Système général harmonisé - Définition

Introduction

Le Système général harmonisé (Globally Harmonised System of Classification and Labelling of Chemicals ou GHS) est un système international d'étiquettage des matières dangereuses. Il est destiné à unifier les différents systèmes nationaux en vigueur.

Son développement a commencé aux États-Unis au sommet de la Terre de Rio en 1992, lorsque l'Organisation internationale du travail, l'OCDE et différents gouvernements et parties prenantes se sont réunis aux Nations-Unies.

Généralités

Le SGH comprend un ensemble de pictogrammes de danger qui remplace les pictogrammes de danger européens de couleur orange et leurs équivalents américains. Les symboles sont similaires aux symboles européens, avec des exceptions, mais les symboles sont en forme de losange, ont une limite rouge, et le pictogramme est noir sur fond blanc.

Un nouveau pictogramme de danger qui représente une masse blanche avec le buste d'un humain a été introduite. Elle est utilisée pour les mutagènes, cancérigènes, les capteurs et les substances qui ont une échelle de toxicité. Ces dangers insidieux sont maintenant séparés des toxicités aigües. Aussi, les produits chimiques nocifs et irritants sont marqués avec un point d'exclamation, qui remplace le saltire européen. La définition de "corrosif" inclut "corrosif au métal".

Les étiquettes actuelles pour le transport n'ont pas changé.

Calendrier d'application du SGH

• 2003 : adoption de la première version des recommandations SGH par le Conseil économique et social des Nations unies
• 2005: publication de la première édition révisée du SGH (devant être révisé tous les 2 ans)
• 2009 : entrée en application du SGH en Europe en deux phases :
  • première phase de 3 ans à l'issue de laquelle le nouveau système d'étiquettage sera obligatoire pour les substances
  • seconde phase de 4 ou 5 ans à l'issue de laquelle le nouveau système sera étendu aux préparations et mélanges

Nota : Le réglement CLP ("Classification, Labelling and Packaging") qui permet de transposer le SGH au niveau européen est paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 31 décembre 2008. A ce titre, le réglement entrera en vigueur en France (et dans tous les pays de l'Union Européenne) 20 jours après la publication, à savoir le 20 janvier 2009.

Les catégories

Le SGH répartit les produits en "classes de danger" (nature du danger). Celui-ci peut être un danger physique, un danger pour la santé ou pour l'environnement. Cette classe de danger peut être elle-même divisée en "catégories de danger".

Il existe 27 classes de danger :

• Classes de danger physique : matières et objets explosifs, gaz inflammables, aérosols inflammables, gaz comburants, gaz sous pression, liquides inflammables, matières solides inflammables, matières autoréactives, lyquides pyrophoriques, matières solides pyrophoriques, matières auto-échauffantes, matières qui au contact de l'eau dégagent des gaz inflammables, liquides comburants, matières solides comburantes, péroxydes organiques, matières corrosives pour le métaux
• Classes de danger pour la santé : toxicité aigüe, corrosion cutanée, lésions oculaires graves, sensibilisation respiratoire, mutagénicité, cancérogénicité, toxicité pour la reproduction, toxicité systémique pour certains organes cibles (exposition unique), toxicité systémique pour certains organes cibles (exposition répétées), danger par aspiration
• Classes de danger pour l'environnement : danger pour le milieu aquatique