Cabotage
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Maritime

Le cabotage désigne un genre de navigation maritime qui consiste à se déplacer de port en port en restant à proximité des côtes. Ce terme désigne initialement une activité de transport marchand dans laquelle les navires allaient de cap en cap (Caboter)[1] en évitant donc de s'éloigner de la côte. On peut différencier le cabotage (Le cabotage désigne un genre de navigation maritime qui consiste à se déplacer de port en port en restant à proximité des côtes. Ce terme désigne initialement une...) national (entre ports d'un même pays) et le cabotage international (entre ports de différents pays). Les autres genres de navigation (La navigation est la science et l'ensemble des techniques qui permettent de :) typiques sont le long cours (sur toutes les mers (Le terme de mer recouvre plusieurs réalités.) du monde), la navigation côtière (navigation en rades et zones abritées), le pilotage. On dit d'un navire (Un navire est un bateau destiné à la navigation maritime, c'est-à-dire prévu pour naviguer au-delà de la limite où cessent de s'appliquer les règlements techniques de...) qu'il est armé au long cours, au cabotage international, etc.

Par extension, le cabotage désigne également aujourd'hui l'activité (Le terme d'activité peut désigner une profession.) de navigation de plaisance la plus répandue, et concerne alors généralement une bande de navigation côtière d'environ 20 milles marins. La distance d'un abri étant alors la principale raison de ce choix de navigation.

Aérien

Dans le Droit aérien, le cabotage désigne le transport (Le transport est le fait de porter quelque chose, ou quelqu'un, d'un lieu à un autre, le plus souvent en utilisant des véhicules et des voies de communications (la route, le canal ..). Par...) de passagers, de courrier et de marchandises entre deux points à l'intérieur du territoire (La notion de territoire a pris une importance croissante en géographie et notamment en géographie humaine et politique, même si ce concept est utilisé...) d'un État, effectué par un autre État ou une entreprise de transport aérien (Le transport aérien est le secteur économique qui regroupe toutes les activités de transport en avion ou en hélicoptère.) d'un autre État. La Convention de Chicago (Chicago est une mégapole des États-Unis, située dans la partie nord du Middle West, à 1 280 kilomètres à l'ouest de New York et à plus de 3 200 kilomètres au nord-est de Los Angeles. C'est...) de 1944 accorde aux États signataires le droit de refuser le cabotage (art. 7).

Transport terrestre

Dans le droit du transport routier de marchandises, le cabotage, réglementé, consiste à quitter un pays (Pays vient du latin pagus qui désignait une subdivision territoriale et tribale d'étendue restreinte (de l'ordre de quelques centaines de km²), subdivision de la civitas gallo-romaine. Comme la civitas qui subsiste le plus souvent sous forme de...) avec un véhicule (Un véhicule est un engin mobile, qui permet de déplacer des personnes ou des charges d'un point à un autre.) et a charger puis décharger, à plusieurs reprises, dans un pays frontalier, avec retour obligatoire au pays d'origine. La réglementation le concernant est protectionniste : elle a pour objet (De manière générale, le mot objet (du latin objectum, 1361) désigne une entité définie dans un espace à trois dimensions, qui a une fonction précise, et qui peut...) d'éviter des mises en concurrence déséquilibrées, en grand nombre (La notion de nombre en linguistique est traitée à l’article « Nombre grammatical ».), entre les transporteurs routiers de marchandises, qui seraient favorisés par des prix de revient (main d'oeuvre, carburants, véhicules) disproportionnés avec ceux supportés par leurs confrères étrangers.

Notes

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