Introduction
Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication à l'arsenic soit reconnue comme maladie professionnelle. Pour la description clinique de la maladie se reporter à l'article suivant:
Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication à l'arsenic soit reconnue comme maladie professionnelle. Pour la description clinique de la maladie se reporter à l'article suivant:
| Fiche Maladie Professionnelle | ||
|---|---|---|
| Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle | ||
| Régime Général. Date de création : 20 décembre 1942 | ||
| Tableau n 20 RG | ||
| Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux | ||
| Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
A. - Intoxication aiguë : | 7 jours | Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'inhalation
|
B. - Effets caustiques
| 7 jours | |
C. - Intoxication subaiguë
| 90 jours | |
D. - Affections cancéreuses | 40 ans | |
| Date de mise à jour : 23 juin 1985 | ||
| Fiche Maladie Professionnelle | ||
|---|---|---|
| Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle | ||
| Régime Agricole. Date de création : 17 juin 1955 | ||
| Tableau n 10 RA | ||
| Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux | ||
| Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
A - Effets caustiques :
| 7 jours | Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne. |
B - Intoxication aiguë :
| 7 jours | |
C - Intoxication subaiguë ou
| 90 jours | |
D - Affections cancéreuses :
| 40 ans | |
| Date de mise à jour : 22 août 1986 | ||