Le commerce électronique (e-commerce, en anglais) désigne l'échange de biens et de services entre deux entités sur les réseaux informatiques, notamment Internet. Il représente un marché de 10 milliards d’euros de Chiffre d'Affaire. (lien)
On peut distinguer :
Lorsqu'un bien est vendu dans le cadre du commerce électronique, il s'agit aussi de vente à distance, et les lois qui y prévalent s'appliquent.
En France, les lois diffèrent selon que ce soit des biens ou des services qui sont achetés en ligne :
Parmi les principaux biens et services vendus par internet aux particuliers (B2C), on peut citer :
Ainsi que des systèmes de vente spécialement adaptés au monde internet :
Enfin, de nombreuses entreprises proposent des services sur internet, payants ou non :
Afin de pourvoir vendre sur internet, des solutions existent sur internet :
Dans le monde du commerce électronique, l'expression click and mortar fait référence à des entreprises qui proposent de façon complémentaire :
Cette expression anglaise est construite par analogie avec l'expression usuelle brick and mortar (des briques et du mortier).
On pourrait donc traduire cette expression en français par : click et magasin ou encore internet et magasin. La FNAC en est un exemple classique.
Ces modèles de distribution click and mortar s'opposent à des modèles " tout virtuel " où seul le commerce en ligne est proposé aux clients. Certains opérateurs " tout virtuel " semblent réorienter une partie de leur stratégie de distribution vers du click and mortar.
Développer une stratégie multicanal, permet d'associer Internet, la télévision numérique, les services mobiles et les magasins physiques. L'intérêt d'un tel dispositif est d'exploiter le nombre croissant de consommateurs qui utilisent pour leur achat, de multiples canaux de distribution intéractifs.
A l'heure de la mondialisation, l'internet est devenu un vecteur formidable du commerce électronique. Pourtant, les questions relatives à l'achat de produits à l'étranger révèlent des difficultés, notamment en cas de litige.
Les pays européens doivent pour leur part transcrire dans leurs législations nationales les directives touchant ce domaine, ce qui rendra homogène les règles applicables entre chaque pays de l'Union européenne.
Dans le cadre du B2C et lorsqu'un achat a lieu en dehors de l'Union européenne, il convient d'être prudent, de savoir avec qui l'on fait affaire, et de bien connaître les conditions de la vente. En cas de litige grave, le seul recours pourrait être le dépôt d'une plainte et dans le pays de l'acheteur, et dans le pays du vendeur. Le droit français protège les consommateurs en indiquant qu'un acheteur ne saurait être privé de son droit à déposer plainte dans son pays de résidence.
Il semble qu'il vaille mieux aussi avoir des notions du droit du pays dans lequel se situe le vendeur.
Lorsqu'il s'agit de B2B, le droit de la consommation laisse plutôt la place au droit du commerce international.
Quand un produit est acheté à l'étranger, les droits de douane et la TVA (ou son équivalent) sont à acquitter, comme si le produit était acheté sur le sol national.
En pratique :
Les produits électroniques sont souvent stoppés et taxés aux frontières. Seuls les livres, qui bénéficient d'une TVA et de droits de douane très faibles, ne sont jamais bloqués par les services postaux car le coût du recouvrement serait plus élevé que les taxes elles-mêmes.
A partir d'octobre 1997, Francis Lorentz a effectué une mission sur le commerce électronique pour le gouvernement français.
Les mesures pour le développement du commerce électronique ont été présentées par Dominique Strauss-Kahn le 6 mai 1998.
Voir : Mesures pour le développement du commerce électronique
Le Parlement européen et le Conseil ont adopté le 8 juin 2000 une directive européenne sur le commerce électronique (Directive 2000/31/CE du Parlement européen et du Conseil relative à certains aspects juridiques des services de la société de l’information, et notamment du commerce électronique, dans le marché intérieur).
Des spécifications techniques ont été adoptées pour le commerce électronique, avec ebXML, abréviation de l'anglais Electronic Business using eXtensible Markup Language. Ces spécifications s'appuient sur le langage de balisage XML. Ce standard est édité par l'OASIS.
ebXML est devenu une spécification technique internationale (ISO/TS 15000) en 2004. L'ONU supporte ebXML avec l'organisme UN/CEFACT, qui a imposé cette spécification à l'Union européenne.
Le commerce électronique induit un ensemble de questions sur l'interopérabilité informatique, entre les systèmes informatiques des clients et des fournisseurs, ainsi que des établissements financiers qui interviennent dans les règlements.
L'interopérabilité informatique repose de plus en plus sur l'emploi de métadonnées dans la plupart des composants informatiques (langage XML, bases de données, progiciels de gestion intégrés, informatique décisionnelle et hypercubes OLAP,...)
Les aspects liés à la sécurité sont également traités dans les articles :
Voir aussi : Loi sur la confiance dans l'économie numérique