Chronotachygraphe - Définition

Introduction

Le chronotachygraphe est un appareil électronique enregistreur de vitesse, de temps de conduite et d'activités (travail, attentes...) installé dans un véhicule de transport routier.

Dans sa version digitale utilisant des disques papiers, la vitesse instantanée du véhicule est enregistrée en regard de l'heure courante. Par une lecture facile, il permet aux conducteurs et aux exploitants de connaître la vitesse suivie, les temps d'arrêt (coupures réglementaires), les temps de conduite ainsi que tous les temps de travail ou de disponibilité, dont le total donnera le temps de service. Il permet de veiller au respect des temps de repos quotidiens et hebdomadaires prescrits par les textes législatifs ainsi qu'au respect des temps de conduite maximaux.

Historique

Les premiers tachygraphes ont été ferroviaires avant même 1900. Comme par exemple le Flaman, ils mettaient en évidence la régularité de la conduite et le respect de la signalisation plus que le temps de conduite.

Le chronotachygraphe (appelé communément "mouchard") appliqué aux camions existe depuis le début des années 1920. L'enregistrement se fait sur des disques de papier (tachygraphe analogique) ou dans la puce de la carte conducteur (tachygraphe numérique). Le disque (ou la carte) est attaché à chaque conducteur et c'est le temps de service personnel sur la journée qui doit être contrôlé (temps de conduite journalière et de 9 heures et 2 fois 10 heures, temps de conduite continue maximum de 4 heures 30 suivi d'une pause de 45 minutes, temps de travail continu avec la conduite et de 6 heures maximun suivi d'une pause de 30 minute ou 9h suivi de 45 minutes). Il est obligatoire sur tous les véhicules de transports de marchandises ( de plus de 3,5 t) et de voyageurs depuis 1969.

Aujourd'hui le contrôle ne porte plus seulement sur la semaine en cours mais sur les 28 jours précédents; temps de conduite, de travail, de repos journaliers et hebdomadaires seront vérifiés.

Fabricants

Quatre fabricants se disputent actuellement le marché européen des chronotachygraphes numériques à cartes à puces : Actia, Continental (Suite au rachat de Siemens VDO), Stoneridge Electronics et EFKON.

Le chronotachygraphe électronique

l'installation d'un chronotachygraphe numérique est obligatoire sur les véhicules neufs ainsi qu'en remplacement d'un chronotachygraphe analogique en panne par un UEV (Unité Embarquée du Véhicule) numérique sur les véhicules de transport de personnes de plus de 8 places et sur les véhicules de transport de marchandises de plus de 3,5 tonnes.

En imposant ce système et une règlementation européenne, l'Union européenne veut améliorer et faciliter le contrôle des temps de conduite et de repos, et combattre ainsi l'une des causes majeures des accidents de la route au niveau des poids lourds. C'est ainsi que la règlementation impose un contrôle de ces appareils tous les 2 ans par des sociétés ayant reçu un agrément de la DRIRE.

Le système est basé sur un appareil enregistreur scellé et installé par un personnel agréé et assermenté. Il doit comporter un système de stockage permanent et inviolable ainsi qu'une imprimante. Les transferts de données se font par cartes à puces interopérables entre fabricants de système et pays.

Le chronotachygraphe électronique est un boîtier, de la taille d'un autoradio , comprenant deux lecteurs de cartes, un sélecteur d'entrée manuelle, un écran d'affichage et une imprimante.

Relié de façon sécurisée au capteur de mouvement, le chronotachygraphe électronique enregistre les données relatives à l'utilisation du véhicule pendant une année :

• identification du véhicule ;
• données de calibration ;
• identité du ou des conducteur(s);
• date et heure d'insertion et d'extraction de la carte conducteur ;
• rapport d'activité ;
• statut de conduite ;
• activité du conducteur et le cas échéant du co-conducteur ;
• alarmes et alertes ;
• localisation de début et de fin de journée
• distance parcourue ;
• pannes et anomalies ;
• identité des agents/corps de contrôle, dates de contrôle(s) ;
• identité de l'atelier, date de calibration ;

Le chronotachygraphe électronique permet par ailleurs l'impression des données d'activités de façon synthétique.

4 cartes à puce relèvent les données contenues dans la mémoire :

La carte conducteur

de couleur blanche, enregistre toutes les activités du conducteur pendant au minimum 28 jours. Personnelle, elle est délivrée par l'Etat où le conducteur possède sa résidence normale. Cette carte s'utilise chaque jour d 'activité sur tout véhicule équipé d'un chronotachygraphe électronique. Sa durée de validité est fixée à 5 ans. Grâce à l'interopérabilité du système, la carte de conducteur est lisible par tout chronotachygraphe électronique homologué.

La carte entreprise

de couleur jaune, permet de lire et télécharger les données enregistrées dans la mémoire des chronotachygraphes électroniques équipant les véhicules de l'entreprise. Elle permet au moment de la prise en main d'un véhicule , de créer les sessions de transport propres à chaque exploitant du véhicule en verrouillant le chronotachygraphe au nom de la société utilisatrice . La carte permet aussi de déverrouiller le chronotachygraphe au moment de la restitution ou de la revente du véhicule . L'exemple le plus simple est le cas de location de véhicules sans chauffeur (les données correspondantes n'étant alors accessibles et téléchargeables que par l 'entreprise ayant créé la session). Une entreprise peut acheter autant de cartes que de besoin . Délivrée par l'Etat membre où l'entreprise est installée, la carte entreprise est valable 5 ans.

La carte atelier

de couleur rouge, est utilisée pour l'étalonnage et la maintenance des chronotachygraphes, uniquement par les ateliers agréés par le ministère délégué à l'Industrie (DRIRE). C'est la seule carte qui peut configurer l'appareil numérique. Sa durée de validité est fixée à 1 an.

La carte contrôleur

de couleur bleue, permet de lire les données enregistrées sur le chronotachygraphe. Elle est délivrée par l'Etat membre dont relève le corps de contrôle et peut être nominative. Sa durée de validité est fixée à 5 ans.