Anti-spam - Définition

L'importance d'avoir un système à jour

A priori, les polluposteurs peuvent sembler assez sots de passer leur temps à envoyer des millions de courriels chaque jour, jour après jour. Il n'en est rien. L'industrie du pourriel est très florissante, et il est facile de se faire beaucoup d'argent en peu de temps : le coût d'un courriel est pratiquement nul et un faible, même très faible, taux de retour suffit à assurer la rentabilité du projet. Les polluposteurs font en outre preuve d'ingéniosité lorsqu'il s'agit de trouver de nouvelles techniques de pollupostage, et de déjouer les systèmes antipourriels existants. En fait, les polluposteurs et leurs adversaires rivalisent d'ingéniosité pour déjouer les techniques de l'autre partie, d'où l'importance de garder son système de protection à jour : plus le système est à jour, mieux il est protégé, et le nombre de faux-négatifs s'en trouve diminué.

Lutte judiciaire et législative

En France, le pourriel est réglementé, d'autant plus qu'il implique la possession, la conservation (et souvent le commerce) de listes d'adresses électroniques récupérées automatiquement (dans des forums de discussion, des sites Web), ce en contradiction avec la loi informatique et libertés.

Théoriquement, une loi impose l'accord des destinataires pour tout type d'envois comportant le nom d'une personne physique. Dans la pratique, les entreprises pratiquant ce genre de commerce ont des réponses 'types' pour se dé-responsabiliser: soit l'utilisateur a cliqué par erreur sur un bouton (si souvenez vous, c'était un jeudi, il y a 4 ans), soit il n'a pas répondu comme il le fallait a une question (désirez vous recevoir les offres promotionnelles de nos partenaires ou pas ou peut-être ou je sais pas : répondez par OUI ou NON), voir, la liste a été louée à X ou Y (forcément injoignable).

Dans la loi française, le fait d'envoyer du pourriel vers une personne morale (une société par exemple) n'est pas condamnable.

Aux États-Unis, le pollupostage est réglementé depuis 2003 par une loi appelée CAN-SPAM Act. Elle autorise les pourriels, à condition que le sujet du courriel soit descriptif, que l'adresse d'expédition soit valide et qu'une méthode de désinscription (hyperlien) soit fournie.

Dans de nombreux pays, aucune réglementation spécifique au pourriel n'existe.

Quelques poursuites judiciaires ont été amorcées en utilisant des lois existantes :

• si on utilise une fausse adresse de retour et cette adresse appartient à quelqu'un d'autre, cela peut être considéré comme une usurpation d'identité ;
• si on promeut une action de compagnie en bourse, on peut être accusé de pratiquer le courtage boursier sans licence ;
• si on continue à utiliser un serveur après que son propriétaire ait demandé à la cour une injonction de désistement, c'est du vol de temps de processeur d'ordinateur qui peut être interdit par des lois conçues pour arrêter d'autres attaques contre les systèmes informatiques ;
• si on fait la promotion de produits médicaux, on risque d'être trouvé coupable de pratique de pharmacien, médecin ou infirmière sans licence ;
• l'envoi de publicités pornographiques vers des boîtes à lettres d'enfants ne sera pas une bonne idée ;
• si on commet d'autres délits, comme la fraude ou le sabotage des pages Web ou sites informatisés, on peut se retrouver en prison ;
• l'envoi de pourriel peut être considéré comme un vol et/ou une tentative d'intrusion dans un système informatique. C'est ce qui permet aux autorités de la Chine d'appliquer la peine de mort physique contre les polluposteurs.

L'emprisonnement est rare mais cela arrive : Dave Rhodes, qui envoyait des arnaques du genre Ponzi ou « pyramide » intitulées « Make Money Fast » au début des années 1990, se retrouva en prison pour quelques années, déclaré coupable de fraude.

La République populaire de Chine a déjà condamné à mort et exécuté des personnes dont le seul crime était l'envoi de pourriels. La base judiciaire utilisée est la requalification du délit en crime d'espionnage.

Le plus souvent, les poursuites judiciaires qui se sont déjà déroulées étaient des procès civils coûteux amorcés par les grands fournisseurs comme AOL ou Yahoo! contre les polluposteurs les plus abusifs du réseau, ceux qui envoient des millions de courriels. Le site cyberpromo.com a dû fermer ses portes à cause de poursuites judiciaires de ce genre et à cause de difficultés à trouver un fournisseur d'accès à Internet prêt à donner l'accès au réseau à une telle compagnie.

Comme le problème est international, les lois nationales ont assez peu d'effet sur le volume du pollupostage.

Finalement, 2005 est une année charnière en ce que les condamnations se sont multipliées. Plusieurs polluposteurs états-uniens ont été arrêtés, condamnés et emprisonnés. Les amendes s'élèvent à plusieurs dizaines ou centaines de milliers de dollars et les peines de prison peuvent atteindre plus d'un an.

En France aussi, quelques condamnations ont eu lieu en 2005 avec plus ou moins de publicité.

Certains attribuent une relative baisse du volume de pollupostage observé à ces actions sans qu'il soit possible de le confirmer encore.