Introduction
Le Bugaled Breizh est un chalutier de Loctudy, Finistère (quartier maritime du Guilvinec). Il a coulé le 15 janvier 2004, provoquant la mort de ses 5 marins.
Le Bugaled Breizh est un chalutier de Loctudy, Finistère (quartier maritime du Guilvinec). Il a coulé le 15 janvier 2004, provoquant la mort de ses 5 marins.
Ce chalutier de 24m de long, construit en 1986, a coulé au large du cap Lizard (extrémité sud-ouest de la Grande-Bretagne) le 15 janvier 2004 à 12h25 GMT, dans des conditions mystérieuses. Le bateau de pêche, propriété de Michel Douce, armateur et artisan-pêcheur, a entraîné dans son naufrage les 5 marins du bord : Yves Gloaguen, Georges Lemétayer, Pascal Le Floch, Patrick Gloaguen, Eric Guillamet.
Dans les semaines suivant l'accident, de nombreuses explications ont été avancées relatives au naufrage.
Quelques heures après le naufrage, un communiqué de la préfecture maritime de l'Atlantique annonce qu'un exercice militaire sous-marin de l'OTAN avait lieu autour de la zone du naufrage, mais que le premier sous-marin (le sous-marin néerlandais Dolfjin) ayant fait l'objet de réparations suspectes aux yeux des marins ) était à plus de 20km. Le sous-marin britannique HMS Turbulent serait également suspecté car il aurait subi des réparations après l'exercice mais se serait trouvé à plus de 50 km du naufrage selon les autorités .
Cette thèse permettrait d'expliquer des anomalies constatées sur l'épave :
Selon Le Point qui en apporte des images, des traces de titane ont été retrouvées sur la zone de frottement du câble qui a été étiré (fune bâbord) du chalut du Bugaled Breizh, mais pas sur l'autre câble. La présence de ces traces de titane n'est pas encore expliquée, mais relance l'hypothèse de l'accrochage avec un sous-marin, dont les peintures peuvent comporter du titane.
Un an après l'accident, l'existence d'un exercice de sous-marin en plongée à proximité du lieu de naufrage ce jour là est paru dans la presse, contrairement au communiqué officiel qui parlait d'un exercice le lendemain du naufrage.
Des documents de l'OTAN ont été déclassifiés et transmis à la justice française.
Le rapport du BEA montre que l'hypothèse de l'accrochage par un sous-marin militaire n'est pas crédible.
La ministre de la Défense Michèle Alliot-Marie a indiqué à l'Assemblée Nationale, lors d'une "question au gouvernement", posée par la députée du Finistère Hélène Tanguy, que les éléments d'information en sa possession ne lui permettent pas « de suspecter un sous-marin d'être à l'origine» du naufrage ».
Comme elle l'a indiqué également : « le choc par collision entre un chalutier du type du Bugaled Breizh et un sous-marin ne passe pas inaperçu. Et soyez persuadée qu'il est de l'éthique de toutes les marines de dire tout ce qu'elles savent quand se produit un incident de ce type. En aucun cas, elles ne le cacheraient. »
En ce qui concerne la présence de titane, le rapport du BEA minimise son importance, en indiquant que « le titane est couramment utilisé comme pigment sous forme de dioxyde de titane. Le fournisseur de peinture utilisées à bord du Bugaled Breizh a confirmé aux enquêteurs que les peintures utilisées (...) contiennent comme beaucoup d'autres du dioxyde de titane comme pigment. »
Quelques heures après le naufrage, l'Andromède, un chasseur de mines de la Marine nationale, inspecte l'épave et donne une première explication sur les causes du naufrage : le Bugaled Breizh aurait été percuté par un navire de fort tonnage. Tous les navires circulant en Manche ce jour là sont recensés et une cinquantaine de navires est inspectée. Un mois plus tard, le Seattle-Trader, un vraquier philippin est suspecté d'être le navire abordeur. Il est poursuivi jusqu'en Chine où il est inspecté par des policiers chinois et des gendarmes maritimes français, avant d'être mis hors de cause au mois d'août 2004. Après le renflouement du Bugaled Breizh en juin 2004, ce qui apparaîssait être un choc, s'avère être la compression de la cale à poisson sous la pression de l'eau. En novembre 2004, la justice abandonne définitivement la piste d'un bateau abordeur.
Le rapport officiel du BEA mer a été publié le 27 novembre 2006, Les hypothèses étudiées sont :
Le rapport exclut l'hypothèse de collision avec un sous-marin militaire et conclut que « l'hypothèse de l'enfouissement du train de pêche est celle qui paraît le plus en adéquation avec les constatations matérielles ».
Au 28 juin 2007, le juge d'instruction chargé du dossier considère la thèse de l'accrochage avec un sous-marin, pouvant participer aux manœuvres de l'OTAN dans la zone, comme étant « la plus plausible. »
Le procureur de la République de Quimper, Roland Esch se saisit de l'affaire le jour du naufrage, suite à la découverte des deux premiers corps des marins. Il se dessaisit 3 jours plus tard au profit des deux juges d'instruction de Quimper : Richard Foltzer et Muriel Corre, comme le veut la loi. Le procureur de la République, Roland Esch est nommé fin août 2004 vice-président du Tribunal de grande instance de Mâcon. Son remplacement est assuré par Anne Kayenakis qui prend ses fonctions comme procureure de la République de Quimper le 1 septembre 2004.
Parallèlement, une enquête administrative a été mise en œuvre par le BEA mer, comme c'est le cas dans ce genre de circonstances. Ce rapport n'a pas pour but d'établir des responsabilités mais de déterminer et de contrôler les normes de sécurité de la navigation, dans un soucis d'amélioration de la sécurité en mer. Une copie de ce rapport a été transmise au juge d'instruction en novembre 2006 et a conclu à la thèse de l'accident, les experts de BEA Mer estimant que des chaînes du chalutier ont accroché des fonds sablonneux et exclut la thèse de l'accrochage avec un sous-marin au motif que le chalut n'aurait pas été retrouvé à plat et enfoui dans le sable dans ce cas là. Ce rapport ne lie pas le juge d'instruction qui fait appel à d'autres experts, qui eux ont décelé la présence de titane sur les câbles alors que le BEA mer n'a pas accès au dossier. L'avocat des victimes a dénoncé des conclusions incohérentes, inadmissibles et « un mensonge d'État ».
Les familles de victimes reprochent aux autorités d'entraver l'enquête judiciaire en ayant publié un communiqué erroné comme quoi il n'y avait pas eu d'exercice militaire sous-marin le jour du naufrage, en dissimulant des documents ou en faisant une enquête parallèle du BEA mer. Leur avocat a donc déposé plainte contre X pour entrave à l'enquête fin janvier 2007.
Il existe plusieurs cas d'accrochages entre sous-marins et bateaux de pêche recensés. Ainsi dans les années 80, le bateau de pêche "Shéralga" a coulé en mer d'Irlande : la marine britannique a affirmé n'avoir aucun sous-marin dans le secteur. Pourtant un photographe amateur avait pris une photo d'un submersible britannique le matin du drame, non loin du lieu de l'accident. La Royal Navy a reconnu sa faute et a indemnisé les familles.
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