avis de la Commission des conservatoires botaniques nationaux.

Le contrôle de l'activité s’effectue annuellement, sur la base du rapport d’activité et du programme prévisionnel, par l'instance d'administration du conservatoire et par le comité scientifique, et tous les cinq ans par la Commission des CBN.

Mission de connaissance

Mission de conservation

Mission de concours technique et scientifique

Mission d'information et d'éducation du public

Les conservatoires botaniques nationaux

Liste des Conservatoires botaniques agréés par le Ministère chargé de l'environnement :

  • Conservatoire botanique national alpin, créé en 1984 (syndicat mixte), agréé en 1993

  • Territoire d'agrément : Rhône-Alpes (Ain, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie), Provence-Alpes-Côte d'Azur (Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes).

  • Site web (en refonte) : Site CBN alpin

  • Conservatoire botanique national de Bailleul, créé en 1987 (association), agréé en 1991,

  • Territoire d'agrément : Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Haute-Normandie.

  • Site web : Site CBN Bailleul.

  • Conservatoire botanique national du Bassin parisien, créé en 1994 (service du Muséum national d'histoire naturelle), agréé en 1998.

  • Territoire d'agrément : Champagne-Ardenne, Bourgogne, Centre, Île-de-France, Pays de la Loire (Sarthe).

  • Site web : Site CBN Bassin parisien

  • Conservatoire botanique national de Brest, créé en 1975 (syndicat mixte), agréé en 1990,

  • Territoire d'agrément : Bretagne, Basse-Normandie, Pays de la Loire (Mayenne, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Vendée).

  • Site web : Site CBN Brest

  • Conservatoire botanique national de Mascarin, créé en 1987 (association), agréé en 1993

  • Territoire d'agrément : La Réunion, Collectivité départementale de Mayotte, Îles éparses.

  • Site web : Site Mascarine

  • Conservatoire botanique national du Massif Central, créé en 1996 (syndicat mixte), agréé en 1998

  • Territoire d'agrément : Auvergne (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme), Limousin (Corrèze, Creuse, Haute-Vienne), Rhône-Alpes (Ardèche, Loire, Rhône).

  • Conservatoire botanique national méditerranéen de Porquerolles, créé en 1979 (service du Parc national de Port-Cros), agréé en 1990

  • Territoire d'agrément :Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur (Alpes-Maritimes,Bouches-du-Rhône, Var, Vaucluse).

  • Site web : Site CBN méditerranéen.

  • Conservatoire botanique national des Pyrénées et de Midi-Pyrénées, créé en 1999 (syndicat mixte), agréé en 2001

  • Territoire d'agrément : Midi-Pyrénées, Aquitaine (Pyrénées-Atlantiques, dans la limite de la zone géographique du massif des Pyrénées. Ce conservatoire assure également la coordination biogéographique des actions des conservatoires botaniques nationaux pour le territoire du massif des Pyrénées.

  • Site web : Site CBN Pyrénées et Midi-Pyrénées

  • Conservatoire botanique national de Franche-Comté, Arc jurassien et bassins de la Saône et du Doubs, créé en 2003 (association), agréé en 2007

  • Zone de compétence : Franche-Comté (Doubs, Jura, Haute-Saône, Territoire de Belfort)

  • Site web : Site CB France-Comté.

  • Conservatoire botanique national de Corse, service de l'Office de l'environnement de la Corse, agréé en 2008

  • Zone de compétence : Corse

  • Conservatoire botanique national sud-atlantique, créé en 2006 (syndicat mixte de collectivités locales), agréé en 2008

  • Zone de compétence : Aquitaine (Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques en dehors de la zone géographique du massif des Pyrénées, Poitou-Charentes.

  • Site web : Site CBN sud-atlantique.

Les Conservatoire et jardins botaniques de Nancy ont été agréés comme Conservatoire botanique national de Nancy de 1990 à fin 2001 pour les régions Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine, mais ne font plus partie aujourd'hui du réseau des CBN.

Les conservatoires botaniques émergents