Norme de qualité de l'air - Définition

Introduction

Une norme de qualité de l'air est une prescription de qualité de l'air. La qualité de l'air est essentiellement définie en fonction de la quantité de polluants chimiques dans l'air, mais peut également se référer à d'autres paramètres physiques, comme la température, l'humidité ou la pression.

Les normes de qualité de l'air s'appliquent à différents domaines :

• l'air intérieur (public ou privé)
• l'air du lieu de travail (cf : Qualité de l'air au travail)
• l'air ambiant extérieur (c'est l'air public que chacun respire et la " nouvelle loi sur l'air " en France, (Loi sur l'Air du 30 décembre 1996), impose " que cet air ne nuise pas à la santé publique ". On parlera ici d’immission.
• l'air à l'émission de certains rejets, nommément désignés :
  • les émissions des "industriels" et autres émetteurs fixes (pollueurs réellement ou potentiellement),
  • les émissions automobiles et autres émetteurs mobiles.

Acteurs de la normalisation de la qualité de l'air

Les normes de qualités de l'air sont définis par des acteurs internationaux et nationaux. En premier lieu, l'Organisation mondiale de la santé publie des recommandations de qualité de l'air pour la santé. L'Union Européenne diffuse des directives déclinant les exigences de qualité de l'air à respecter dans les pays membres. Ensuite les État peuvent définir des normes de qualité de l'air.

Métrologie de l'air ambiant

La métrologie de l'air ambiant consiste à déterminer quantitativement les principaux polluants que l'on peut rencontrer. Elle est en général sophistiquée et très spécifique, mais omet le suivi du taux d'oxygène.

L'approche normative générale vise divers objectifs de différentes natures :

• objectif de qualité
• valeur limite en matière de protection de la santé humaine, de protection de la végétation et de protection des écosystèmes : voir l'article : Valeur d'exposition.
• seuil d'alerte

Les périodes de temps considérées varient en fonction du polluant concerné et de l'objectif visé ; on trouvera ainsi :

• année civile (du 1^er janvier au 31 décembre)
• hiver (du 1^er octobre au 31 mars)
• été (du 1^er avril au 30 septembre)
• la journée
• l'heure

et les mode de calcul seront selon les cas :

• moyenne (annuelle, journalière)
• moyenne glissante (sur 8 h)
• maximum journalier de la moyenne glissante
• médiane
• Percentiles (ex : Percentile 98 noté P98)

En France

Il existe également au niveau des départements, une réglementation imposée à l'aide d'un document officiellement applicable : l'arrêté préfectoral.

Actuellement, en général, seuls trois polluants sont réglementés via les arrêtés préfectoraux^[évasif] :

• NO₂ = dioxyde d'azote
• SO₂ = dioxyde de soufre
• O₃ = ozone

avec deux types de niveaux de pollution :

• le seuil de recommandation et d'information
• le seuil d'alerte

Seul le second seuil entraîne obligatoirement des mesures d'abattement de la pollution, que seul le préfet a l'autorité d'imposer (par arrêté préfectoral). Ces mesures peuvent concerner, avec diverses graduations possibles, en fonction de la gravité de l'épisode de pollution concerné, des diminutions ou arrêt des émissions des gros émetteurs industriels responsables de la pollution en cours (ex : ralentissement de la production, changement de combustible, tel un fioul moins soufré que le fioul précédent, voire un arrêt de la production), et pour les transports automobiles (des ralentissements de la vitesse maximale autorisée sur tel axe de circulation, ou la mesure de la circulation alternée, en fonction du numéro de la plaque minéralogique du véhicule).

Toutes ces mesures ayant pour objectif de ralentir ou de prévenir un épisode de pollution particulier.

Ces polluants et bien d'autres sont mesurés à l'air libre par un ensemble de structures agréées, de type loi 1901, les AASQA (associations agréées de surveillance de la qualité de l'air), présentent au niveau de chaque région. Ces Aasqa sont fédérées au sein de l'Atmo.

Cas d'une pollution industrielle de SO₂, ou d'une pollution liée au trafic automobile de type NO₂, etc.