Université de France - Définition

Costumes de cérémonie et rangs des membres de l'instruction publique

D'après le décret du 24 décembre 1852.

• Recteurs : Robe et simarre en soie noire, rabat de dentelle, chausse en soie violette avec trois rangs d'hermine, ceinture en ruban violet avec deux glands d'argent, toque en velours noir avec deux galons et deux ganses en argent.
• Inspecteurs d'académie: Même costume que les recteurs, avec deux glands en soie violette à la ceinture et un seul galon et deux ganses en argent à la toque.
• Doyens et professeurs de facultés et écoles supérieures : La forme du costume est la même pour les divers ordres de facultés, mais la couleur varie selon l'ordre de chaque faculté. Les doyens portent deux galons d'or à la toque.
  • Pour les facultés de théologie : robe et simarre en soie noire, chausse en soie violette avec trois rangs d'hermine, ceinture en ruban violet avec deux glands en soie violette, toque en velours noir avec un galon d'or.
  • Pour les facultés de droit : robe en Casimir rouge, simarre en soie noire, rabat de batiste, chausse en Casimir rouge avec trois rangs d'hermine, ceinture en ruban noir avec franges et torsades en soie noire, toque en Casimir ronge avec un galon d'or;
    • en petit costume : robe en élamine noire, avec revers en mérinos rouge et simarre en soie noire.
  • Pour les facultés de médecine : robe en satin cramoisi et simarre en soie noire, rabat de batiste, chausse en satin cramoisi avec trois rangs d'hermine, ceinture en ruban noir avec franges et torsades en soie noire, toque en satin cramoisi avec un galon d'or;
    • en petit costume : robe en élamine noire avec revers en satin cramoisi et simarre en soie noire.
  • Pour les facultés des sciences : robe en soie amarante, simarre en soie noire, rabat de batiste, chausse en soie amarante avec trois rangs d'hermine, ceinture en ruban amarante avec franges et torsades en soie amarante, toque en soie amarante avec un galon d'or ;
    • en petit costume : robe en étamine noire, avec revers en soie amarante et simarre en soie noire.
  • Pour les facultés de lettres : robe en soie orange, simarre en soie noire, rabat de batiste, chausse en soie orange avec trois rangs d'hermine, ceinture en ruban orange avec franges et torsades en soie orange, toque en soie orange avec un galon d'or;
    • en petit costume : robe en étamine noire, avec revers en soie orange et simarre en soie noire.
• Proviseurs de lycées : Robe en étamine noire, avec simarre en soie noire et revers en soie orange ou amarante, suivant le grade dans les lettres ou les sciences, rabat de batiste, chausse en soie orange ou amarante avec un rang d'hermine, ceinture en ruban orange ou amarante avec franges et torsades en soie orange ou amarante, toque en soie orange ou amaranle avec un galon d'or.

L'Université après Napoléon

Dans les premières années de la Restauration, le nom de l'Université tend à disparaître en raison de son origine impériale. Le conseil de l'Université prend le nom de Commission d'instruction publique (1815-1820) puis de Conseil royal de l'instruction publique (1820-1822). Et si le titre de grand-maître est supprimé, le président de cette commission fait figure de grand-maître.

Cette dernière dénomination est d'ailleurs rétablie en 1822. La création d'un ministère des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction publique ne remet pas en cause l'Université, mais les fonctions de ministre de l'Instruction publique et de grand-maître sont confondues à partir de 1828.

Pendant les années qui suivent, et notamment sous la monarchie de Juillet, l'Université symbolise l'enseignement public, centralisé et jugé par ses détracteurs comme pas assez catholique (bien qu'il ne soit pas proprement laïque), par opposition à l'enseignement privé, notamment confessionnel. Les partisans de la liberté d'enseignement se montrent les adversaires de l'Université.

Ces derniers obtiennent partiellement satisfaction sous les deux régimes royaux, mais remportent une forme de victoire au moment de la Deuxième République, avec deux changements importants en 1850. La Loi Falloux (texte), promulguée le 15 mars, accorde une part importante à la liberté d'enseignement (sauf pour le supérieur) et tend à décentraliser l'enseignement, afin d'affaiblir l'enseignement public : « Ce n'est pas l'Université multipliée par 86, c'est l'Université divisée par 86 » La loi ne cite d'ailleurs guère l'Université qu'au passé, et substitue le nom de Conseil supérieur de l'instruction publique à celui de Conseil de l'Université. Quant à la loi de finances pour 1851, elle opère le transfert des biens de l'Université à l'État, ce qui tend à supprimer l'Université sans toutefois le déclarer officiellement.

Avec l'arrivée du Second Empire, l'expression d'Université réapparaît pour mettre en avant le lien entre l'Empire de Napoléon III et celui de son prédécesseur. Toutefois, l'expression utilisée est plus souvent Université de France (et non impériale).

Cependant, la Troisième République contribue fortement au déclin du terme, quand la loi du 10 juillet 1896 (dite loi Louis Liard) attribue la personnalité juridique aux « corps de facultés » constitués dans chaque académie par la loi du 28 avril 1893, et leur donne le nom d'universités.

Dès lors qu'il existe une université dans chaque académie, le terme d'« Université de France » comme un ensemble unifié n'a plus guère de sens. L'expression subsiste néanmoins, notamment dans le décret n^o 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des personnels civils et militaires de l'État, où il existait une rubrique « Université de France ».