Connaissement - Définition et Explications

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Le connaissement ((en)Bill of Lading B/L) est un document de transport signé par le transporteur (ou son agent) ou le capitaine du navire cargo (ou son agent).

Le connaissement est un papier-valeur. Il confirme la prise en charge (La charge utile (payload en anglais ; la charge payante) représente ce qui est effectivement transporté par un moyen de transport donné, et qui donne lieu...) de la marchandise (Une marchandise est un produit de l'activité humaine, direct ou indirect, essentiellement déterminé à être un support à la forme d'échange qu'on nomme achat (ou corrélativement, vente).) pour le transport (Le transport est le fait de porter quelque chose, ou quelqu'un, d'un lieu à un autre, le plus souvent en utilisant des véhicules et des voies de communications (la route, le canal ..). Par...) ou sa mise à bord et les conditions du transport. Il transitera par les circuits bancaires.

La livraison de la marchandise au port de destination prévu ne s’effectue que sur présentation et remise d'un original endossé du connaissement (Le connaissement ((en)Bill of Lading B/L) est un document de transport signé par le transporteur (ou son agent) ou le capitaine du navire cargo (ou son agent).). Dans les faits, il arrive que les connaissements ne soient pas disponibles à l'arrivée du navire (Un navire est un bateau destiné à la navigation maritime, c'est-à-dire prévu pour naviguer au-delà de la limite où cessent de s'appliquer les règlements...), il reste malgré tout (Le tout compris comme ensemble de ce qui existe est souvent interprété comme le monde ou l'univers.) possible de délivrer la marchandise sous réserve d'obtenir une lettre de garantie bancaire, mais cette démarche est sujette à problèmes.

De nombreux contrats d'affrètement (Charte-partie) stipulent que les connaissements doivent être signés sans aucune remarque ((en)clean B/Ls), il appartient alors au transporteur (Un transporteur dirige une entreprise commerciale spécialisée dans le transport de personnes, de marchandises, de fonds ou d'énergie. Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée.) de refuser la prise en charge (l'embarquement) de cette cargaison (La cargaison (de l'occitan gascon cargar: charger) est l'ensemble des marchandises transportées. Le terme s'applique au transport de bétail mais ne s'applique pas aux passagers.) qui, étant donné son état ne lui permettrait pas de signer le connaissement sans les réserves appropriées. Les possibles lettres d'indemnité présentées par le chargeur pour pallier ce problème ne devraient en aucun cas être acceptées sous peine de complicité de fraude.

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