Certificat d'économie d'énergie - Définition

Le système italien

Les certificats blancs, appelés aussi titres d'efficacité énergétique (TEE), certifient des épargnes d'énergies à travers des technologies et systèmes efficients. Ils sont émis par le Gestore del Mercato Elettrico (GME) sur la base des certifications des épargnes obtenues et effectuées par l'Autorité Italienne pour l'énergie électrique et le gaz (A.E.E.G) . Un certificat équivaut à une épargne d'une tonne de pétrole équivalent (tep). La promotion de l'épargne énergétique à travers les certificats blancs est prévue par le "Decreto Ministeriale" du 20 juillet 2004 ; l'Autorité (AEEG) a défini les règles techniques et économiques pour acter le mécanisme et répartir chaque année les objectif nationaux entre les distributeurs d'énergie électrique et de gaz selon des critères définis par le Décret. Les objectif augmentent chaque année selon un plan prédéfini et peuvent être respectés à travers la réalisation d'action auprès des consommateurs finaux (par exemple installation d'électroménagers ou chaudières à haut rendement, actions d'isolation thermique des bâtiments, augmentation de l'efficacité énergétique des industries, ampoules à haut rendement…). Ces consommateurs vont en tirer bénéfice directement en termes de réduction de leur facture.

Les TEE sont remboursées aux distributeurs avec une somme de 100 € par certificat. Les certificats, qui sont de trois types, sont commercialisés par le GSE. Le premier type concerne les économies d'électricité, le second de gaz et le troisième d'autres types d'énergie primaire (par exemple mazout pour chauffage). Ils sont équivalents mais les prix peuvent être susceptibles de variations entre différents types (le troisième est moins demandé par le marché). Il a été calculé que chaque TEE (cout 100 € pour la collectivité) rend entre 6 et 12 fois à la collectivité (selon autres estimations entre 8 et 14 fois) son cout. La valeur des TEE sur le marché est inférieure à la valeur de remboursement : les distributeurs gagnent donc de l'argent par ce mécanisme : cela compense les diminutions du chiffre d'affaire. Tout consommateur contribue au système par une cotisation sur le cout de l'énergie.

Il y a 23 types de projets standards pour obtenir des TEE : il s'agit de 90 % des projets. D'autres types de projets peuvent être effectués en démontrant les épargnes d'énergie.