Licence de logiciel - Définition
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Licences libres
Les licences de logiciel libre, sont une forme particulière de licence, voir les articles.
Liste de licences
Licences de logiciels libres :
- GPL
- Licence BSD
- Licence Apache
- Licence X11
- Licence Publique Eclipse
Licences sur les « contenus » libres et/ou ouverts :
- GFDL
- Licence Art Libre
- Licence Creative Commons
- (en)Public Documentation License
Autres clauses
Enfin, on peut trouver, selon les contrats, d'autres clauses :
- des clauses spécifiant que les utilisateurs donnent le droit au propriétaire d'enregistrer des données les concernant ;
- des clauses limitant l'utilisation en fonction du pays (par exemple pour se conformer à la législation des États-Unis qui assimilait les logiciels de cryptographie à des armes de guerre) ou du lieu d'utilisation (centrale nucléaire pour certains logiciels grand public) ;
- des clauses sur les créations produites avec leurs logiciels : interdiction de créer des contenus avec le logiciel disant du mal de l'éditeur ou copyright automatique sur les œuvres créées avec leurs logiciels.
- des clauses sur la modification unilatérale du contrat sans remise en cause de l'agrément. AOL a perdu un procès pour l'avoir utilisée.
