Plan de vol - Définition

Introduction

Le plan de vol est un document déposé par le pilote avant le vol auprès de l'autorité assurant le contrôle de la circulation aérienne. Il permet d'initier le dialogue avec les contrôleurs de la navigation et, en cas d'accident, de fournir des informations destinées aux sauveteurs. Il contient des renseignements sur l'identité et les caractéristiques de l'aéronef, le nombre de personnes à bord, la description de la trajectoire, etc.

L'obligation de dépôt d'un plan de vol varie suivant les pays. Il est généralement obligatoire pour tout vol non local ou effectué hors des conditions de vol en visibilité.

Types de plan de vol

Un plan de vol peut être déposé de trois façons :

• Plan de vol répétitif (RPL) utilisé par les compagnies aériennes pour décrire des vols réguliers.
• Plan de vol déposé (FPL), formulaire déposé avant le vol décrivant la totalité du vol. C'est le plus souvent à ce type de plan de vol auquel on fait référence quand on parle de "plan de vol".
• Le plan de vol réduit, déposé en vol par radiotéléphonie à un organisme de la circulation aérienne, sous la forme d'éléments intéressant une partie du vol.

Forme et délais de communication

Vol IFR

Sauf dans les cas prévus par l’autorité compétente des services de la circulation aérienne et sauf si un RPL est utilisé, un vol IFR doit communiquer un FPL. Ce FPL doit être communiqué au moins soixante minutes avant : - l’heure estimée de départ du poste de stationnement - l’heure estimée à laquelle l’aéronef débutera son vol IFR pour les vols se déroulant partiellement selon les règles de vol aux instruments.

Vols VFR bénéficiant du service de contrôle de la circulation aérienne

Dans les cas où un FPL n’est pas requis, un plan de vol réduit doit être communiqué dès que possible avant que l’aéronef ne pénètre dans l’espace aérien contrôlé de classe B, C ou D, ou avant d’évoluer dans la circulation d’aérodrome d’un aérodrome contrôlé, ou avant d’évoluer en VFR spécial.

Vol franchissant des frontières

Un FPL doit être communiqué au moins trente minutes avant l’heure estimée de départ du poste de stationnement. Dans ce cas, un FPL ne peut pas être communiqué pendant le vol. Ce délai particulier n'existe pas dans la règlementation purement OACI.

Majoration des délais de dépôt

Des délais supérieurs peuvent être exigés pour les vols faisant l’objet de mesures de régulation. Ces délais majorés, quand ils existent, sont portés à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique. Le délai est alors de trois heures.

Obligation de plan de vol

Un plan de vol est obligatoire dans les cas suivants :

• tout vol IFR ;
• tout vol devant franchir des frontières ;
• pour le VFR de nuit (voyage-navigation hors vol local) ;
• pour les survols maritimes au-delà de la distance la plus faible des 2 distances suivantes :
  • distance permettant en cas de panne d'un moteur, d'atteindre une terre se prêtant à un atterrissage d’urgence ;
  • distance égale à 15 fois l'altitude de l'aéronef.
• tout vol devant évoluer dans des régions, sur des routes ou pendant des périodes désignées par arrêté du ministre chargé de l’aviation civile pour faciliter la fourniture du service d’alerte ou les opérations de recherche et de sauvetage (zones inhospitalières) ;
• tout vol devant évoluer dans des régions ou sur des routes désignées par arrêté du ministre chargé de l’aviation civile pour faciliter la coordination avec les organismes militaires ou les organismes de la circulation aérienne d’états voisins et éviter la nécessité éventuelle d’une interception aux fins d’identification.