Matières dangereuses
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Introduction

Les matières dangereuses sont des matières ou objets qui présentent un risque pour la santé, la sécurité, les biens ou l'environnement. Celles-ci sont énumérées dans la liste des marchandises dangereuses des règlements du transport (Le transport, du latin trans, au-delà, et portare, porter, est le fait de porter quelque chose, ou quelqu'un, d'un lieu à un autre.) ou qui, s'ils ne figurent pas sur cette liste, sont classées conformément aux réglementations internationales.

L'ONU est l'institution internationale qui établit les règles de ces transports. Il y a donc des accords internationaux pour le transport (Le transport est le fait de porter quelque chose, ou quelqu'un, d'un lieu à un autre, le plus souvent en utilisant des véhicules et des voies de...) routier, ferroviaire et fluvial. Concernant l'aérien et le maritime, on a deux organismes distincts : l'organisation (Une organisation est) de l'aviation civile (L'aviation civile désigne tout ce qui est relatif à l'aviation non militaire. Cela englobe donc le transport civil de passagers et de marchandises.) internationale (OACI) basée à Montréal (Montréal est à la fois région administrative et métropole du Québec[2]. Cette grande agglomération canadienne constitue un centre majeur du commerce, de l'industrie, de la culture, de la...) et l'organisation maritime internationale (OMI) basée à Londres (Londres (en anglais : London - /?l?nd?n/) est la capitale ainsi que la plus grande ville d'Angleterre et du Royaume-Uni. Fondée il y a plus de 2 000 ans par les Romains, la ville est aujourd'hui devenue un centre...).

Réglementation française

Chaque signataire de ces accords internationaux les applique, mais peut s'il le souhaite sur certains points compléter ceux-ci par des spécificités nationales. En France, c'est l'arrêté dit "arrêté TMD" modifié et le Règlement pour le transport et la manutention des marchandises dangereuses dans les Ports Maritimes dit "RPM" qui explicitent les spécificités respectivement en matière (La matière est la substance qui compose tout corps ayant une réalité tangible. Ses trois états les plus communs sont l'état solide,...) routière, ferroviaire, fluvial et maritime du transport de matières dangereuses (Les matières dangereuses sont des matières ou objets qui présentent un risque pour la santé, la sécurité, les biens ou l'environnement. Celles-ci sont énumérées dans la liste des marchandises...) sur le territoire (La notion de territoire a pris une importance croissante en géographie et notamment en géographie humaine et politique, même si ce concept est utilisé par d'autres sciences humaines. Dans le dictionnaire de géographie de...) national. Ceux-ci sont disponibles sur le site du ministère français de l'Écologie.

Sur le territoire français, les intervenants dans le transport de marchandises (Le transport de marchandises, ou fret, est une activité économique réglementée, à la fois au niveau d'un pays et au niveau international.) dangereuses (expéditeurs, transporteurs, chargeurs, emballeurs, remplisseurs, exploitants de citerne-mobile) français ou étrangers qui présentent des matières ou des objets ne respectant pas les dispositions réglementaires du dit transport peuvent faire l'objet (De manière générale, le mot objet (du latin objectum, 1361) désigne une entité définie dans un espace à trois dimensions, qui a une fonction précise, et qui peut être désigné par une étiquette...) de contraventions de cinquième classe (article 131-13 du code pénal français) voire de poursuites pénales pour délits.

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