Commerce électronique
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Le commerce électronique (e-commerce, en anglais) désigne l'échange de biens et de services entre deux entités sur les réseaux informatiques, notamment Internet. Il représente un marché de 10 milliards d’euros de Chiffre d'Affaire. (lien)

On peut distinguer :

  • L'échange électronique entre entreprises, souvent appelé B2B (se prononce bi-tou-bi), acronyme anglais de Business to business
  • Le commerce électronique (Le commerce électronique (e-commerce, en anglais) désigne l'échange de biens et de services entre deux entités sur les réseaux informatiques, notamment Internet. Il représente un marché de 10 milliards...) à destination des particuliers, ou B2C (se prononce bi-tou-ci), acronyme anglais de Business to consumer. Il s'agit de sites web marchands, type télé-achat.
  • Le commerce électronique entre particuliers, ou C2C (c2c est une entreprise ferroviaire britannique qui assure la desserte, dans le cadre d'une concession, de la ligne du London Tilbury & Southend Railway au départ de la Gare de Fenchurch...) (se prononce ci-tou-ci), acronyme anglais de Consumer-to-consumer. Il s'agit de sites web permettant la vente entre particuliers.
  • L'échange électronique entre une entreprise et ses employés, souvent appelé Intranet ou B2E (se prononce bi-tou-i), acronyme anglais de Business to employee
  • L'échange électronique entre les entreprises privées et le gouvernement, souvent appelé B2G (se prononce bi-tou-dgi), acronyme anglais de Business to government

Vente à distance

Lorsqu'un bien est vendu dans le cadre du commerce électronique, il s'agit aussi de vente à distance, et les lois qui y prévalent s'appliquent.

En France, les lois diffèrent selon que ce soit des biens ou des services qui sont achetés en ligne :

  • lors de l'achat d'un bien manufacturé, l'acheteur (L'acheteur est un métier qui consiste à gérer les achats dans une entreprise.) dispose d'un délai (Un délai est d'après le Wiktionnaire, « un temps accordé pour faire une chose, ou à l’expiration duquel on sera tenu de faire une certaine chose.  ».) de réflexion de 7 jours (Le jour ou la journée est l'intervalle qui sépare le lever du coucher du Soleil ; c'est la période entre deux nuits, pendant laquelle les rayons du Soleil...) (ouvrés) pour retourner sa commande (Commande : terme utilisé dans de nombreux domaines, généralement il désigne un ordre ou un souhait impératif.),
  • lors de l'achat d'un service (un voyage (Un voyage est un déplacement effectué vers un point plus ou moins éloigné dans un but personnel (tourisme) ou professionnel (affaires). Le voyage s'est...) ou un billet d'avion) l'acheteur ne dispose pas de ce délai afin de se rétracter.

Parmi les principaux biens et services vendus par internet (Internet est le réseau informatique mondial qui rend accessibles au public des services variés comme le courrier électronique, la messagerie instantanée et le World Wide...) aux particuliers (B2C), on peut citer :

  • les biens culturels : livres, CD et DVD (Le DVD officiellement Digital Versatile Disc - même si d'autres dénominations sont employées - est un disque optique numérique exploité pour la sauvegarde et le stockage de données, notamment...), ...
  • les appareils technologiques : PC, électronique, hi-fi (Hi-Fi est l'abréviation du terme anglophone « High Fidelity », qui signifie en français « Haute Fidélité », utilisé dans l'acoustique. Hi-Fi est un standard de qualité de...), ...
  • le tourisme (Le tourisme est le fait de quitter son domicile, pour des raisons personnelles, pour une durée supérieure à 24 heures. Ce qui implique la...) et les voyages : billets de train (Un train est un véhicule guidé circulant sur des rails. Un train est composé de plusieurs voitures (pour transporter des personnes) et/ou de plusieurs wagons (pour transporter des marchandises), et peut être...), d'avion (Un avion, selon la définition officielle de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI), est un aéronef plus lourd que l'air, entraîné par un organe moteur (dans le cas...), locations, ...
  • les produits de grande consommation avec les supermarchés en ligne
  • les produits d'habitats, vêtements, puericulture...

Ainsi que des systèmes de vente spécialement adaptés au monde (Le mot monde peut désigner :) internet :

  • développement de photographies numériques
  • téléchargement (En informatique, le téléchargement (en anglais download) est l’opération de transmission d’informations — programmes, données, images, sons,...) de musique
  • vente aux enchères entre particuliers
  • Location de DVD par Internet

Enfin, de nombreuses entreprises proposent des services sur internet, payants ou non :

  • banque en ligne
  • assurance en ligne
  • presse en ligne

Afin de pourvoir vendre sur internet, des solutions existent sur internet :

Ventes combinées

Dans le monde du commerce électronique, l'expression click and mortar fait référence à des entreprises qui proposent de façon complémentaire :

  • de la vente par internet (activités en ligne)
  • et de la vente en magasin ou en point (Graphie) de vente physique (distribution classique).

Cette expression anglaise est construite par analogie avec l'expression usuelle brick and mortar (des briques et du mortier).
On pourrait donc traduire cette expression en français par : click et magasin ou encore internet et magasin. La FNAC en est un exemple classique.
Ces modèles de distribution click and mortar s'opposent à des modèles " tout virtuel " où seul le commerce en ligne est proposé aux clients. Certains opérateurs " tout virtuel " semblent réorienter une partie de leur stratégie (La stratégie - du grec stratos qui signifie « armée » et ageîn qui signifie « conduire » - est :) de distribution vers du click and mortar.

Ventes multicanal

Développer une stratégie multicanal, permet d'associer Internet, la télévision (La télévision est la transmission, par câble ou par ondes radioélectriques, d'images ou de scènes animées et généralement sonorisées qui sont reproduites sur un poste récepteur appelé téléviseur (ou, par abus de...) numérique (Une information numérique (en anglais « digital ») est une information ayant été quantifiée et échantillonnée, par opposition à une...), les services mobiles et les magasins physiques. L'intérêt d'un tel dispositif est d'exploiter le nombre (La notion de nombre en linguistique est traitée à l’article « Nombre grammatical ».) croissant de consommateurs qui utilisent pour leur achat, de multiples canaux de distribution intéractifs.

Commerce électronique transfrontalier

A l'heure (L’heure est une unité de mesure du temps. Le mot désigne aussi la grandeur elle-même, l'instant (l'« heure qu'il est »), y compris en sciences (« heure...) de la mondialisation (Le terme « mondialisation » désigne l'expansion et l'harmonisation des liens d'interdépendance entre les nations, les activités humaines et les systèmes politiques à...), l'internet est devenu un vecteur (En mathématiques, un vecteur est un élément d'un espace vectoriel, ce qui permet d'effectuer des opérations d'addition et de multiplication par un scalaire. Un n-uplet peut constituer un...) formidable du commerce électronique. Pourtant, les questions relatives à l'achat de produits à l'étranger révèlent des difficultés, notamment en cas de litige.

Les pays (Pays vient du latin pagus qui désignait une subdivision territoriale et tribale d'étendue restreinte (de l'ordre de quelques centaines de km²), subdivision de la civitas...) européens doivent pour leur part transcrire dans leurs législations nationales les directives touchant ce domaine, ce qui rendra homogène les règles applicables entre chaque pays de l'Union européenne.

Dans le cadre du B2C et lorsqu'un achat a lieu en dehors de l'Union européenne, il convient d'être prudent, de savoir avec qui l'on fait affaire, et de bien connaître les conditions de la vente. En cas de litige grave, le seul recours pourrait être le dépôt d'une plainte et dans le pays de l'acheteur, et dans le pays du vendeur. Le droit français protège les consommateurs en indiquant qu'un acheteur ne saurait être privé de son droit à déposer plainte dans son pays de résidence (Le nom de résidence est donné à un ensemble de voies souvent qui forment une boucle ayant la particularité de desservir des mêmes logements appelées également résidence. Ce terme vient du verbe...).

Il semble qu'il vaille mieux aussi avoir des notions du droit du pays dans lequel se situe le vendeur.

Lorsqu'il s'agit de B2B, le droit de la consommation laisse plutôt la place au droit du commerce international.

Quand un produit est acheté à l'étranger, les droits de douane et la TVA (ou son équivalent) sont à acquitter, comme si le produit était acheté sur le sol national.

En pratique :

  • pour tous les achats effectués à l'intérieur de l'Union européenne, il n'y a pas de droits de douane et la TVA qui s'applique est celle du pays d'achat du produit. Il peut donc être intéressant d'acheter dans les pays européens dont la TVA est plus faible (par exemple, celle de l'Allemagne est de 15%).
  • pour tous les achats effectués en dehors de l'Union européenne, les droits de douane et la TVA sont à acquitter à l'entrée sur le territoire (La notion de territoire a pris une importance croissante en géographie et notamment en géographie humaine et politique, même si ce concept est utilisé par d'autres sciences humaines. Dans le...). Comme l'acheteur n'est généralement pas présent au moment où la commande passe la frontière (Une frontière est une ligne imaginaire séparant deux territoires, en particulier deux États souverains. Le rôle que joue une frontière peut fortement varier suivant les...) (le plus souvent il s'agit d'un aéroport), les services postaux sont assermentés pour encaisser ces taxes. En général ces taxes sont appliquées sous la forme de forfait ou de manière globale (coût du produit + port par exemple) ce qui peut renchérir de beaucoup le coût final de l'achat. Les sociétés privées sont mieux organisées pour ce travail que les services postaux traditionnels.

Les produits électroniques sont souvent stoppés et taxés aux frontières. Seuls les livres, qui bénéficient d'une TVA et de droits de douane très faibles, ne sont jamais bloqués par les services postaux car le coût du recouvrement (Un recouvrement d'un ensemble X est un ensemble P de sous-ensembles non vides de X tel que l'union de ces sous-ensembles soit égal à X. Autrement dit P est un recouvrement de X si et...) serait plus élevé que les taxes elles-mêmes.

Mission commerce électronique

A partir d'octobre 1997, Francis Lorentz a effectué une mission sur le commerce électronique pour le gouvernement français.

Les mesures pour le développement du commerce électronique ont été présentées par Dominique Strauss-Kahn le 6 mai 1998.

Voir : Mesures pour le développement du commerce électronique

Le Parlement européen et le Conseil ont adopté le 8 juin 2000 une directive européenne sur le commerce électronique (Directive 2000/31/CE du Parlement européen et du Conseil relative à certains aspects juridiques des services de la société de l’information, et notamment du commerce électronique, dans le marché intérieur).

Spécifications techniques

Des spécifications techniques ont été adoptées pour le commerce électronique, avec ebXML, abréviation de l'anglais Electronic Business using eXtensible Markup Language. Ces spécifications s'appuient sur le langage de balisage XML. Ce standard est édité par l'OASIS (Une oasis (du grec ancien), en géographie, désigne une zone de végétation isolée dans un désert. Ceci se produit à proximité d'une...).

ebXML est devenu une spécification technique internationale (ISO/TS 15000) en 2004. L'ONU supporte ebXML avec l'organisme UN/CEFACT, qui a imposé cette spécification à l'Union européenne.

Sécurité et aspects juridiques

Le commerce électronique induit (L'induit est un organe généralement électromagnétique utilisé en électrotechnique chargé de recevoir l'induction de l'inducteur et de la transformer en électricité (générateur) ou en force (moteur).) un ensemble (En théorie des ensembles, un ensemble désigne intuitivement une collection d’objets (les éléments de l'ensemble), « une multitude...) de questions sur l'interopérabilité (L'interopérabilité est la capacité que possède un produit ou un système dont les interfaces sont intégralement connues à fonctionner avec d'autres...) informatique (L´informatique - contraction d´information et automatique - est le domaine d'activité scientifique, technique et industriel en rapport avec le traitement automatique de l'information par des machines telles que les...), entre les systèmes informatiques des clients et des fournisseurs, ainsi que des établissements financiers qui interviennent dans les règlements.

L'interopérabilité informatique repose de plus en plus sur l'emploi de métadonnées dans la plupart des composants informatiques (langage XML, bases de données (Dans les technologies de l'information (TI), une donnée est une description élémentaire, souvent codée, d'une chose, d'une transaction d'affaire, d'un événement, etc.), progiciels de gestion intégrés, informatique décisionnelle et hypercubes OLAP,...)

Les aspects liés à la sécurité sont également traités dans les articles :

  • Sécurité informatique
  • Sécurité des données (En sécurité des systèmes d'information, la sécurité des données est la branche qui s'intéresse principalement aux données, en complément des...)
  • Tiers de confiance (Un tiers de confiance est un organisme habilité à mettre en œuvre des signatures électroniques reposant sur des architectures d'infrastructure à clés publiques ou PKI (Public Key Infrastructure).)
  • Critères communs

Voir aussi : Loi sur la confiance dans l'économie numérique

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