Commune d'Italie - Définition

Introduction

En Italie, la commune (en italien comune, pluriel comuni) est la collectivité locale de base dans l’organisation administrative du pays, conformément à l’article 114 de la constitution italienne qui prévoit que « La République se répartit en régions, provinces et communes ». En 2008, l’Italie comptait 8 101 communes.

L'organisation de la commune

Les communes italiennes sont souvent plus grandes et plus peuplées que les communes françaises car elles ont été largement fusionnées au cours des cent dernières années afin de leur permettre d’atteindre une taille critique et pour rationaliser les moyens. Malgré ceci, il existe encore des communes de moins de 10 000 habitants.

Pour faciliter les rapports de la population avec l’administration communale ou pour tenir compte des particularismes économiques, culturels ou sociaux de certaines zones :

• les communes de petite et moyenne taille peuvent organiser leur territoire en frazioni (en Vallée d'Aoste, en fr., hameaux) qui n’ont aucun organe propre (ni maire, ni assemblée locale) ;
• les grandes communes peuvent être dotées de Circoscrizione (équivalent des arrondissements municipaux en France). Ces circonscriptions sont apparues dans, les faits, au cours des années 1960 afin de favoriser la démocratie locale et la loi de 1976 sur la décentralisation administrative a expressément prévu leur existence. Leur création est obligatoire dans les communes de plus de 250 000 habitants et facultative dans celles de 100 000 à 250 000 habitants. Chaque conseil communal décide du découpage en circonscriptions mais aucune d’entre elles ne peut avoir moins 30 000 habitants. Ces circonscriptions ont un rôle consultatif et le conseil communal peut décider de leur déléguer des pouvoirs (souvent la gestion des crèches et écoles primaires, des services sociaux et la collecte des déchets ménagers).

Les organes de la commune sont :

• le Conseil communal (Consiglio Comunale) de 12 à 60 membres (suivant le nombre de la population), est l’organe délibérant de la commune ;
• la Junte communale (Giunta Comunale) est l’organe exécutif de la commune. Elle est présidée et dirigée par le maire et comprend les adjoints (Assessori, en Vallée d'Aoste, en fr., Assesseurs) que celui-ci s’est choisi au sein du Conseil municipal ;
• le Maire (Sindaco, en Vallée d'Aoste, en fr., Syndic).

Les communes à statut particulier

Les Villes

Les communes peuvent se prévaloir du titre de « Ville » si celui-ci leur a été conféré par décret du Président de la République, pris en Conseil des ministres, soit à l’initiative du Président, soit sur proposition du gouvernement, soit à la demande de la commune intéressée.

La titre de « Ville » est essentiellement honorifique ; il permet à la commune d’arborer un blason particulier.

Les communes dans les zones bi- ou tri-lingues

Les communes de la région autonome de la Vallée d’Aoste ont un nom unique en français (abandon de la traduction en italien des anciens noms intervenue sous le régime fasciste) y compris dans les actes officiels en langue italienne (dans lesquels elles sont désignées comme « comune di » et comme « commune de »). La commune d’Aoste jouit de l’appellation de ville et représente la seule commune de la région ayant une variante de son nom en italien aussi : « Città di Aosta » - « Ville d’Aoste ».
Les trois communes walser germanophones de la haute vallée du Lys, Gressoney-Saint-Jean, Gressoney-La-Trinité et Issime, bénéficient d’une triple appellation, en raison du statut officiel que l’allemand jouit au niveau municipal. Les deux Gressoney peuvent être définis « Comune », « Commune » et « Gemeinde », tandis que pour Issime est prévu la dénomination « Gemeindeverwaltung » (en français, Municipalité). La seule variante officielle des noms de ces trois communes est celle en français.

Les communes de la province autonome de Bolzano ont une double appellation, en allemand et en italien, outre celle en ladin dans le cas où cette dernière langue est également prévue. Commune se traduit en ladin par « chemun », en allemand par « Gemeinde » (ou « Stadtgemeinde » pour celle qui ont le titre de ville et « Marktgemeinde » pour celles qui bénéficiaient déjà du titre de « Markt » avant le rattachement du Haut-Adige à l’Italie en 1919.

Dans la (région autonome Frioul-Vénétie Julienne, certaines communes des provinces de Trieste, de Gorizia et d'Udine jouissent d'un statut de bilinguisme et d'une double appellation, en italien et en slovène, aussi bien concernant la toponymie (la seule variante officielle en dehors du domaine local demeurant toutefois celle en italien), que la dénomination (it., « Comune di » ; slo., « Občina »).