Transport de marchandises
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Introduction

Le transport de marchandises, ou fret, est une activité économique réglementée, à la fois au niveau d'un pays et au niveau international.

Définition

La personne physique ou morale qui transporte des marchandises est appelée transporteur (Un transporteur dirige une entreprise commerciale spécialisée dans le transport de personnes, de marchandises, de fonds ou d'énergie. Il exerce,...) de marchandises. Il utilise :

  • Des moyens de transport (Le transport, du latin trans, au-delà, et portare, porter, est le fait de porter quelque chose, ou quelqu'un, d'un lieu à un autre.) appelés des véhicules (véhicules automobiles, trains, aéronefs, navires, ....)
  • Des infrastructures, constituées elles-mêmes :
    • des voies de communication (La communication concerne aussi bien l'homme (communication intra-psychique, interpersonnelle, groupale...) que l'animal (communication intra- ou inter-...) (routes, voies ferrées, canaux, fleuves, ...) qu'il emprunte et qui définissent le mode de transport :
      • Terrestre : transport (Le transport est le fait de porter quelque chose, ou quelqu'un, d'un lieu à un autre, le plus souvent en utilisant des véhicules et des voies de communications (la route, le canal ..). Par assimilation, des actions de...) routier et transport ferroviaire
      • Maritime
      • Par voies d'eaux (transport fluvial ou par canaux)
      • Aérospatial (transport aérien et transport spatial)
      • Transport combiné (Le transport combiné désigne l'emploi successif de deux ou plusieurs modes de transport pour l'acheminement d'un envoi de marchandises ; le plus souvent cette expression, sans autre précision, fait référence...), ou multimodal ou plurimodal
    • d'aménagements (parkings, ports, aéroports, ...) destinés à transborder les marchandises ou les véhicules, à maintenir les véhicules ou à les parquer, à héberger les conducteurs des véhicules enfin, et d'ouvrages d'art, destinés à leur faire franchir des obstacles naturels (ponts, viaducs, tunnels, écluses ...)

Réglementation

Le contrat de transport de marchandises (Le transport de marchandises, ou fret, est une activité économique réglementée, à la fois au niveau d'un pays et au niveau international.)

Le contrat de transport de marchandises est un contrat commercial (Un commercial (une commerciale) est une personne dont le métier est lié à la vente.). Il est matérialisé par un document (Dans son acception courante un document est généralement défini comme le support physique d'une information.) dénommé différemment selon le mode de transport (Un mode de transport, ou moyen de transport, ou système de transport, est une forme particulière de transport qui se distingue principalement par le véhicule utilisé, et par conséquent par...).

  • En transport routier de marchandises, le document se nomme légalement lettre de voiture (anciennement ou usuellement récépissé de livraison, bon de livraison, ...) ;
  • En transport aérien (Le transport aérien est le secteur économique qui regroupe toutes les activités de transport en avion ou en hélicoptère.) de marchandises, le document se nomme lettre de transports aérien (L.T.A.).
  • En transport maritime (Le transport maritime est le mode de transport le plus important pour le transport de marchandises (marine marchande). Le transport de personnes par voie maritime a perdu beaucoup d'importance du fait de...) de marchandises, le document se nomme connaissement maritime (voir : contrat de transport maritime)

Le contrat de transport de marchandises mentionne généralement ce qui est transporté (catégorie de marchandises, poids (Le poids est la force de pesanteur, d'origine gravitationnelle et inertielle, exercée par la Terre sur un corps massique en raison uniquement du voisinage de la Terre. Elle est égale à l'opposé de la...), volumes), les lieux de chargement (Le mot chargement peut désigner l'action de charger ou son résultat :) et de déchargement, le nom du transporteur et celui du commissionnaire de transport, des mentions concernant la dangerosité, les sommes à encaisser, des instructions particulières de livraison, les incoterms ...

Le type du transport

Selon l'appartenance des moyens de transport (véhicule, conducteur), le type du transport de marchandises est différent. Le transport de marchandises est dénommé :

  • Transport pour compte propre, en mettant en place ses propres moyens, constitués d'un véhicule (Un véhicule est un engin mobile, qui permet de déplacer des personnes ou des charges d'un point à un autre.) et d'un conducteur, même loués en exclusivité, pour transporter ses propres marchandises, ou des marchandises dont on a la garde, à condition que le transport ne soit qu'un accessoire ou un complément à l'activité (Le terme d'activité peut désigner une profession.) principale portant sur les dites marchandises (transformation, par exemple).
  • Transport pour compte d'autrui ou transport public (qu'il ne faut pas confondre avec transport en commun), en mettant en place ses propres moyens, ou des moyens sous-traités, pour transporter les marchandises d'autrui.

Les intervenants extérieurs et intermédiaires

Le transport de marchandises mobilise des intervenants spécialisés, généralement commerçants :

  • Les commissionnaire de transport, dont le rôle est de mettre en œuvre les transporteurs, moyennant le règlement d'une commission. En transport routier, le commissionnaire de transport peut sous-traiter (pour plus de 15 % de son chiffre (Un chiffre est un symbole utilisé pour représenter les nombres.) d'affaires) le transport qui lui est confié.
  • Les transitaires ou agents chargés d'effectuer les opérations de mise sous douane ou de dédouanement, c’est-à-dire des déclarations de douane pour le compte d'autrui, éventuellement des déclarations complémentaires particulières, pour le compte des expéditeurs, des transporteurs, des commissionnaires ou des destinataires.
  • Les intermédiaires transparents : courtiers ou mandataires du client (Le mot client a plusieurs acceptations :). Le mandataire représente le client auprès du transporteur ou du commissionnaire de transport pour passer (Le genre Passer a été créé par le zoologiste français Mathurin Jacques Brisson (1723-1806) en 1760.) un ordre de transport de marchandises. Le mandataire perçoit une commission de mandat du client. Certains intermédiaires opèrent directement sur Internet (Internet est le réseau informatique mondial qui rend accessibles au public des services variés comme le courrier électronique, la messagerie instantanée et le World Wide Web, en utilisant le protocole de...) grâce au développement du e-shipping.
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