Ministère de l'Éducation nationale

Cet article traite du ministère comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français.

Le ministère de l'Éducation nationale est le ministère français chargé de l'enseignement scolaire. L'actuel ministre de l'Éducation nationale est Luc Chatel.

L'organisation des compétences des différents ministères, ministères délégués ou secrétariats d'État en matière d'éducation, d'enseignement supérieur et de recherche n'est pas toujours identique et peut varier d'un gouvernement à l'autre. Dans différents gouvernements, un même ministère était chargé à la fois de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur. Dans d'autres, il a aussi été chargé de la Recherche, des Sports ou de la Jeunesse. Dans ces cas, le ministre est souvent secondé d'un ou plusieurs ministres délégués ou secrétaires d'État.

L'actuel gouvernement Fillon confie à deux ministères distincts, d'une part l'enseignement primaire et secondaire, d'autre part l'enseignement supérieur et la recherche. Toutefois, certains services restent communs aux deux ministères qui travaillent conjointement sur les dossiers généraux.

Si ce ministère n'a pas nécessairement le même prestige politique que les départements dits régaliens (Défense, Affaires étrangères, Justice, Finances, Intérieur), son importance sociale est grande. D'une part, l'éducation est considérée comme se situant au cœur du pacte républicain. D'autre part, les besoins en matière éducative font de ce ministère le premier employeur de l'État. De ce fait, l'Éducation nationale représente à ce jour le plus gros poste budgétaire de la Nation.

Les précurseurs

Charlemagne

L'école de la III République voyait en Charlemagne l'inventeur de l'école gratuite et obligatoire. La culture populaire a ensuite contribué à colporter le mythe. En fait, sans avoir « inventé l'école », Charlemagne a bel et bien œuvré pour le développement d'un système éducatif dans son État. Il avait besoin, pour gouverner son vaste Empire, de fonctionnaires qualifiés et de moines pour exercer un contrôle politique et propager la foi chrétienne dans ses provinces. C'est pourquoi il mit en place un système éducatif élémentaire gratuit et accessible, en principe, aux jeunes de toutes conditions, des villages ou des villes, afin d'apprendre à chanter, lire et compter.

L'Ancien Régime et la Révolution française

En réalité, pendant l'Ancien Régime, le pouvoir royal prenait quelques initiatives en matière d'enseignement, mais en laissant les pouvoirs locaux et surtout l'Église l'organiser. Excepté un projet de Turgot de constituer un conseil chargé de contrôler les universités, collèges et petites écoles, la nécessité d'un service traitant de ces questions ne se faisait donc pas sentir. Cette situation a demeuré pendant les premières années de la Révolution, car même si apparaissaient dès cette époque des projets de réforme de l'enseignement, le changement de ces structures n'apparaissait pas comme une priorité.

Toutefois, l'Assemblée législative crée en 1791 un comité de l'instruction publique qui décide en particulier, le 18 août 1792, que les religieux ne devront plus s'occuper d'éducation. Sous la Convention, il existe également un comité d'instruction publique. C'est lui qui sera à l'initiative de la création des écoles centrales et contribuera à la création ou à la réorganisation de plusieurs grandes écoles, comme l'École polytechnique, le Conservatoire national des arts et métiers, l' École normale supérieure.

Avec le Directoire, les comités sont supprimés et les questions d'éducation attribuées au Ministère de l'Intérieur. Ce ministère conservera l'instruction dans ses attributions jusqu'en 1824, malgré la naissance, en 1808, de l'Université impériale.

De l'Université impériale au Conseil royal de l'instruction publique

Arrivé au pouvoir, Napoléon Bonaparte entreprend dès 1802 d'importantes réformes, marquées notamment par la création des lycées. Ces réformes aboutissent à la création, par la loi du 10 mai 1806, de l'Université impériale comme « un corps unique d'enseignants ». Toutefois, l'application de la réforme prend du temps, et c'est seulement le 17 mars 1808 que paraît le décret organisant l'Université, qui marque la véritable naissance de l'Université impériale.

L'Université impériale est confiée à un grand-maître de l'Université nommé par l'Empereur et assisté d'un chancelier. La France est divisée en autant d'académies que de cours d'appel et un recteur d'académie est nommé à la tête de chacune d'elle. Le grand-maître préside un conseil de l'Université composé de quarante membres, dont le rôle est purement consultatif et qui n'intervient que dans des domaines très limités. De même chaque recteur est assisté d'un conseil académique. Dans l'ensemble de l'organisation, le grand-maître a un rôle prépondérant.

Le gouvernement de la Première Restauration engage une réforme, qui ne peut aboutir avant les Cent-Jours. Après la deuxième abdication de Napoléon, la réforme ambitieuse est abandonnée au profit de changements présentés comme provisoires.

En réalité, Louis XVIII conserve les grandes lignes de l'Université napoléonienne, en particulier les académies, à qui certains textes donnent le nom d’« universités ». Le conseil de l'Université est remplacé par une Commission d'instruction publique puis, en 1820, par un Conseil royal de l'instruction publique, réduit à cinq membres ; la fonction de grand-maître se trouve remplacée par un simple « président du Conseil royal ». Les pouvoirs autrefois concentrés auprès du grand maître sont en partie transférés, soit vers le conseil qui, sur certains sujets, décide « à la pluralités des voix », soit vers les autorités locales, les recteurs ou les facultés, dont l'autonomie est cependant très relative.

Dans les années qui suivent, plusieurs ordonnances viennent amender le dispositif, en augmentant le nombre des membres du Conseil et en redonnant du pouvoir à son président, qui décide seul des questions individuelles, après avoir seulement « pris l'avis » de ce Conseil. Le titre de grand-maître est finalement rétabli en 1822.

Durant toutes ces années, le ministère de l'Intérieur continue d'assurer la surveillance générale des questions d'instruction, mais la réalité du pouvoir de décision revient aux instances de l'Université (puis du conseil de l'Instruction).

Du ministère de l'Instruction publique au ministère de l'Éducation nationale

Le 26 août 1824, une ordonnance crée un ministère des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction publique, confié à M Denis Frayssinous, qui était déjà grand-maître de l'Université. Ce ministère est organisé sous la forme de deux directions, une pour chacun des deux domaines confiés au nouveau département. La Direction de l'Instruction publique, après plusieurs démembrements et réorganisations, donnera naissance aux différents services de l'administration centrale (voir plus loin). Le 4 janvier 1828, le ministère de l'Instruction publique, séparé des Affaires ecclésiastiques, devient pour la première fois indépendant, mais l'Instruction publique sera à nouveau rattachée au ministère des Cultes à plusieurs reprises au cours du XIX siècle.

Avec l'ordonnance du 11 octobre 1832, les attributions du ministère de l'Instruction publique augmentent, par transfert de services qui dépendaient de l'Intérieur ou du Commerce, avec le rattachement de plusieurs établissements littéraires (Collège de France, École nationale des chartes) et scientifiques (Muséum national d'histoire naturelle), les encouragements aux arts, aux lettres et aux sciences, les bibliothèques publiques. Le ministère se voit rattacher les théâtres et les Archives nationales en 1838, mais la tutelle sur les autres types d'archives publiques ne lui est confiée qu'en 1884. En 1871, le ministère prend le nom de ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts.

À mesure de l'avancée du XIX siècle, les effectifs du ministère s'étoffent surtout avec le développement des efforts du pouvoir en faveur de l'enseignement (lois Guizot, Falloux, Duruy). Le phénomène s'accentue encore avec les réformes engagées dans les années 1880. L'instruction obligatoire (lois Ferry, 1881 et 1882) oblige à prévoir une fréquentation de l'école de 6 à 11 ans. Ensuite, la loi du 18 juillet 1889 fait des instituteurs des fonctionnaires de l'État, ce qui entraîne une augmentation rapide des effectifs et du budget et rend nécessaire le développement de l'administration déconcentrée pour faciliter la gestion de l'enseignement primaire. Le prolongement de la scolarité obligatoire viendra également renforcer ce poids de l'administration.

L'organisation académique subit aussi des révisions. En 1850, la loi Falloux instaure une académie dans chaque département, soit près d'une centaine. Toutefois, cette expérience est rapidement remise en cause : dès 1854, une nouvelle carte des académies est organisée, prévoyant un nombre d'académies particulièrement réduit (moins qu'en 1808). Des académies seront progressivement recréées au cours du XX siècle, aboutissant à la carte actuelle.

Quant aux attributions du ministère, renommé en Éducation nationale en 1932, elles se trouvent réduites, d'abord dans les années 1930, au profit du Ministère de la Jeunesse et des Sports mais surtout, à partir de 1958, du Ministère de la Culture qui récupère presque tout ce qui concerne les arts et lettres. Toutefois, la direction des Bibliothèques reste au ministère de l'Éducation nationale jusqu'à la création, en 1975, de la Direction du Livre et de la Lecture au ministère de la Culture.

En 1974 est créé un secrétariat d'État aux Universités, indépendamment du ministère de l'Éducation, appellation utilisée pendant le septennat de Valéry Giscard d'Estaing. Depuis cette date, selon les gouvernements, trois formes de répartition se sont succédé :

• soit un ministère unique pour l'éducation nationale, l'enseignement supérieur et la recherche (Gouvernements Alain Juppé 1 et 2, Gouvernement Lionel Jospin jusqu'au remaniement du 27 mars 2000, Gouvernement Dominique de Villepin) ;
• soit un ministère chargé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, la recherche étant confiée à un ministère autonome ou rattachée à un autre ministère (Gouvernement Laurent Fabius, Gouvernement Jospin après le remaniement du 27 mars 2000) ;
• soit un ministère centré sur l'éducation nationale (Gouvernement Jacques Chirac (1), actuel Gouvernement François Fillon (2)).

Le développement de la décentralisation contribuent à diminuer les effectifs administratifs du ministère, tandis que l'administration centrale tend à déconcentrer de plus en plus de compétences aux rectorats et aux inspections académiques.

Un acteur central pour l'éducation

L'alinéa 13 du préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, repris dans le bloc de constitutionnalité de la Cinquième République, proclame :

« La Nation garantit l'égal accès de l'enfant et de l'adulte à l'instruction, à la culture et à la formation professionnelle. L'organisation de l'enseignement public gratuit et laïque à tous les degrés est un devoir de l'État ».

Ce principe constitutionnel est à relier au long héritage du service public d'éducation fourni par l'État de manière centralisée et unitaire.

En France, l'organisation et la gestion de l'enseignement sont confiées au Ministère de l'Éducation nationale, conjointement avec le Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Le ministère de l'Éducation nationale a plus particulièrement la responsabilité de l'organisation et de l'administration du système éducatif, de l'école maternelle au baccalauréat. Toutefois, l'enseignement agricole relève du ministère de l'Agriculture et le ministère de la Défense entretient des lycées de la défense. Enfin, d'autres ministères (Finances...) disposent d'établissements propres au niveau secondaire destinés à former les élèves se destinant à certaines carrières spécifiques aux administrations concernées (Voir École de la fonction publique française.).

En outre, les lois de décentralisation de 1982-83 et 2003-04 ont transféré certaines compétences aux collectivités territoriales, selon le principe de compétences partagées. Les compétences ainsi assumées par les collectivités territoriales sont surtout celles relatives aux locaux et au personnel ouvrier et technique. Dans ce cadre, et sous le contrôle du recteur d'académie, les communes gèrent le primaire, les départements les collèges, et les régions les lycées et les centres de formation d'apprentis.

Attributions du ministère de l'Éducation nationale

Le décret n 2007-991 du 25 mai 2007 lui demande de préparer et mettre en œuvre « la politique du Gouvernement relative à l'accès de chacun aux savoirs ».

Le ministère de l'Éducation nationale est compétent pour l'enseignement scolaire, qui comprend l'enseignement préélémentaire (école maternelle), l'enseignement élémentaire, l'enseignement secondaire (collège, classes secondaires des lycées, centres de formations d'apprentis), et les classes supérieures des lycées (STS, CPGE). En termes d'organisation LOLF, il intervient dans la mission « enseignement scolaire » et gère les programmes n° 139, 140, 141, 230 et 214

Il assure l'égalité devant le service public d'éducation et la juste répartition des moyens sur le territoire national.

Le ministère est le responsable exclusif de l'élaboration et de la mise en œuvre du contenu des enseignements et des programmes scolaires, dont il contrôle l'application. Il définit l'organisation des cursus scolaires, des filières, il définit les modalités de l'orientation des élèves, et en assure la gestion. Il détient de ce fait la maîtrise totale des compétences pédagogiques. Il définit et délivre les diplômes nationaux, et conserve le monopole de la collation des grades et diplômes universitaires.

Il joue un rôle important d'évaluation et de contrôle des établissements d'enseignement scolaire publics et privés. Il passe contrat avec certains établissements « concourant au service public de l'enseignement » et leur apporte un soutien financier ; il paye directement leur personnel enseignant.

L'État assume le recrutement, la rémunération et la gestion de la carrière des personnels enseignants et assimilés, de même que pour les personnels administratifs et de santé (médecins et infirmiers scolaires). Le ministère paie également les dépenses de fonctionnement pédagogiques des écoles, collèges et lycées.

Les établissements publics d'enseignement sont des établissements publics qui ne dépendent pas directement de l'état, mais le ministère les contrôle de facto, puisqu'il en nomme le personnel en plus d'en maitriser le budget. Depuis les lois de décentralisation, les collectivités territoriales participent financièrement à la partie immobilière des dépenses et certaines autres (fourniture de livres par exemple), mais l'état reste prépondérant.

Le ministère de l'Éducation nationale assume également un certain nombre de compétences à caractère social, comme l'attribution de bourses ou l'action sociale et sanitaire en milieu scolaire. Il intervient également dans l'orientation scolaire.

L'enseignement agricole relève du ministère de l'Agriculture, mais le ministère de l'Éducation nationale arrête l'organisation générale de la scolarité et fixe les règles communes à l'enseignement général et à l'enseignement agricole.

L'administration générale de l'Éducation nationale, l'évaluation, les statistiques, sont exercés conjointement avec le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.

Le siège du ministère de l'Éducation nationale est situé au n110 rue de Grenelle dans le 7 arrondissement à Paris, dans l'Hôtel de Rochechouart, de 1776. C'est pourquoi il est souvent appelé Grenelle ou rue de Grenelle dans les médias. Toutefois, les accords de Grenelle font référence, non à ce ministère, mais à celui du Travail, situé dans la même rue. C'est en ces lieux que sont installés le cabinet du Ministre, ainsi que plusieurs des directions et services de l'administration centrale.

Toutefois, d'autres services ont dû, par manque de place, être installés dans d'autres immeubles, rue des Saints-Pères, rue du Bac ou, plus loin, au 34, rue de Châteaudun (IXe arrondissement) pour la Direction générale des ressources humaines.

Le Ministère est organisé en plusieurs niveaux.

Le ministre et le Cabinet

C'est le cœur politique du ministère, là où s'élaborent les grandes lignes directrices de l'action ministérielle en accord avec les priorités et directives du Premier ministre. Le cabinet prépare les dossiers des ministres, ce qui peut entraîner des conflits avec l'administration centrale.

Les ministres disposent d'un directeur de cabinet, qui mène la vie administrative du cabinet et s'assure de son bon fonctionnement, et est chargé des relations entre celui-ci et les différentes administrations du ministère. Le chef de cabinet est, lui, le plus étroit collaborateur politique du ministre, chargé notamment d'épauler ce dernier dans ses choix politiques et d'entretenir le dialogue avec le Secrétariat général du gouvernement à Matignon, les autres ministères et les médias.

Le Cabinet est également composé de divers conseillers et conseillers techniques choisis par les ministres, afin de leur apporter les éléments nécessaires à leurs prises de décisions dans les différents domaines relevant de ses compétences.

L'administration centrale

Contrairement au cabinet, composé de membres choisis par le ministre, l'administration centrale est composée uniquement de fonctionnaires titulaires (ou stagiaires) ou de contractuels, afin de procurer une certaine stabilité à l'ensemble, et de garantir une continuité dans la gestion ainsi qu'une solide expérience des dossiers au sein de l'administration. Car l'administration centrale désigne l'ensemble des services et agents publics - regroupés en bureaux et directions - chargés de faire fonctionner le service public éducatif (finances, administration...) et d'appliquer les décisions réglementaires ou législatives en matière éducative.

L'organisation actuelle du ministère a été établie par le décret n 2006-572 du 17 mai 2006 et l'arrêté du même jour.

Le ministère de l'Éducation nationale comprend en propre la Direction générale de l'enseignement scolaire. La direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche est mise à sa disposition et plusieurs services, dont le secrétariat général, sont conjoints à ces deux ministères.

La direction générale de l'enseignement scolaire et le secrétariat général sont divisés en services et en directions. Le secrétariat général, la direction générale de l'enseignement scolaire, les services et les directions sont dirigés chacun par un directeur nommé par décret. Les directions, sous-directions et services sont composés de différents bureaux chargés de missions spécifiques.

Direction générale de l'enseignement scolaire

La Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) élabore et met en œuvre la politique relative aux écoles, aux collèges, aux lycées et aux lycées professionnels. Elle attribue aux autorités académiques les dotations en personnel et en crédits destinés aux établissements scolaires et élabore la réglementation relative au fonctionnement de ces derniers. Elle assure la tutelle pédagogique des établissements français à l'étranger et des établissements privés sous contrat de l'enseignement scolaire. En matière pédagogique, elle développe l'utilisation des nouvelles technologies. Elle est compétente en matière d'insertion et de formation professionnelle initiale et continue dans les établissements du second degré. Elle définit la politique des zones d'éducation prioritaire, de vie scolaire, et d'action sanitaire et sociale. Elle conduit les actions en matière d'intégration des élèves et d'éducation spécialisée. Elle définit les orientations générales de la politique de formation continue des enseignants du premier et du second degré et contribue à la définition des orientations de leur formation initiale et à leur mise en œuvre, en liaison avec la direction de l'enseignement supérieur.

Elle comprend :

• le service de l'instruction publique et de l'action pédagogique ;
• le service du budget, de la performance et des établissements.

Secrétariat général

Le secrétariat général regroupe différents services à caractère transversal :

• la Direction générale des ressources humaines (DGRH) gère l'ensemble du personnel du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Elle est elle-même divisée :

• la Direction de l'encadrement (DE) procède au recrutement, à la formation et à la gestion des personnels d'encadrement supérieur des services centraux, des services déconcentrés et des établissements publics relevant des ministères chargés de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et des personnels d'inspection et elle gère leurs emplois. Elle met en œuvre la politique statutaire et la gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs, des carrières et des compétences de ces personnels. L’École supérieure de l'éducation nationale, service à compétence nationale, en relève ;

• le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

• le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire ;

• le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques ;

• la sous-direction du recrutement.

• la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) met en œuvre le dispositif d'évaluation du système éducatif et contribue à l'évaluation des politiques du ministère, notamment à travers les outils statistiques qu'elle gère et confectionne, et à travers les différentes études qu'elle mène en collaboration avec tous les acteurs du système éducatif. Elle est chargée de la prévision à court et moyen terme et, en relation avec les organismes de recherche, de la prévision à long terme. Elle prépare les systèmes d'aide à l'évaluation, au pilotage et à la décision et gère les bases de données du ministère.

• la Direction des affaires financières (DAF) est responsable de la gestion financière et comptable du Ministère. Elle prépare le budget du ministère, en suit l'exécution et en tient la comptabilité centrale. Elle assure la mise en place des méthodes et instruments de contrôle de gestion. Elle assure la coordination des affaires statutaires et indemnitaires pour l'ensemble des personnels. Elle traite des problèmes relatifs aux pensions pour l'ensemble des personnels. Elle gère les crédits de personnels de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur et assure le contrôle budgétaire des emplois.

• la Direction des affaires juridiques (DAJ) exerce une fonction de conseil, d'expertise et d'assistance auprès de l'administration centrale du ministère, des services déconcentrés et des établissements. Elle est consultée sur les projets de textes législatifs ou réglementaires préparés par les autres directions et assure le suivi des procédures d'adoption de ces textes. Elle est responsable de la codification des textes législatifs et réglementaires. Elle représente le ministre devant les juridictions des ordres administratif et judiciaire dans les instances ne relevant pas du contentieux des pensions ou de la compétence des services déconcentrés. Elle assure la diffusion des compétences et connaissances juridiques au profit de l'administration centrale, des services déconcentrés et des établissements publics sous la tutelle du ministre. Elle répartit les contingents d'autorisations spéciales d'absence et de décharges de service entre les organisations syndicales compte tenu de leur représentativité.

• la Direction des relations européennes et internationales et de la coopération (DREIC) assure et coordonne le développement des échanges et de la coopération avec les systèmes scolaires, universitaires et de recherche étrangers. Elle favorise l'ouverture internationale du système éducatif français.

• la Délégation à la communication est chargée de la communication interne et externe ainsi que des relations avec la presse.

• le Service de l'action administrative et de la modernisation est chargé du développement de l'administration électronique, des personnels et moyens de l'administration centrale et du contrôle de gestion. Il assure la tenue des archives du ministère.

• le Service des technologies et des systèmes d'information est chargé du développement des systèmes informatiques. Il assure la maîtrise d'œuvre du schéma stratégique des systèmes d'information et de télécommunication.

Autres services communs ou mis à disposition

Outre le secrétariat général, le haut fonctionnaire de défense et de sécurité et le médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur sont communs au ministère de l'Éducation nationale et à celui de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.

Pour exercer ses attributions, le ministre de l'Éducation nationale dispose également de la Direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (DGESIP) .

Cette faculté du ministre doit notamment lui permettre d'exercer ses compétences en matière de formation des maîtres des enseignements primaire et secondaire, d'orientation des lycéens, d'organisation des classes post-baccalauréat de lycée (CPGE, STS), etc.

Le ministre peut encore faire appel à la délégation aux usages de l'Internet.

Les inspections générales

Le ministère a autorité en propre sur un service d'inspection et, conjointement avec la ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche, sur une autre inspection générale.

• l'Inspection générale de l'Éducation nationale (IGEN) exerce auprès du ministre des fonctions d'expertise, d'encadrement et d'évaluation. La mission d'évaluation confiée à l'inspection générale de l'Éducation nationale porte sur les types de formation, les contenus d'enseignement, les programmes, les méthodes pédagogiques, les procédures et les moyens mis en œuvre. Elle participe au contrôle des personnels d'inspection, de direction, d'enseignement, d'éducation et d'orientation (enseignement primaire et secondaire, mais pas supérieur). Elle prend part à leur recrutement, à leur formation et à l'évaluation de leur activité. Elle coordonne, en liaison, avec les autorités académiques, l'action de tous les corps d'inspection à compétence pédagogique. L'inspection générale formule à l'intention du ministre, pour la mise en œuvre de la politique éducative, les avis et propositions relevant de ses compétences.

• l'Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGAENR), partagée entre les deux ministères, exerce des missions d'expertise et d'évaluation sur l'ensemble des personnes et des structures - publiques et privées - concourant au service public d'éducation nationale et de recherche (administrations centrale et déconcentrée, établissements d'enseignement, de recherche et de services...). Elle exerce ses compétences dans tous les domaines (en dehors des aspects purement pédagogiques, dévolus à l'IGEN) : administratifs, financiers, comptables, organisation, activités... Elle évalue, contrôle et conseille les organismes auprès desquels elle intervient, selon un programme annuel fixé par le ministre, auquel l'IGAENR remet un rapport annuel.

L'administration déconcentrée

L'Éducation nationale dispose d'une administration déconcentrée lui permettant de gérer au plus près du terrain certaines compétences de gestion quotidienne. Les pouvoirs de ces échelons inférieurs sont de plus en plus larges, l'administration centrale centrant de plus en plus ses missions sur l'orientation de la politique éducative et la définition des grands principes nationaux (programmes, recrutement des enseignants...), l'élaboration des cadres législatif et réglementaire, l'évaluation et la prospection, la coordination de l'action éducative...

On retrouve deux grands échelons, au sein desquels les collectivités territoriales sont associées grâce à des conseils de l'éducation nationale.

Au niveau des académies, le Rectorat, dirigé par le recteur, assure le fonctionnement de l'enseignement supérieur, le recrutement et la gestion des personnels enseignants ainsi que le contrôle pédagogique du second degré. Il est assisté d'un Conseil académique de l'éducation nationale.

Dans chaque département, un Inspecteur d'Académie, directeur des services départementaux de l'Éducation nationale, est chargé de l'enseignement primaire et, en liaison avec les collectivités, de l'organisation matérielle des collèges et lycées. Il dirige l'Inspection académique et est assisté d'un Conseil départemental de l'éducation nationale.

Dans les collectivités d'outre-mer, le ministère est représenté par :

• un vice-rectorat, dont les pouvoirs sont proches de ceux d'un recteur et de ceux d'un inspecteur d'académie, à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis-et-Futuna ;
• un service de l'éducation, rattaché administrativement à l'académie de Caen, pour Saint-Pierre-et-Miquelon ;
• un service de l'éducation, rattaché administrativement à l'académie de Guadeloupe, pour Saint-Barthélemy et Saint-Martin.

De plus, les établissements jouissent d'une plus grande autonomie que dans le passé.

Établissements publics sous tutelle du ministère

Le ministère de l'Éducation nationale exerce sa tutelle sur plusieurs établissements publics nationaux.

C'est le cas, dans les régions, des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires et des centres régionaux de documentation pédagogique, qui malgré le mot « régional » sont des établissements publics nationaux.

Les établissements publics suivants, dont l'activité s'étend à tout le pays, classés par ordre alphabétique, relèvent également de la tutelle du ministère de l'Éducation nationale, éventuellement en commun avec celui de l'Enseignement supérieur et de la recherche ou un autre ministère.

• Académie des sciences d'outre-mer
• Centre d'études et de recherches sur les qualifications
• Centre international d'études pédagogiques
• Centre national d'enseignement à distance
• Centre national de documentation pédagogique
• Institut national de recherche pédagogique
• Muséum national d'histoire naturelle
• Office national d'information sur les enseignements et les professions

Bien que le décompte des effectifs ne soit pas toujours facile en raison de situations particulières, le ministère de l'Éducation nationale emploie environ 1,1 million de fonctionnaires et de contractuels dont 850 000 enseignants.

La question des effectifs est l'objet d'une polémique politique récurrente, étant largement considérée comme un indicateur de l'importance accordée à la question de l'éducation en France. La volonté politique récente de les réduire est contestée. En effet le gouvernement Fillon envisage de supprimer 10 000 à 17 000 postes dans l'Éducation nationale. L'Education nationale pourrait ainsi contribuer pour « une bonne moitié » aux efforts demandés par ce gouvernement, qui souhaite ne pas remplacer un départ à la retraite sur deux dans la fonction publique dès 2008.

Selon leur fonction

Si les métiers de l'Éducation nationale sont nombreux, la distinction principale se fait entre les personnels enseignants et assimilés, d'une part, et les personnels non enseignants, d'autre part. Toutefois, la séparation avec le ministère chargé de l'enseignement supérieur, couplée avec le transfert de personnels ouvriers et de service vers les collectivités territoriales, tendent à réduire fortement le nombre de personnels non enseignants au sein du ministère.

Le personnel d'enseignement, d'éducation et d'orientation

Le personnel « d'enseignement, d'éducation et d'orientation » se compose des enseignants proprement dits ainsi que de personnes assurant des fonctions d'encadrement ou d'inspection, également assimilées au personnel enseignant.

Dans le second degré exercent des professeurs agrégés, des professeurs certifiés et des professeurs de lycée professionnel (PLP), des professeurs d'enseignement général de collège (PEGC, en extinction) et des enseignants d'EPS qui appartiennent à des corps spécifiques (professeurs d'EPS et chargés d'enseignement d'EPS, ce dernier corps étant en extinction).

L'enseignement du premier degré est confié à des professeurs des écoles, le corps des instituteurs ayant été mis en extinction.

Les enseignants des établissements privés sous contrat sont rémunérés par les services du ministère de l'Éducation nationale, mais travaillent sous l'autorité du directeur de l'établissement privé. Pour les établissements sous contrats simples, les enseignants sont des personnels de droit privé. Pour les établissements sous contrats d'association, les enseignants sont soit des fonctionnaires (très peu nombreux), soit des agents publics contractuels (de loin, les plus nombreux).

Sont également comptés dans les enseignants les personnels d'éducation et d'orientation qui sont souvent au contact des élèves. Les premiers sont surtout les conseillers principaux d'éducation qui exercent dans les collèges et lycées pour la surveillance des élèves ou la participation à la vie scolaire. Les seconds sont les conseillers d'orientation psychologues (COP) qui exercent soit directement dans les établissements scolaires, soit dans les CIO.

Les personnels d'encadrement et d'inspection sont souvent d'anciens enseignants et sont donc considérés comme personnels enseignants. Il s'agit d'abord des chefs d'établissements scolaires du second degré (proviseurs dans les lycées, principaux dans les collèges) et de leurs adjoints. Les personnes chargées de l'inspection des enseignants et assimilés sont, dans le premier degré, les inspecteurs de l'Éducation nationale et, dans le second degré, les inspecteurs d'académie, inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR). Les recteurs et les inspecteurs d'académie sont généralement aussi d'anciens enseignants-chercheurs ou enseignants.

Les personnels non enseignants

Les personnels non enseignants assurent des fonctions d'appui dans le domaine administratif et technique, dans l'organisation matérielle, ainsi que dans le soutien à la santé et à l'aide sociale en faveur du personnel et des élèves et étudiants. Ils sont désignés globalement par l'expression « Administratifs, techniciens, ouvriers, sociaux et de santé » (ATOSS) ou des expressions proches. La partition avec le ministère chargé de l'enseignement supérieur et les mouvements de décentralisation des personnels non enseignants tendent à réduire les effectifs directement rattachés au ministère.

Du personnel ATOSS sous statut de fonctionnaire de l'État travaille au sein de l'administration centrale, des organes déconcentrés (rectorats, inspections académiques), des centres d'information et d'orientation et de certains établissements publics.

Les agents qui travaillent dans les établissements scolaires relèvent désormais en grande partie des collectivités territoriales. Ce qui était le cas pour le seul premier degré est maintenant étendu au second degré suite à la loi du 13 août 2004. Cependant, les gestionnaires et agents comptables (plus couramment appelés intendants), qui exercent en effet la fonction d'autorité fonctionnelle sur les personnels TOSS de ces établissements, dont les collectivités territoriales sont employeurs, demeurent des personnels d'État. C'est aussi le cas des autres personnels administratifs, des médecins de l'éducation nationale et des infirmiers.

Selon leur statut

L'essentiel du travail est confié à des fonctionnaires, mais le ministère de l'éducation nationale emploie en outre

• des contractuels, de droit public, employés pour occuper ponctuellement et pour une durée déterminée un poste vacant pour une raison ou une autre (congé du titulaire, impossibilité de recruter , etc.)
• des vacataires.

Les fonctionnaires

Certains corps de fonctionnaires sont gérés par le ministère de l'Éducation nationale tout en exerçant au sein d'autres ministères, d'établissements publics, de collectivités territoriales voire d'organismes privés (associations éducatives ou non, mutuelles). Inversement, le ministère emploie des fonctionnaires relevant d'autres ministères ou à gestion interministérielle.

Les contractuels

Les vacataires

La vacation est une prestation ponctuelle, payée à l'acte (l'acte étant une heure d'enseignement). C'est l'unité la plus souple, permettant de combler des besoins très ponctuels. Sans vacations, De nombreux établissements scolaires ne pourraient fonctionner de façon correcte.

Le vacataire exerce une activité similaire à celle d'une profession libérale, non à celle d'un salarié, d'où il découle plusieurs particularités (par rapport à un contractuel ou un fonctionnaire) :

• limitation de durée : pas plus de 200 heures
• le travail connexe (préparation des cours) n'est pas pris en compte. Seul le temps consacré à l'enseignement est payé.
• ni assurance chômage, ni congés ni autres indemnité : la somme payée est un forfait.

Un vacataire peut exercer une autre activité rémunérée, salariée ou autre. La rémunération obtenue ne peut constituer qu'un appoint (le tarif étant d'environ 29 euros de l'heure, la somme maximale gagnée ne peut dépasser 6000 euros).

Une administration hypertrophiée

En raison de l'importance des effectifs comme de la complexité de son administration, le ministère fait l'objet de comparaisons péjoratives.

La plus connue est celle du « Mammouth » employée d'abord par le ministre Olivier Guichard qui écrivait : « Un homme politique et un million d'agents (...) c'est le mammouth et la puce ! ». En 1988, Bernard Toulemonde, haut fonctionnaire à l'Éducation nationale, en fait le titre de l'introduction de sa Petite Histoire d'un grand ministère.

Mais cette expression a surtout été popularisée depuis l'époque de Claude Allègre. La une du Monde du 24 juin 1997 titre ainsi : « Claude Allègre veut dégraisser le mammouth ». Le ministre déclare par la suite n'avoir jamais prononcé cette phrase en public, évoquant une conversation privée reprise sans son aval et soutenant qu'il ne visait pas les enseignants, mais seulement l'administration centrale.

Le ministre Olivier Guichard a aussi évoqué le ministère comme un « dinosaure massif et pataud ». Il aurait également déclaré : « L'Éducation nationale est la troisième entreprise du monde, après l'Armée rouge et la General Motors. »

Dans la structure prévue par la loi organique relative aux lois de finances, le ministère de l'Éducation nationale est responsable de la mission « Enseignement scolaire » et, au sein de cette mission, de cinq des six programmes.

Des cas de harcèlement moral seraient nombreux au sein de l'Éducation nationale. Aucun secteur d’activité n’est à l’abri, mais dans les systèmes très hiérarchisés, qui ne veulent « pas de vagues », la victime risque en outre d’être confrontée à une administration la traitant en « fauteuse de trouble » perturbant « la bonne marche du service » au lieu de la soutenir. « Dans le secteur public, le harcèlement moral peut durer plusieurs années, quelquefois plusieurs dizaines d'années, car, en principe, les personnes sont protégées et ne peuvent pas être licenciées à moins d'une faute très grave. Pour cette raison, les méthodes de harcèlement y sont plus pernicieuses, et aboutissent à des résultats dramatiques sur la santé mais aussi sur la personnalité des victimes. », observe Marie-France Hirigoyen.

Marie-France Hirigoyen met au jour deux grandes phases dans le processus : d’abord l’emprise, à laquelle succède la haine. La première consiste à blesser l’autre chaque jour davantage sans avoir l’air d’y toucher ; la seconde intervient à partir du moment où la cible réalise ce qui est en train de se passer et entreprend de le dénoncer. L’agresseur se déchaîne alors pour la forcer au silence. Un chef d’établissement n’hésitera pas à produire un rapport destiné au rectorat dans lequel il qualifiera son subordonné de « paranoïaque » (« Il voit des complots partout. » ; « Il croit qu’on lui en veut. » ; « Pourtant, on est là pour l’aider. » ; etc.). L’agent aura perdu toute crédibilité et sera devenu inaudible avant même d’avoir essayé de s’adresser aux échelons supérieurs de sa hiérarchie. Quant à ses propres collègues, ils entretiendront pour la plupart le déni de façon à « ne pas s’en mêler » ou à ne pas s’exposer à leur tour à d’éventuelles représailles.

Depuis sa création en 1999, l'association Harcèlement Moral Stop traite un millier de dossiers par an. « 60% d’entre eux proviennent du secteur public, au sein duquel l’Éducation nationale figure en deuxième position, derrière la fonction publique territoriale, note Loïc Scoarnec, président de l’association. Le phénomène se confirme d’année en année. Il est récurrent entre professeurs et chefs d’établissement ou entre ATOSS et enseignants. Par ailleurs, il est plus insidieux, plus sournois que dans le privé : il s’agit par exemple de mettre une mauvaise note ou de bloquer un avancement. ».