Arsenic (maladie professionnelle) - Définition
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Introduction
Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication à l'arsenic soit reconnue comme maladie professionnelle. Pour la description clinique de la maladie se reporter à l'article suivant:
Législation en France
Régime général
| Fiche Maladie Professionnelle | ||
|---|---|---|
| Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle | ||
| Régime Général. Date de création : 20 décembre 1942 | ||
| Tableau no 20 RG | ||
| Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux | ||
| Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
A. - Intoxication aiguë :
de cytolyse hépatique.
| 7 jours | Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'inhalation d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment :
cuir, en verrerie, en électronique. |
B. - Effets caustiques
plaies arsencales;
perforation de la cloison nasale
| 7 jours | |
C. - Intoxication subaiguë
| 90 jours | |
D. - Affections cancéreuses
disque (maladie de Bowen);
| 40 ans | |
| Date de mise à jour : 23 juin 1985 | ||
Régime agricole
| Fiche Maladie Professionnelle | ||
|---|---|---|
| Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle | ||
| Régime Agricole. Date de création : 17 juin 1955 | ||
| Tableau no 10 RA | ||
| Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux | ||
| Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
A - Effets caustiques :
perforation de la cloison nasale ;
| 7 jours | Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne. |
B - Intoxication aiguë :
du rythme, arrêt circulatoire ;
de cytoloyse hépatique ;
| 7 jours | |
| C - Intoxication subaiguë ou chronique :
| 90 jours | |
D - Affections cancéreuses :
(maladie de Bowen) ;
| 40 ans | |
| Date de mise à jour : 22 août 1986 | ||
Données professionnelles
Données médicales
Notes et références
- Tous les tableaux du régime Général sur Bossons futés
- Tous les tableaux du régime Agricole sur Bossons futés
