Série des normes ISO 14000 - Définition

La série des normes ISO 14000 désigne l'ensemble des normes qui concernent le management environnemental.

La norme ISO 14050 donne comme définition du système de management environnemental (souvent appelé SME) : Composante du système de management global qui inclut la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources pour établir, mettre en œuvre, réaliser, passer en revue et maintenir la politique environnementale (§2.1.).

Ces normes s'adressent donc à toutes les organisations (souvent des sociétés mais il y a de nombreux autres cas), qui veulent mettre en œuvre une gestion visant à maîtriser son impact sur l'environnement.

L'ensemble de ces normes est des outils visant à harmoniser l'approche des organisations en ce qui concerne la gestion environnementale. Leur application est en générale volontaire. Cependant, il arrive fréquemment qu'un donneur d'ordre privé ou public impose la mise en place d'un système de management environnemental à ses fournisseurs ou sous-traitants. Cette exigence est d'ailleurs souvent le résultat de sa propre politique environnementale.

La norme ISO 14001

La plus célèbre et la plus utilisée des normes de cette série est la norme ISO 14001. Une organisation peut faire certifier son système de management environnemental suivant cette norme par des organismes tierce partie accrédités comme l'Association française pour l'assurance de la qualité, Écopass,le Bureau Veritas Quality International, Le Lloyd's Registre etc. Cette certification étant réalisée par un système d'audit par rapport au second nouveau référentiel ISO 14001 (version 2004).

Les autres normes étant des normes supports non-obligatoires (sauf cas particulier) dans le cadre d'une certification mais destinées à aider et à donner des outils communs.

Un parallèle avec la norme de gestion de la qualité

Pour faciliter l'intégration de ces normes, les normalisateurs leur ont donné une structure très proche à celle des normes de gestion de la qualité (ISO 9001, ISO 9004). La norme qui décrit l'outil de vérification de la mise en place et du fonctionnement du SME étant commune (ISO 19011).

Liste des normes de management environnemental

• ISO 14001 Système de management environnemental – Spécification et lignes directrices pour son utilisation.
• ISO 14004 : Système de management environnemental – Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre.
• ISO 14015 : Évaluation environnementale des sites et des organismes.
• ISO 14031 : Management environnemental – Évaluation de la performance environnementale – Lignes directrices à suivre.
• ISO 14015 : Management environnemental – Exemple d'évaluation de la performance environnementale.
• ISO 14050 : Management environnemental – Vocabulaire.
• ISO/TR 14061 : Information pour assister les organismes forestiers dans l'utilisation des normes ISO 14001 et ISO 14004 relatives aux systèmes de management environnemental.
• ISO/TR 14062 : Management environnemental – Intégration des aspects environnementaux dans la conception et le développement de produit.
• ISO 19011 : Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management de la qualité et/ou de management environnemental.

Nota : il n'existe pas de norme portant la référence ISO 14000.

Normes spécifiques

Marquage et déclarations

• ISO14020 : Étiquettes et déclarations environnementales - Principes généraux
• ISO14021 : Marquage et déclarations environnementales - Autodéclarations environnementales (étiquetage de type II)
• ISO14024 : Marquage et déclarations environnementales - Étiquetage environnemental de type I - Principes et méthodes
• ISO14025 (version PR, projet) : Marquage et déclarations environnementaux - Déclarations environnementales de type III

Analyse du cycle de vie

• ISO 14040 : Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Principes et cadre
• ISO 14041 : (obsolète) Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Définition de l'objectif et du champ d'étude et analyse
• ISO 14042 : (obsolète) Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Évaluation de l'impact du cycle de vie
• ISO 14043 : (obsolète) Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Interprétation du cycle de vie
• ISO 14044 : Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Exigences et lignes directrices. Cette nouvelle norme, avec la version de 2006 de ISO 14040, annule et remplace ISO 14040:1997, ISO 14041:1999, ISO 14042:2000 et ISO 14043:2000, qui ont été révisées.