Taxis en France - Définition

Introduction

Taxi Peugeot 607 français

L'exercice de la profession de Taxi est règlementée strictement en France. Il y a 51 232 Taxis autorisés en France au 1^er Mai 2008. Les taxis français n'ont pas de couleur spécifique contrairement à la plupart des taxis des autres pays. Le principal signe distinctif est un signal lumineux posé sur le toit portant la mention « TAXI »., mais aussi un compteur horokilométrique homologué dit « taximètre », et une plaque scellée au véhicule. La plupart des taxis français sont des véhicules haut-de-gamme.

Histoire

En 1914, 600 taxis parisiens ont été réquisitionnés afin de convoyer un maximum de troupes vers le front, ce qui permit aux Français de remporter la bataille de la Marne.

L'exercice de la profession

Les sociétés de taxis

Les taxis indépendants

La valeur de la "plaque"

L'exercice de la profession de taxi est lié à l'attribution d'une "Autorisation de Stationnement" ou autrement appelée "Licence" délivrée initialement gratuitement par le Maire ou le Préfet. L'optention d'une AdS est soumise au préalable pour le pétitionnaire à inscription sur liste d'attente en mairie ou à la préfecture et à avis consultatif de la Commission des Taxis et Véhicules de Petite Remise. Une fois délivrée cette autorisation peut être cédée (après 15 ans d'exploitation ramené à 5 ans si l'AdS a déjà été cédé précédemment) à titre onéreux librement entre artisans. Il se dit qu'une telle AdS peut valoir, suivant le CA généré, jusqu'à 200 000 Euros à Paris.

Le contrôle des taxis

les taxis clandestins

Ils sont avant tout des clandestins et risquent un an d'emprisonnement et 15 000 Euros d'amende. ([2] Loi n^o 95-66 du 20 janvier 1995

Leurs "clients" risquent bien d'avantage, car ces conducteurs ne sont pas assurés pour le transport de passagers à titre onéreux, le véhicule n'est pas contrôlé comme peut l'être celui d'un taxi, le conducteur ne présente aucune garantie comme peut se prévaloir un chauffeur de taxi. Quant au prix fixé à la tête du client, il sera bien souvent supérieur à celui d'un Taxi.

Un client ne doit jamais monter dans une voiture dont un chauffeur l'aura abordé. Le racolage est interdit en France. En règle générale ces indélicats savent faire preuve d'un sens commercial et d'une désinvolture surprenante, ils profitent des longues files d'attente dans les gares, les aéroports, lors des sorties de boite de nuits pour "vous éviter d'attendre inutilement".

Les Boers

Une brigade spécialisée de la préfecture de Police de Paris est chargée du contrôle des Taxis. Quinze policiers y sont rattachés. Leur surnom donné par la profession est "les Boers". À partir de septembre 2008, 14 personnels supplémentaires de la police nationale vont renforcer les rangs des BOERS.

Conditions légales

Le droit de conduire un Taxi

En France, depuis 1995, pour avoir le droit de conduire un taxi, il faut être titulaire d'un diplôme : le certificat de capacité professionnelle (arrêté du 5 septembre 2000), matérialisé par la carte professionnelle (document de couleur rose apposé en bas et derrière le pare-brise). Ce certificat s'obtient après une formation sanctionnée par un examen en deux parties (nationale et départementale) et regroupant des épreuves théoriques et pratiques; pour mémoire, l'examen départemental n'est valable que dans le département concerné, afin d'exercer dans un autre département il faut repasser cette épreuve dans le département désiré.

Pour exploiter un taxi, une autorisation administrative, l'autorisation de stationner, de circuler et de charger sur la voie publique (l'ADS), doit avoir été délivrée pour le véhicule au nom du propriétaire (artisan) ou de l'exploitant (en cas de conducteur salarié ou locataire).

Les caractéristiques techniques du véhicule

En France, les véhicules destinés à l'activité de taxi doivent être des automobiles de neuf places assises au plus, y compris celle du conducteur, donc être de catégorie véhicule léger.

Les véhicules doivent être équipées d'un signal extérieur "taxi" (appelé lumineux) placé sur le toit du véhicule indiquant qu'ils sont en service ou non. Lorsque le lumineux est allumé, le taxi est en service et libre, lorsque le lumineux est éteint, le taxi est en service mais occupé. Si le lumineux est occulté (noir) le taxi n'est pas en service. Le tarif appliqué lors d'une course est indiqué par un répétiteur éclairé (a, b, c ou d) ( a, b, c pour Paris) sous le lumineux en fonction de la tranche horaire (jour ou nuit) et de la zone géographique dans laquelle se trouve le taxi.

Les conditions d'exploitation

Les conditions d'exploitation des taxis y sont régies par la loi n^o 95-66 du 20 janvier 1995, Décret n^o 95-935 du 17 août 1995.

La Tarification

Le prix des courses est défini par l'État, par l'intermédiaire des Préfectures qui agréent un tarif départemental.

Le taxi facture une prise en charge forfaitaire puis un prix combinant la distance parcourue et le temps écoulé en utilisant l'un des quatre type de tarifs (3 sur Paris)définis par la période de la journée (jour/nuit) et le type de service (course aller ou aller/retour).

Des surcharges particulières peuvent être autorisées par le tarif (nombre de bagages, nombre de passagers, départ de lieux particuliers, comme gares ou aéroports).

Les courses doivent obligatoirement être effectuées avec le "compteur" en marche. Le forfait est possible si celui-ci est d'un montant inférieur au prix de la course effectué avec toujours un compteur en marche. Dans ce cas ce "forfait" correspond a une remise. Attention, le client devra se montrer très vigilant voir méfiant si le forfait est proposé par le conducteur.