Classification commune des actes médicaux
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La classification commune des actes médicaux (CCAM) est une nomenclature française destinée à coder les gestes pratiqués par les médecins, gestes techniques dans un premier temps (Le temps est un concept développé par l'être humain pour appréhender le changement dans le monde.) puis, par la suite, les actes intellectuels cliniques. Elle a succédé au catalogue des actes médicaux (CdAM) en milieux hospitalier et, pour les actes techniques, à la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) en secteur libéral.

Elle a été appelée un temps nomenclature commune des actes médicaux (NCAM). À terme elle devrait être étendue pour décrire l'ensemble (En théorie des ensembles, un ensemble désigne intuitivement une collection d’objets (les éléments de l'ensemble), « une multitude qui peut être comprise comme un tout », comme...) des actes réalisés par les professionnels de santé et être renommée classification commune des actes de professionnels de santé (CCAPS).

Cette classification sert à la facture des actes techniques réalisés lors des consultations et à la caractérisation des séjours hospitaliers.

Structure

Dans sa version V2, la CCAM comprennait 7623 codes. Chacun est accompagné d'un libellé destiné à préciser de manière univoque sa signification suivi par son tarif en euros et de précisions tarifaires. Par exemple:

DZQJ010 : Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon (Le poumon est un organe invaginé permettant d'échanger des gaz vitaux, notamment l'oxygène et le dioxyde de carbone. L'oxygène est nécessaire au métabolisme de l'organisme, et le...)

Prix de l'acte : 148,76 € Admission au remboursement : Acte remboursable Entente préalable : - Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture Supplément de charges en cabinet : aucun Majorations DOM : GUADELOUPE : 1 MARTINIQUE : 1 GUYANE : 1 REUNION : 1 Paiement séances/périodes : aucun Nature d'assurance permise : AT - Accident du travail Forfait techniques : aucun Frais de déplacement : - Cet acte Autorise les frais de deplacement Classe prescripteur permise : TS - Toutes specialites medicales Classe exécutant permise : TS - Toutes specialites medicales Classes de DMT : aucune Agrément radio : aucun Nombre (La notion de nombre en linguistique est traitée à l’article « Nombre grammatical ».) max de séances / période : aucun

Caractéristiques générales

Type d'acte : Procedure Catégorie médicale : 99 - Valeur sans signification Code regroupement : ADE - Acte d echographie Code extension documentaire : aucun Sexe (Le mot sexe désigne souvent l'appareil reproducteur, ou l’acte sexuel et la sexualité dans un sens plus global, mais se réfère aussi aux différences physiques...) compatible : Sans objet (De manière générale, le mot objet (du latin objectum, 1361) désigne une entité définie dans un espace à trois dimensions, qui a une fonction précise, et qui peut être désigné...) Date de création : 01/03/2005 Date de fin : aucune Date d'effet : 01/09/2005

Code principal

Chaque code est composé le quatre lettres et de trois chiffres.

  • La première lettre désigne un grand appareil anatomique;
  • La seconde ( Seconde est le féminin de l'adjectif second, qui vient immédiatement après le premier ou qui s'ajoute à quelque chose de nature identique. La seconde est une unité de mesure du temps. La...) lettre précise l'organe (Un organe est un ensemble de tissus concourant à la réalisation d'une fonction physiologique. Certains organes assurent simultanément...) (ou la fonction) dans l'appareil correspondant à la première lettre;
  • La troisième lettre désigne l'action effectuée;
  • La quatrième lettre identifie la voie d'abord ou la technique utilisée.

Les trois chiffres suivants servent (Servent est la contraction du mot serveur et client.) à différencier les actes possédant quatre lettres clefs identiques.

CCAM hiérarchique

Les codes CCAM sont également structurés dans un arborescence dont le premier niveau comporte 19 chapitres, organisés principalement par grande structure anatomique ou fonctionnelle (En mathématiques, le terme fonctionnelle se réfère à certaines fonctions. Initialement, le terme désignait les fonctions qui...):

01. SYSTÈME NERVEUX (Le système nerveux est un système en réseau formé des organes des sens, des nerfs, de l'encéphale, de la moelle épinière, etc. Il coordonne les mouvements musculaires, contrôle le...) CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME
02. OEIL ET ANNEXES
03. OREILLE (L'oreille est l'organe qui sert à capter le son et est donc le siège du sens de l'ouïe, mais elle joue également un rôle important dans l'équilibre. Le mot peut référer au système entier, l'appareil...)
04. APPAREIL CIRCULATOIRE
05. SYSTÈME IMMUNITAIRE (Le système immunitaire d'un organisme est un ensemble coordonné d'éléments de reconnaissance et de défense qui discrimine le « soi » du « non-soi ». Ce qui est...) ET SYSTÈME HÉMATOPOÏÉTIQUE
06. APPAREIL RESPIRATOIRE
07. APPAREIL DIGESTIF
08. APPAREIL URINAIRE ET GÉNITAL
09. ACTES CONCERNANT LA PROCRÉATION, LA GROSSESSE (La grossesse est le processus physiologique au cours duquel la progéniture vivante d'une femme se développe dans son corps, depuis la...) ET LE NOUVEAU-NÉ (Un nouveau-né est un enfant à partir de sa première heure de vie et jusqu'à 28 jours. De 28 jours à 2 ans, c'est un nourrisson.)
10. GLANDES ENDOCRINES ET MÉTABOLISME (Le métabolisme est l'ensemble des transformations moléculaires et énergétiques qui se déroulent de manière ininterrompue dans la cellule ou l'organisme...)
11. APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DE LA TÊTE
12. APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU COU (Le cou est la région du corps qui est située entre la tête et le reste du corps (torse ou tronc).) ET DU TRONC (Un tronc peut être :)
13. APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE SUPÉRIEUR
14. APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE INFÉRIEUR
15. APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE, SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE
16. SYSTÈME TÉGUMENTAIRE - GLANDE MAMMAIRE
17. ACTES SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE
18. ANESTHÉSIES COMPLÉMENTAIRES ET GESTES COMPLÉMENTAIRES
19. ADAPTATIONS POUR LA CCAM TRANSITOIRE

Le second niveau sépare les actes diagnostiques et thérapeutiques, il est éventuellement suivi d'un ou plusieurs sous-niveaux.

Versions

La CCAM est depuis le 16 mai 2007 en version 8.

Historique des versions :

  • CCAM V8 du 16/05/2007
  • CCAM V7 du 16/04/2007
  • CCAM V6 du 16/09/2006
  • CCAM V2 du 01/09/2005
  • CCAM V1 du 25/03/2005
  • CCAM V0bis du 27/11/2003
  • CCAM V0 de 2002

En savoir plus sur le site de l'Assurance maladie (L'assurance maladie est un dispositif chargé d'assurer un individu face à des risques financiers de soins en cas de maladie, ainsi qu'un revenu...)

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