Le maître d'ouvrage (MOA) ou la maîtrise d'ouvrage est le donneur d’ordre au profit de qui l’ouvrage est réalisé.
Cette notion, comme celle de maître d'œuvre, vient à l'origine du domaine de la construction. Elle s'est progressivement appliquée à d'autres domaines comme les partenariats industriels, les projets de système d'information, ...
Le maître d'ouvrage est une personne morale (administration, entreprise, etc.), une entité de l’organisation. Ce n’est en principe pas une personne physique, même si par abus de langage on dit souvent « untel est maître d’ouvrage », alors qu'il est plus exactement MOAD (maître d'ouvrage délégué), MOAO (maître d'ouvrage opérationnel) ou AMO (assistant au maître d'ouvrage). Ceux-ci ont le pouvoir de représenter juridiquement et financièrement le Maître d’Ouvrage. Dans le cas de la maîtrise d'ouvrage privée, le maître d'ouvrage peut être une personne physique ( ex. un particulier qui fait construire sa maison est considéré comme le maître d'ouvrage du projet).
Introduction Le maître d'ouvrage (ou maîtrise d'ouvrage, notée MOA) est la personne (personne morale, privée ou publique) pour le compte de laquelle sont réalisés les travaux de construction. Il en est le commanditaire et celui qui en supporte le coût financier (avec des partenaires financiers ou non). Le Maître de l'ouvrage est une personne morale physique (particulier), privée (SCI, SA...) ou publique (État, Collectivité...). Son rôle et ses missions sont définis par l'article 1 de la loi n°85-704 du 12 juillet 1985 dite loi MOP, lorsque les travaux relèvent du Code des marchés publics.
La maîtrise d'ouvrage est l'entité porteuse du besoin, définissant l'objectif du projet, son calendrier et le budget consacré à ce projet. Le résultat attendu du projet est la réalisation et la livraison d'un produit, appelé ouvrage. La maîtrise d'ouvrage est à l’origine de l'expression fonctionnelle des besoins, représente l’utilisateur final de l'ouvrage, et à ce titre le reçoit, voire en assure l'entretien annuel (s'il en est le propriétaire où s'il a reçu mandat pour le faire). Son métier couvre le spectre de l’ensemble des actions liées à la naissance et à la vie d'un bâtiment, ou d'un ouvrage.
Rôle de pilote de l'opération immobilière et de construction
Responsable et pilote de l'opération immobilière, parfois au-delà de la réception des ouvrages, la maîtrise d’ouvrage doit alors s’entourer des compétences techniques, juridiques et commerciales, notamment dans les domaines du montage d’opérations et de la gestion de projet, en interne ou en externe, mais aussi dans le domaine de la construction.
Diversité et complémentarité des MOA A défaut de compétence dans un domaine donné(construction de bâtiment par exemple, le maitre d'ouvrage peut déléguer sa compétence à un maitre d'ouvrage délégué ou bien encore se faire assister dans la réalisation par un Assistant à Maitre d'ouvrage. Selon les contextes ou la complexité des opérations projetées, ce métier se décline donc diversement: Maîtrise d'ouvrage déléguée (MOAD), assistance à maître d'ouvrage administrative et/ou technique (AMOA, AMOT…), spécialisées dans la gestion de projet et les conditions de réalisation, techniques et administratives. Elles sont chargées d'accompagner et de piloter la mise en place des phases de déroulement d'un projet: - validité de l'opportunité, faisabilité, programmation, budget et modes de financement, autorisations administratives et d’urbanisme, cahiers des charges, recrutement des compétences qui l'assisteront (voir ci-dessous), validation des phases d'études du projet, lancement des appels d’offres, passations des marchés, suivi des opérations techniques et des dépenses, réception des ouvrages (étape juridiquement importante), etc.
Cet ensemble d’actions de pilotage du développement du projet, de soutien et suivi de sa mise en œuvre et de sa réalisation (chantier) jusqu'à la livraison de l'ouvrage proprement dit, doit donc s'appuyer sur de nombreux métiers qui assistent le MOA, tels que - analystes réglementaires, de patrimoine, - études notariales, juristes, assureurs, - bureaux de diagnostics techniques, experts en bâtiment, - maîtrise d'œuvre architecturale (simple ou complexe), qui assure le projet architectural et technique, la conduite du chantier, - maîtrise d'œuvre technique (BET, par spécialité), - OPC (organisation, pilotage, coordination des chantiers), - bureaux de contrôle (par spécialité), - coordinateur santé et sécurité (CSPS), - entreprises de bâtiments ou de travaux publics, etc.
Ce métier recouvre aussi la nécessaire coordination avec les services municipaux du lieu du projet : voiries, urbanisme, commissariat, CRAM, Inspection du Travail, services concédés (égouts, eau, EDF, GDF, réseaux de télécommunications…), service départemental d’architecture, direction des affaires culturelles (DRAC, dans le cas de bâtiments classés), …
Phase travaux La qualité de Maître de l'ouvrage est complexe et lourde en responsabilités. Ces responsabilités sont partagées, à divers degrés, par celles des intervenants qui conçoivent, qui exécutent, et qui contrôlent ces travaux. Si le Maître d'ouvrage n'a pas de compétence particulière dans le domaine de la construction, il s'appuie sur des acteurs ayant des compétences spécifiques dans le domaine du bâtiment et de la construction: maître d'œuvre, architecte, agréé en architecture, économiste de la construction, métreurs vérificateurs, bureau de contrôle, bureau d'études, etc. (déjà cités plus haut). Les travaux confiés par le Maître de l'ouvrage sont réalisés par des entreprises qui réalisent tout ou partie des travaux. L'entreprise peut donner des travaux en sous-traitance à une entreprise qui est sa subordonnée ou travailler en co-traitance avec une entreprise associée pour l'opération. L'entreprise peut réaliser tous les corps d'état (tous les travaux). Elle est alors qualifiée d' « Entreprise générale ». Si le Maître de l'ouvrage confie ses travaux en choisissant une entreprise par spécialité on qualifie généralement cette opération comme réalisée en « lots séparés ».
Cas particuliers Le Maître de l'ouvrage, selon l'ampleur ou la complexité du projet, peut choisir de faire appel à un opérateur « global » dénommé alors « Contractant général » (conception et réalisation - clefs en main- etc.) et est le seul responsable vis-à-vis de son client. Si l'ouvrage est une maison individuelle il est appelé « constructeur de maison individuelle ». La notion de « constructeur » pour une maison n'est pas réglementée, pas plus que celle de « conducteur » pour la conduite de véhicule. Par contre c'est le « contrat de construction de maison individuelle » qui est défini et encadré par la loi (art. L 231-1 et suivants du code de la construction). Quand un Maître de l'ouvrage fait appel à l'emprunt le service immobilier de l'établissement qui finance a, vis-à-vis de son client, un devoir de renseignement et de conseil. Ce devoir est d'autant plus important que souvent l'organisme dispose d'un service spécialisé. Certains établissements externalisent ce devoir vis-à-vis de leurs clients auprès de société d'assistance ou d'organisation spécialisée. Le Maître d'ouvrage peut se faire conseiller par les organisations de consommateurs ou d'aide au logement : ADIL.