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TRACES

Introduction

TRACES (TRAde Control and Expert System) est un réseau vétérinaire sanitaire de certification et de notification basé sur internet sous la responsabilité de la Commission européenne dans le cadre du premier pilier de l'Union européenne. Ce réseau assure la traçabilité et le contrôle de l'ensemble (En théorie des ensembles, un ensemble désigne intuitivement une collection d’objets (les éléments de l'ensemble), « une multitude qui peut être comprise comme un tout », comme...) des produits d'origine animale et des animaux vivants lors de leurs mouvements et importations en Europe (L’Europe est une région terrestre qui peut être considérée comme un continent à part entière, mais aussi comme l’extrémité...).

Préambule

Depuis la fin du XIXe siècle, avec l'avènement de la médecine vétérinaire moderne et le développement de l'hygiène alimentaire les états ont progressivement mis en place, en parallèle des structures douanières, des structures sanitaires vétérinaires aux frontières: les postes d'inspection frontaliers ou PIF pour garantir la sûreté des marchandises d'origine animale et pour prévenir la survenue d'épizooties et de zoonoses lors d'importations d'animaux vivants.

Avec le développement de la bureautique (Le terme de bureautique désigne la mécanisation et l'automatisation du travail de bureau, soit les processus de production, d'expédition,...) et des réseaux informatiques dans les années 1980, de nombreux pays (Pays vient du latin pagus qui désignait une subdivision territoriale et tribale d'étendue restreinte (de l'ordre de quelques centaines...) ont engagé une réflexion sur les procédés informatiques de certification sanitaires et vétérinaires.

Dans les années 1990, dans le cadre du premier pilier (Un pilier est un organe architectural sur lequel se concentrent de façon ponctuelle les charges de la superstructure (par exemple les charges d'une charpente ou celles des maçonneries des niveaux...), l'Union européenne étudie la faisabilité de réseaux informatiques à l'échelle de l'Union pour répondre au double impératif d'approfondissement du marché unique et de la protection des consommateurs.

Le réseau TRACES (TRACES (TRAde Control and Expert System) est un réseau vétérinaire sanitaire de certification et de notification basé sur internet sous la responsabilité de la Commission...) s'est mis en place en avril 2004 en remplacement des anciens réseaux ANIMO et SHIFT.

Historique

Avant la mise en œuvre de TRACES, il y a déjà eu plusieurs tentatives par l'UE de mise en réseau informatique (L´informatique - contraction d´information et automatique - est le domaine d'activité scientifique, technique et industriel en rapport avec le traitement automatique de...) des systèmes de gestion sanitaire des échanges d'animaux et marchandises d'origine animale.

Le réseau ANIMO

ANIMO est l'acronyme d'ANImal (Un animal (du latin animus, esprit, ou principe vital) est, selon la classification classique, un être vivant hétérotrophe, c’est-à-dire qu’il se nourrit de...) MOvement system, système de suivi informatique des mouvements d'animaux. (le réseau SHIFT sera plus particulièrement orienté sur les produits d'origine animale).

La directive du Conseil 90/425/CEE du 26 juin 1990 relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur stipule (En botanique, les stipules sont des pièces foliaires, au nombre de deux, en forme de feuilles réduites située de part et d'autre du pétiole, à sa base, au point d'insertion sur la tige.), Art 20, alinéa 1:

"La Commission met en place, selon la procédure prévue à l'article 18, un système informatisé de liaison entre autorités vétérinaires, en vue (La vue est le sens qui permet d'observer et d'analyser l'environnement par la réception et l'interprétation des rayonnements lumineux.) notamment de faciliter les échanges d'information entre les autorités compétentes des régions où a été délivré un certificat ou document (Dans son acception courante un document est généralement défini comme le support physique d'une information.) sanitaires accompagnant les animaux et produits d'origine animale et les autorités compétentes de l'État membre de destination."

La directive du Conseil 91/496/CEE du 15 juillet 1991 fixe les principes relatifs à l’organisation (Une organisation est) des contrôles vétérinaires pour les animaux en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté et modifiant les directives 89/662/CEE, 90/425/CEE et 90/675/CEE (JO L 268 du 24.9.1991).

La directive 97/78/CE du Conseil du 18 décembre 1997 fixe les principes relatifs à l'organisation des contrôles vétérinaires pour les produits en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté.

Suite à ces directives du Conseil, la Commission met en place au début des années 1990 le système informatique ANIMO défini à travers plusieurs directives et décisions (de la Commission dans ce cas N.B.). Décision de la Commission 91/398/CEE du 19 juillet 1991, relative à un réseau informatisé de liaison entre autorités vétérinaires (ANIMO)

La Commission publie un appel d'offre en décembre 91, par décision de la Commission 91/638/CEE du 3 décembre 1991, relative à la désignation d'un centre serveur commun au réseau informatisé ANIMO

La décision de la Commission 92/373/CEE du 2 juillet 1992 désigne le centre serveur Animo, Article premier: "Le centre serveur de la société Eurokom, avenue (Une avenue est une grande voie urbaine. Elle est en principe plantée d'arbres, et conduit à un monument.) de la Joyeuse Entrée 1, B-1050 Bruxelles, est désigné comme centre serveur commun au réseau informatisé Animo."

La décision de la Commission 92/486/CEE du 25 septembre 1992, fixe les modalités de la collaboration entre le centre serveur Animo et les États membres

La décision de la Commission 93/70/CEE du 21 décembre 1992 précise la codification du message (La théorie de l'information fut mise au point pour déterminer mathématiquement le taux d’information transmis dans la communication d’un message par un canal de communication, notamment en présence de...) Animo. Cette codification était différente du code de nomenclature utilisé actuellement par le système TRACES qui est en pratique le code de nomenclature de l'Organisation Mondiale des Douanes.

Enfin la décision de la Commission 2002/459/CE du 4 juin 2002 fixe la liste des unités du réseau informatisé ANIMO et abroge la décision 2000/287/CE

Le réseau ANIMO était utilisé par les états membres de l'époque ainsi que la Suisse, la Norvège, l'Islande (L’Islande, (en islandais Ísland, littéralement « terre de glace »), est un État insulaire de l’océan...), les principautés d'Andorre et de San Marin ainsi que la Slovénie, Malte et Chypre (Chypre (grec Κύπρος ; turc Kıbrıs) est une île située dans le Bassin Levantin qui constitue la partie la plus orientale de la mer Méditerranée; souvent considérée...). Mais Animo ne faisait qu'envoyer un message de l'unité vétérinaire sanitaire du point (Graphie) de départ à celle du point d'arrivée et envoyait de façon annexe un message aux états membres traversés. En cela le système manquait d'interactivité et n'était au mieux qu'une messagerie sécurisée entre autorités vétérinaires des états membres.

I l faut se souvenir qu'à l'époque Internet (Internet est le réseau informatique mondial qui rend accessibles au public des services variés comme le courrier électronique, la messagerie instantanée et le...) n'existait pas dans sa forme populaire actuelle et que la notion de réseau interactif n'était pas entrée dans les habitudes des professionnels et du grand public, éléments qui semblent évidents aujourd'hui.

Aspect positif, il permettait de retracer l'origine des animaux ou des marchandises en cas de problème et de prévenir les vétérinaires sanitaires du pays destinataire de l'arrivée de marchandises ou d'animaux nécessitant un contrôle pour autant que les données aient été rentrées dans le système ce qui n'était pas toujours le cas…

Il manquait notamment au système une base de données sur la législation en cours s'appliquant aux importations en provenance de pays tiers ce qui pouvait s'avérer problématique. Dans le cas d'un refus d'entrée d'un lot alors que la nouvelle législation venait justement de l'autoriser l'importateur se trouvait injustement pénalisé. À l'inverse (En mathématiques, l'inverse d'un élément x d'un ensemble muni d'une loi de composition interne · notée multiplicativement, est un élément y tel que x·y = y·x...) l'entrée abusive d'animaux récemment interdits posait un problème de santé animale.

Attention, le système ANIMO ne traitait que les mouvements d'animaux vivants tandis que le système SHIFT gérait les marchandises d'origine animale.

Le système ne gardait pas en mémoires les marchandises ou animaux refoulés, ce qui fait qu'un lot refusé à l'entrée dans l'UE à un poste d'inspection frontalier pouvait être représenté à un autre poste d'inspection frontalier.

Enfin ANIMO n'enregistrait pas les statistiques (La statistique est à la fois une science formelle, une méthode et une technique. Elle comprend la collecte, l'analyse, l'interprétation de données ainsi...) liées aux mouvements des marchandises et des animaux.

Pour ces raisons et parce qu'ANIMO ne gérait que les mouvements d'animaux la Commission développa un autre réseau informatique dédié aux importations de produits animaux aux frontières de l'UE: le réseau SHIFT.

Le réseau SHIFT

SHIFT est l'acronyme de "System to assist with the Health controls of Import of items of veterinary concern at Frontier inspection posts from Third countries" soit "système d'assistance au point d'inspection frontalier des contrôles de santé des importations de pays tiers de produits d'origine animale" L'auteur de cet acronyme se cache dans un monastère tibétain pour échapper aux représailles…

La nécessité de développer le réseau SHIFT est exprimée dans la décision 88/192/CEE du Conseil du 28 mars 1988. Art. premier : "La Commission est chargée d'élaborer un programme de développement de l'informatisation des procédures vétérinaires d'importation (projet Shift)."

De façon plus précise la décision 92/438/CEE du Conseil relative à l'informatisation des procédures vétérinaires d'importation (projet SHIFT), modifie les directives 90/675/CEE, 91/496/CEE et 91/628/CEE et la décision 90/424/CEE et abroge la décision 88/192/CEE et redonne à la Commission la responsabilité d'organiser un réseau informatique.

Le réseau SHIFT était destiné à l'origine à la gestion informatique des aspects sanitaires des importations d'animaux et de produits animaux en provenance des pays tiers il comprenait trois parties:

- CIRD SHIFT

CIRD : "community import requirement database" soit "base de donnée des conditions (légales) d'importation" Cette base de données devait mettre à disposition des vétérinaires officiels aux postes d'inspection la législation s'appliquant aux importations. Cette partie du système devait également procéder aux contrôles de validité des données des lots. En pratique la base de données législatives ne pouvait pas être mise à jour (Le jour ou la journée est l'intervalle qui sépare le lever du coucher du Soleil ; c'est la période entre deux nuits, pendant laquelle les rayons du Soleil éclairent le...) en temps (Le temps est un concept développé par l'être humain pour appréhender le changement dans le monde.) réel ce qui constituait un défaut majeur. Enfin le système avait été développé avec MS Access qui n'était pas un logiciel (En informatique, un logiciel est un ensemble d'informations relatives à des traitements effectués automatiquement par un appareil informatique. Y...) standard de la Commission.

- RCS SHIFT

RCS : " rejected consignment system" " système de gestion des lots refusés" Cette partie centralisait dans une base de données les informations concernant les animaux et produits animaux refusés aux frontières de façon à empêcher le passage du même lot à un autre point d'inspection frontalier. Ce système a fonctionné comme prototype en Grèce et en Belgique.

- LMS SHIFT

LMS : "list management system" Il s'agit d'une base de données contenant la liste des établissements des pays tiers agréés à l'exportation dans l'UE. Cette base de donnée est mise à jour en fonction de l'évolution de la législation. Cette fonctionnalité a été reprise dans le système TRACES.

Malheureusement le système SHIFT n'a jamais fonctionné qu'à l'état de prototype. Le développement incomplet de ces deux systèmes n'a pas permis de répondre aux objectifs fixés dans le cadre du premier pilier de l'Union: renforcer la sécurité des contrôles sanitaires, spécialement aux frontières de l'UE et participer à la mise en place du marché unique.

Les raisons d'un échec

Les raisons de l'échec de ces tentatives sont multiples et ne sont pas uniquement imputables aux défauts techniques.

- les États membres n'étaient peut-être pas encore prêts, dans le domaine sensible des contrôles de santé animale et de santé publique, à déléguer une partie de leur responsabilité. Il ne faut pas oublier que c'est le vétérinaire officiel du poste d'inspection frontalier qui assume la responsabilité de laisser entrer ou non les marchandises.

- la notion de réseau à l'échelle planétaire (ou seulement européenne) n'était pas encore passée dans les mœurs à l'époque (début des années 1990).

- la conscience à l'échelon local des postes d'inspection frontaliers d'être à la fois une structure nationale et européenne était peut-être moins nette (Le terme Nette est un nom vernaculaire attribué en français à plusieurs espèces de canards reconnaissablent à leurs calottes. Le terme est un emprunt au grec ancien νη̃ττα,...) qu'actuellement.

- la Commission elle-même attendra le début des années 2000 pour relancer le processus avec des moyens humains et techniques plus importants et surtout en interne (En France, ce nom désigne un médecin, un pharmacien ou un chirurgien-dentiste, à la fois en activité et en formation à l'hôpital ou en cabinet pendant une durée...).

Naissance du réseau TRACES

Au début des années 2000 la Commission ne peut que constater l'échec des projets ANIMO et SHIFT qui seront de peu d'utilité lors de l'épisode de peste (La peste (du latin pestis, maladie contagieuse) est une maladie à multiples facettes qui est mortelle pour l'Homme. Elle est causée par le bacille Yersinia pestis, découvert par Alexandre Yersin de...) porcine classique de la fin des années 1990. La résolution A5-0396/2000 du Parlement européen du 13 décembre 2000,

alinéa 23:

"...demande à la Commission de veiller à ce que le système de gestion du mouvement des animaux (ANIMO) soit géré et élaboré entièrement sous le contrôle de la Commission;"

et in cauda venenum alinéa 24:

"...déplore que trois années après qu'a été envisagée une évaluation du système ANIMO, des améliorations n'y aient pas encore été apportées;"

En 2002, suite à l'épizootie de fièvre aphteuse de 2001, le Parlement Européen demande de nouveau à la Commission "...d'adopter rapidement des dispositions afin d'améliorer le système actuel de surveillance du transport (Le transport est le fait de porter quelque chose, ou quelqu'un, d'un lieu à un autre, le plus souvent en utilisant des véhicules et des voies de communications (la route, le canal ..). Par assimilation, des actions de...) des animaux à l'intérieur de l'Union européenne (système "Animo")." (rapport A5-0405/2002 point 123).

La décision 2003/24/CE de la Commission du 30/12/2002 prévoit que la Commission élaborera le nouveau système informatique et enfin la décision 2003/623/CE du 19/08/2003 concernant le développement d'un système vétérinaire intégré annonce la création du nouveau système TRACES.

Article premier: "Dans le cadre de la mise en place, prévue par la décision 2003/24/CE, de l'architecture (L’architecture peut se définir comme l’art de bâtir des édifices.) unique dénommée TRACES qui intègre les fonctionnalités des systèmes ANIMO et SHIFT, la Commission élabore le nouveau système ANIMO et le met à la disposition des États membres."

Cette "mise à disposition" exprime le futur caractère obligatoire du système.

Ce nouveau réseau va intégrer d'emblée les fonctionnalités qui auraient dû fonctionner dans ANIMO et SHIFT (liste non exhaustive!!).

- une architecture interactive en réseau basée sur internet, entre les structures d'inspections vétérinaires des états membres (notamment les points d'inspections frontaliers), les autorités vétérinaires centrales des états membres, la Commission européenne et les structures d'inspections vétérinaires des pays tiers et leurs autorités vétérinaires centrales.

- un accès à la législation de l'UE

- la mémoire des marchandises ou animaux rejetés, ce qui évite leur représentation abusive

- la gestion des listes d'établissements agréés à l'importation dans l'UE

Contrairement à l'ancien réseau ANIMO, le réseau TRACES est développé avec des compétences internes à l'UE sans faire appel à un centre serveur externe. C'est la Direction Générale "Santé et consommateurs" qui est en charge (La charge utile (payload en anglais ; la charge payante) représente ce qui est effectivement transporté par un moyen de transport donné, et qui donne lieu à un paiement ou un bénéfice non...) du fonctionnement de TRACES.

Source: Wikipédia publiée sous licence CC-BY-SA 3.0. Vous pouvez soumettre une modification à cette définition sur cette page.

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