TRACES - Définition et Explications

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Définition du réseau TRACES

Il s'agit d'un réseau vétérinaire sanitaire de contrôle des mouvements, importations et exportations d'animaux et produits animaux en Europe. C'est la « Direction Générale de la santé et consommateurs »Direction D, unité D1, secteur TRACES (TRACES (TRAde Control and Expert System) est un réseau vétérinaire sanitaire de certification et de notification basé sur internet sous la responsabilité de la Commission européenne...), qui est en charge (La charge utile (payload en anglais ; la charge payante) représente ce qui est effectivement transporté par un moyen de transport donné, et qui donne lieu à un paiement ou un...) de son fonctionnement.

TRACES signifie "TRAde Control and Expert System" acronyme qui met en exergue la notion de traçabilité qui est au cœur du système et désormais un élément essentiel de la sécurité alimentaire. L'acte de naissance de ce réseau (Un réseau informatique est un ensemble d'équipements reliés entre eux pour échanger des informations. Par analogie avec un filet (un réseau est un « petit rets », c'est-à-dire un petit filet), on appelle...) est la décision de la Commission 2003/623/CE.

Il est à noter que cette décision fait référence de façon explicite au réseau internet (Internet est le réseau informatique mondial qui rend accessibles au public des services variés comme le courrier électronique, la messagerie instantanée et le World Wide Web, en utilisant le protocole de communication IP...) dans l'alinéa 3 des considérants qui reprend la directive 1999/93/CE du parlement européen et du Conseil "…à assurer la sécurité et la confiance dans les communications électroniques et facilite leur utilisation par les administrations nationales et communautaires, entre elles ainsi qu'avec les citoyens et les opérateurs économiques."

Dans l'esprit de cette directive, TRACES structure en réseau, via Internet, les autorités sanitaires vétérinaires des états-membres et des pays (Pays vient du latin pagus qui désignait une subdivision territoriale et tribale d'étendue restreinte (de l'ordre de quelques centaines de km²), subdivision de la civitas gallo-romaine. Comme la civitas qui...) tiers participants au niveau des administrations centrales ou des unités d'inspection décentralisés (comme les postes d'inspections frontaliers) et les opérateurs économiques.

-TRACES est un réseau multilingues qui utilise toutes les langues de l'UE

-TRACES reprend de façon électronique les certificats sanitaires qui accompagnent les mouvements d'animaux ou de produits animaux : les DVCE ou document (Dans son acception courante un document est généralement défini comme le support physique d'une information.) vétérinaire commun d'entrée qui sont définis par la décision 2003/279/CE de la Commission du 15/04/2003 pour les produits et par le règlement 2004/282/CE de la Commission du 18/02/2004 pour les DVCE pour les animaux.

- TRACES permet de notifier c'est-à-dire de prévenir depuis le point (Graphie) de départ, par un message électronique (Le courrier électronique ou courriel ou mél (ou e-mail — c'est-à-dire electronic mail en anglais) désigne le service de transfert de messages envoyés par un système de messagerie électronique via...), le point d'arrivée et les points de passages concernées de l'arrivée de marchandises ou d'animaux vivants. Chaque point de passage notifie également aux autres intervenants concernés, ce qui rend le système interactif.

- TRACES reprend également des fonctionnalités du système SHIFT et notamment la mise à disposition de la législation européenne pertinente, la gestion des listes d'établissements agréés à l'importation dans l'UE et une mise en mémoire (D'une manière générale, la mémoire est le stockage de l'information. C'est aussi le souvenir d'une information.) des lots rejetés pour éviter une représentation frauduleuse à un autre point de passage.

- Les opérateurs économiques peuvent initier de façon électronique la première partie des certificats ce qui lance le processus de certification indispensable pour l'importation de marchandises ou d'animaux dans l'Union.

Si les institutions européennes ont mis en œuvre avec retard l'arrivée d'internet dans leurs outils professionnels, il semble qu'avec TRACES la Commission anticipe et prépare l'avènement de la certification électronique et du "zéro (Le chiffre zéro (de l’italien zero, dérivé de l’arabe sifr, d’abord transcrit zefiro en italien) est un symbole marquant une position vide dans l’écriture des nombres en notation...) papier (Le papier (du latin papyrus) est une matière fabriquée à partir de fibres cellulosiques végétales et animales. Il se présente sous forme de feuilles minces et est considéré comme un matériau...)".

Systèmes similaires dans le monde

Réseaux supranationaux

Réseaux supranationaux de gestion sanitaire des échanges d'animaux et de marchandises:

- TRACES : Union européenne.

- AFSIS : Asean Food Security Information System : pays ASEAN plus Japon, Chine et Corée du sud (Le sud est un point cardinal, opposé au nord.). Ce réseau est essentiellement centré sur la collecte et l'échange d'informations sur la sécurité alimentaire mais préfigure peut-être l'équivalent d'un futur réseau TRACES.

Accords de libre-échange

Accords de libre-échange entre pays avec des répercussions sanitaires:

- MERCOSUR: communauté économique des pays d'Amérique (L’Amérique est un continent séparé, à l'ouest, de l'Asie et l'Océanie par le détroit de Béring et l'océan Pacifique; et à l'est, de l'Europe et de l'Afrique par...) du Sud.

- UNASUR créée le 23 mai 2008 vise plus ou moins les mêmes buts que l'UE.

- ALENA cite explicitement (art.712/713/714) les mesures sanitaires s'appliquant mais ne définit pas de réseau dédié.

Ces organisations, bien qu'au service du libre-échange entre pays, n'ont pas à ce jour (Le jour ou la journée est l'intervalle qui sépare le lever du coucher du Soleil ; c'est la période entre deux nuits, pendant laquelle les rayons...) poussé leur intégration au point de mettre en place un outil (Un outil est un objet finalisé utilisé par un être vivant dans le but d'augmenter son efficacité naturelle dans l'action. Cette augmentation se traduit par la simplification des actions entreprises, par une...) informatique (L´informatique - contraction d´information et automatique - est le domaine d'activité scientifique, technique et industriel en rapport...) de même nature que le réseau TRACES ce qui ralentit la fluidité (La fluidité est la capacité d'un fluide à s'écouler sans résistance.) des échanges malgré des accords douaniers.

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