Règles de priorité en France - Définition

Application aux carrefours

Ces priorités se rencontrent sur tous les types de carrefour :

Les carrefours à feux

Un carrefour à feux est un carrefour dont le trafic est régulé par des feux de signalisation tricolores. Face à un feu tricolore, le conducteur se conforme à la lumière colorée :

• vert : il peut passer, en sachant que, s'il change de direction, il perd la priorité au profit des piétons et des cyclistes traversant la rue attenante.
• orange clignotant en bas ou flèche orange clignotante: le conducteur agit comme à un feu vert en faisant toutefois plus attention : en effet de tels feux sont implantés dans les carrefours complexes.
• orange (officiellement appelé jaune) : il s'arrête, sauf si le conducteur est trop près du feu changeant ou s'il estime que les véhicules circulant derrière lui sont trop près pour pouvoir s'arrêter en sécurité. Le comportement qui consiste à accélérer au feu orange pour être sûr de passer est, en France, hors-la-loi.
• rouge : tous les feux signifient l'arrêt obligatoire du véhicule (voir les passages à niveau ferroviaires).

Rond-point et carrefour giratoire

Ces deux types de carrefour sont similaires dans leur forme : le conducteur contourne dans le sens contraire des aiguilles d'une montre un rond point ou construit pour changer de direction.

Dans un rond-point s'applique la priorité à droite : sont prioritaires les véhicules qui entrent dans le carrefour. L'exemple le plus connu et des plus impressionnants est la place de l'Étoile autour de l'Arc de Triomphe, à Paris.

Dans un carrefour à sens giratoire, la priorité est aux véhicules qui sont déjà dans l'anneau. Les entrants trouvent donc un panneau cédez-le-passage face à eux. La priorité à gauche dans ces anneaux étaient à l'origine peu connue des conducteurs français qui les ont malicieusement baptisés « rond-point anglais ».

L'échangeur

Pour relier deux routes prévues pour une circulation dense et rapide (voies rapides, autoroutes), des échangeurs sont construits. Les véhicules entrants se retrouvent sur une voie qui va longer sur une certaine distance la route principale (voie d'accélération, destinée à leur permettre d'atteindre la vitesse des véhicules roulants sur la voie qu'ils vont rejoindre), sur laquelle ils pénètrent selon la règle du cédez-le-passage.

Décisions sur les priorités en France

• le droit de priorité ne dispense pas celui qui en bénéficie de se conformer aux autres prescriptions du code de la route, notamment de vérifier, comme le prescrit l'article R.23 dudit code, si la chaussée qu'il va croiser est libre et de respecter les dispositions relatives a l'éclairage de son véhicule. Dès lors, en l'état d'une collision survenue de nuit a un carrefour entre une automobile et un cycliste venant d'une voie débouchant sur la droite de l'automobiliste, les juges du fond ont légalement justifié leur décision laissant une part de responsabilité à la charge du cycliste après avoir relevé que ce dernier avait manqué au respect de ces deux obligations.

• Après avoir constaté que le prévenu sortait en automobile d 'une cour de Gare dépendant de la SNCF affectée au stationnement des véhicules, la Cour d'appel a décidé à bon droit qu'en application de l'article R 7 du Code de la Route ledit prévenu, débouchant d'une aire de stationnement, avait commis une faute en ne cédant pas le passage à un cycliste qui circulait dans la rue.

• le cycliste qui aborde une intersection de voies urbaines et doit continuer sa route tout droit n'a pas à stationner dans la file de voitures à l'arrêt à gauche lorsque la voie qu'il suit permet deux files de circulation dans chaque sens.