TRACES - Définition et Explications

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Fonctionnement

N.B. TRACES fonctionne dans 22 langues sur les 23 de l'UE ainsi qu'en Chinois, Croates, Islandais, Norvégien et Russe.

TRACES regroupe plusieurs fonctions distinctes:

fourniture de certificats

TRACES (TRACES (TRAde Control and Expert System) est un réseau vétérinaire sanitaire de...) fonctionne en fournissant sous forme électronique, avec la possibilité de les imprimer, les certificats sanitaires vétérinaires accompagnant les marchandises ou animaux vivants lors de leur importation et de leurs mouvements dans l'Union européenne. Ces certificats vont suivre les marchandises et animaux, sous forme "papier (Le papier (du latin papyrus) est une matière fabriquée à partir de fibres...)" et sous forme électronique, tout (Le tout compris comme ensemble de ce qui existe est souvent interprété comme le monde ou...) au long de leur parcours.

- les certificats d'échanges intracommunautaires, règlement 599/2004 de la Commission.


- les certificats d'importations dans l'Union depuis un pays (Pays vient du latin pagus qui désignait une subdivision territoriale et tribale d'étendue...) tiers, décision 2007/240/CE de la Commission.

- les Documents Vétérinaires Communs d'Entrée pour les animaux, règlement 282/2004/CE de la Commission, et pour les marchandises, règlement 136/2004/CE de la Commission.

notification

C'est l'échange extemporané d'informations dans l'esprit de la directive du Conseil 90/425/CEE.

et notamment des articles 4,8,10 et 20. art 20, alinéa 1: " La Commission met en place, selon la procédure prévue à l'article 18, un système informatisé de liaison entre autorités vétérinaires, en vue (La vue est le sens qui permet d'observer et d'analyser l'environnement par la réception et...) notamment de faciliter les échanges d'information entre les autorités compétentes des régions où a été délivré un certificat ou document (Dans son acception courante un document est généralement défini comme le support physique d'une...) sanitaires accompagnant les animaux et produits d'origine animale et les autorités compétentes de l'État membre de destination."

A chaque étape du parcours, par exemple à l'entrée dans l'Union par un point (Graphie) d'inspection frontalier (PIF), un message électronique (Le courrier électronique ou courriel ou mél (ou e-mail — c'est-à-dire electronic mail en...) est émis par TRACES vers les acteurs concernés par ce mouvement de marchandises ou d'animaux. Si, à l'occasion d'un contrôle (Le mot contrôle peut avoir plusieurs sens. Il peut être employé comme synonyme d'examen, de...), un problème majeur de santé publique (La santé publique peut être définie de diverses manières. On peut en effet la...) ou animale est identifié, la notification se double d'une notification dans le réseau (Un réseau informatique est un ensemble d'équipements reliés entre eux pour échanger des...) d'alerte RASFF.

Gestion des listes d'établissements agréés des pays tiers

Sur la base du règlement 854/2004 du parlement européen, les établissements agréés sont les établissements des pays tiers agréés à l'importation de marchandises d'origine animale dans l'Union européenne. Ces établissements font l'objet (De manière générale, le mot objet (du latin objectum, 1361) désigne une entité définie dans...) d'une procédure d'accréditation conjointe des autorités vétérinaires de leurs pays et de la Commission européenne. La liste de ces établissements est disponible sur le site de l'UE et est incorporée dans TRACES ce qui permet de compléter la case "établissement" lors de la rédaction du certificat.

Aide à la décision

TRACES met à disposition la législation de l'UE couvrant le champ (Un champ correspond à une notion d'espace défini:) d'application de chaque certificat, introduit les contrôles physiques, les contrôles renforcés et les mesures de sauvegardes applicables.

Traçabilité

C'est l'élément clef (Au sens propre, la clef ou clé (les deux orthographes sont correctes) est un dispositif amovible...) du système. TRACES archive les données (Dans les technologies de l'information (TI), une donnée est une description élémentaire, souvent...) concernant chaque importation ou mouvement dans l'UE de marchandises d'origine animale ou d'animaux ce qui permet de retracer instantanément les parcours en cas de problème majeur. De la même façon, TRACES conserve toutes les données concernant les marchandises refusées à l'importation avec notamment le motif du refus.

Conclusions

Suite à l'échec des tentatives de réseaux ANIMO et SHIFT, TRACES s'est développé très rapidement et est emblématique de l'approfondissement des structures de l'Union européenne au service des citoyens dans le cadre du premier pilier (Un pilier est un organe architectural sur lequel se concentrent de façon ponctuelle les...).

TRACES est sans équivalent dans le monde (Le mot monde peut désigner :), si de nombreux pays utilisent une gestion informatique (L´informatique - contraction d´information et automatique - est le domaine...) en réseau pour la certification sanitaire vétérinaire ( la Nouvelle-Zélande (La Nouvelle-Zélande est un pays de l'Océanie, au Sud-Ouest de l'océan Pacifique,...), les États-Unis d'Amérique (L’Amérique est un continent séparé, à l'ouest, de l'Asie et...), le Canada par exemple), TRACES est le seul exemple d'intégration supra-nationale fonctionnel à l'échelle de 27 pays et de presque 500 millions d'habitants.

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