Nystagmus (maladie professionnelle) - Définition

Source: Wikipédia sous licence CC-BY-SA 3.0.
La liste des auteurs de cet article est disponible ici.

Introduction

Cet article décrit les critères administratifs pour qu'un nystagmus soit reconnu comme maladie professionnelle.

Cet article relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que médical. Pour la description clinique de la maladie se reporter à l'article suivant:

Législation en  France

Régime général

Fiche Maladie Professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'un nystagmus soit pris en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Général. Date de création : 18 juillet 1945

Tableau no 23 RG

Nystagmus professionnel

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Nystagmus 1 an

Travaux exécutés dans les mines.

Date de mise à jour : 15 septembre 1955

Données professionnelles

Données médicales

Notes et références

  1. Tous les tableaux du régime Général sur Bossons futés

Sources générales

  • (fr)Tableaux du régime Général sur le site de l’AIMT
  • (fr) Tous les tableaux du régime Général
  • (fr)Tous les tableaux du régime Agricole
  • (fr)Guide des maladies professionnelles sur le site de l’INRS

Sources spécifiques

  • (fr)Tableau N° 23 des maladies professionnelles du régime Général

Internationalisation

  • (fr)Liste Européenne des maladies professionnelles
  • (fr)Liste des maladies professionnelles au Sénégal
  • (fr)Liste des maladies professionnelles en Tunisie
Page générée en 0.087 seconde(s) - site hébergé chez Contabo
Ce site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro de dossier 1037632
A propos - Informations légales
Version anglaise | Version allemande | Version espagnole | Version portugaise