Pollution - Définition

Déchets dans le canal de Lachine à Montréal

fumée industrielle, souvent assimilée à de la pollution

La pollution est définie comme ce qui rend un milieu malsain. La définition varie selon le contexte, selon le milieu considéré et selon ce que l'on peut entendre par malsain ^[1].

Dans le langage courant, la pollution est une dégradation de l'environnement résultant de la dissémination de produits toxiques ou de l'abandon de matériaux non biodégradables.

Sens ancien

Historiquement, la pollution est la contamination (d'une personne, d'un lieu, etc.) par des substances impures, c'est-à-dire inappropriées au contexte (au sens religieux). C'est donc un mot d'origine religieuse, et qui, de fait, conserve un caractère sacré assez marqué.

Jusqu'à tout récemment (milieu du XX^e siècle), son seul usage non religieux était médical : il désignait l'émission de sperme en dehors d'activité réellement sexuelle, principalement durant le sommeil des adolescents.

Sens contemporain

De nos jours, depuis que l'industrialisation a multiplié les produits et que l'explosion démographique met une très forte pression sur l'environnement, ce mot s'est spécialisé : il désigne surtout la diffusion dans l'environnement, généralement comme sous-produit involontaire d'une activité humaine, de polluants ou de phénomènes physiques (radioactivité, électromagnétisme, ...), dont le caractère impur ou malsain est précisé comme relatif :

• soit à leur nature de poison pour l'homme (exemples type : mercure de la baie de Minamata ; smog londonien, généré par la combinaison d'un phénomène climatique naturel et d'émissions causées par le chauffage urbain) ; par extension, le simple caractère désagréable, même sans danger, peut suffire à attirer le qualificatif de pollution
• soit à leur nature tératogène (provoquant des malformations chez les nouveaux-nés), même non associée à un caractère toxique pour l'adulte (exemple type : dioxines, radioactivité).
• soit, en dépit de leur caractère non directement toxique pour l'homme et les êtres vivants, à leur capacité éventuelle à changer ou perturber le fonctionnement d'un biotope, soit en détruisant la vie (exemple type : insecticides, chlorofluorocarbones détruisant la couche d'ozone), soit au contraire en la favorisant (exemple types : nitrates agricoles, favorisant les nutriments provoquant un déséquilibre avec l'oxygène dissout disponible dans des milieux où on préférerait ne pas en voir trop : étangs, baies marines, etc.), soit enfin en la réorganisant d'une façon indéterminée et donc suspecte (exemples type : pollution par des espèces non coutumières du dit biotope, par exemple des OGM ; pollution par des gaz à effet de serre tels que le gaz carbonique ou le méthane, cf. infra).

Les langages scientifiques, législatifs et normatifs ont souvent retenu le mot " contamination ". Le mot " pollution " devenant alors le mot qualifiant une contamination au delà d'une norme, seuil, loi, ou hypothèse.
En France, on ne devrait donc théoriquement parler de pollution que dans le cas de dépassement des seuils ou normes. Ceux-ci sont listés dans un rapport de l'Ineris. Ce document de l'INERIS rapporte des valeurs dans un même milieu avec des unités identiques, ce qui n'est pas toujours le cas dans les textes règlementaires. Les valeurs, en vigueur au 1er mars 2006, y sont données pour information. Il convient donc après cette date de vérifier qu'elles n'ont pas été modifiées ou abrogées, et de systématiquement se référer aux textes originaux.

La notion de pollution est généralement associée à une action humaine, mais pas toujours ; il existe des zones qu'on peut juger naturellement polluées, par exemple des lacs naturellement toxiques un exemple: les lacs acides(lien)

Inversement, en France, en l'absence de loi ou de normes, des territoires que l'on sait très fortement contaminés, par exemple les forêts de la Zone rouge de Verdun, ne sont pas officiellement reconnues comme pollués.

Il peut s'agir de la présence d'un élément dans un milieu ou dans contexte où il est normalement absent à l'état naturel. Généralement, néanmoins, ce n'est pas simplement la présence mais plutôt la surabondance de l'élément dans un milieu où il est naturellement en équilibre en plus faible quantité qui crée la pollution. Cet élément, appelé " polluant ", peut-être chimique, biologique, visuel, sonore ou olfactif.

La pollution est souvent vue comme étant anthropique ou artificielle (créée par l'Homme) et nuisant à la nature ou à l'environnement, mais elle peut tout aussi bien être conçue comme l'inverse (par exemple un animal qui fera ses besoins à proximité d'un captage d'eau potable viendra le polluer). Ainsi une pollution peut-être relative à un contexte ou un milieu particulier (ce même animal, s'il fait ses besoins en "pleine nature" ne sera plus taxé de pollueur). Nous pouvons ainsi donner une définition plus générale de ce terme comme étant un phénomène ou élément perturbateur d'un équilibre établi et plus particulièrement si cet élément est nuisible à la vie.

Types de pollutions

On parle de " pollution diffuse ", lorsque les sources d'un polluant sont multiples (pots d'échappement, épandage de pesticides..) et de " pollution chronique " lors d'émissions répétées de polluant, ou parfois lorsque le polluant est très rémanent.

Pollution de l'air

Pollution atmosphérique au-dessus de Paris

La pollution de l'air est provoquée par les polluants atmosphériques. Alors que les autres formes de pollutions sont susceptibles de faire l'objet de réglementations efficaces dans un cadre national (même pour les pollutions marines), c'est moins le cas pour les polluants atmosphériques, en particulier concernant les gaz persistants capables de modifier le fonctionnement planétaire du monde vivant.

Pollution du sol

La pollution du sol peut être d'origine industrielle, suite à la présence d'une industrie polluante ne prenant pas toutes les précautions nécessaire pour éviter les fuites ou agricole, avec l'utilisation massive d'engrais ou d'insecticides qui s'infiltrent dans les sols. Ces pollutions agricoles peuvent avoir plusieurs impacts sur la santé humaine, en touchant des nappes phréatiques d'une part et en contaminant par bioaccumulation les cultures poussant sur ces sols d'autre part.

Pollution de l'eau

La pollution de l'eau peut avoir diverses origines parmi lesquelles il y a :

• les exploitations agricoles industrielles : qui rejettent divers produits présents dans les engrais (comme des nitrates) ou les produits phytosanitaires peuvent polluer les nappes phréatiques et entraîner la fermeture de points de captages d'eau potable si leur présence est trop importante
• l'industrie : dont ses sous-produits sont une des sources de pollution de l'eau parmi les plus importantes. Il s'agit essentiellement de produits chimiques et d'hydrocarbures (dégazage).
• les eaux usées : qui si elles ne sont pas traitées correctement peuvent être une source de pollution de l'eau. Dans des pays développés comme en France, des législations ont été mises en place obligeant à un traitement des eaux usées, ce type de pollution devient donc de moins en moins important

Par rapport aux agents polluants

• la pollution génétique,
• la pollution atmosphérique,
• la pollution radioactive, (produits radioactifs ; catastrophe de Tchernobyl).
• la pollution électromagnétique, (transport électrique, téléphones portables, lumières intempestives pour la faune, etc.).
• la pollution thermique
• la pollution liée au tourisme.
• La " pollution sensitive ". Récemment, les termes " pollution sonore " et " visuelle " ont été proposés pour désigner la nuisance croissante censée être provoquée par les sons agressifs (voiture, train, avion, musique), les images violentes ou considérées comme telles (essentiellement la publicité et la télévision) ou un urbanisme déplaisant. Le terme a été spécifiquement choisi pour relier la pollution " physique " et la pollution " mentale ", sans que ce terme se réduise à désigner un dérangement psychique : en effet, il est possible que les " pollutions sonores ", notamment, induisent des états de stress et provoquent des maladies somatiques.
  • la pollution sonore
  • la pollution lumineuse
  • la pollution visuelle
  • la pollution olfactive

Mesures, cartographies

Des atlas ou cadastres des pollutions se mettent peu à peu en place aux échelles communales à mondiales pour certains polluants, concernant les émissions et/ou les pollutions de stock.

L'Europe dispose d'un registre européen des émissions polluantes (Eper) couvrant cinquante polluants (eau et air uniquement), émis par les principales (grandes et moyennes) installations industrielles. Il a permis de conclure ^[2] mi 2007 à un " bilan mitigé ". Si on observe une diminution de deux tiers des cinquante polluants industriels suivis, notamment azotés dans l'eau (-14,5% dans l'eau), phosphore (-12 % dans l'eau) et dioxines et furanes (-22,5% dans l'air); ces améliorations sont contrebalancées par une hausse des émissions de certains polluants dont le CO2 que la commission espérait réduire grâce à l'introduction du système communautaire d'échange de quotas d'émission.

L'Eper sera en 2009 remplacé par un registre européen des rejets et des transferts de polluants (PRTR européen) construit à partir des données de 2007, cette fois pour plus de 91 substances d'industries dans 65 domaines d'activité. Et les émissions diffuses du trafic autoroutier, chauffage domestique et l'agriculture" y seront ajoutées ^[3].

Règlementation internationale

Plusieurs conventions internationales portent sur les pollutions marines, animées par les commissions OSPAR et HELCOM notamment.

La Commission européenne a présenté le 9 février 2007 un projet de directive visant à condamner de manière uniforme au sein de l'Union européenne les crimes environnementaux ^[4]. Actuellement (février 2007), la définition varie fortement d'un État membre à l'autre, avec des sanctions jugées souvent "insuffisantes" par la Commission. Franco Frattini, le Commissaire chargé de la Justice, à la liberté et à la sécurité a déclaré que 73% des " crimes verts " sont causés par les entreprises, il fallait donc les pénaliser plus fortement. C'est ainsi que des amendes allant de 750 000 euros à 1,5 million euros peuvent être déclaré, ainsi que pour les personnes, des peines de prison allant de 5 à 10 ans ^[5].

Les crimes pris en compte par ce projet sont notamment :

• émissions illicites de substances dangereuses
• transport illicite de déchets
• commerce illicite d'espèces menacées

Les grandes ONG regrettent que le commerce du bois illégal ne soit pas clairement pris en compte par ce projet.^{[réf. nécessaire]}

Règlementation en France

Loi sur l'eau

La loi n° 92-3 sur l'eau du 3 janvier 1992 vise une gestion globale de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Elle s'appuie sur des principes de partage de cette ressource entre les usagés et de protection des écosystèmes. Elle soumet à un régime de déclaration et d'autorisation (selon le même principe que la règlementation sur les I.C.P.E) certaines installations, ouvrages et travaux entrainants un prélèvement sur les eaux superficielles ou souterraines, une modification du niveau ou du mode d'écoulement des eaux ou un rejet. La Mission Inter-Service de l'Eau (MISE), regroupement départementale des services de l'État (DDASS, DDAF, DDE, DRIRE, DIREN, ...) est chargée d'assurer la police de l'eau.

Afin de permettre une gestion équilibrée de l'eau, la France a été découpée en six bassins versants hydrogéographiques principaux. Sur chacun de ces bassins les modalités de cette gestion sont définies dans un Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). Ce document se développe en trois points :

• un état des lieux des milieux aquatiques, et des ressources,
• les objectifs de gestion, de qualité et de quantités à atteindre,
• les mesures à prendre pour satisfaire ces objectifs.

Afin de permettre une gestion plus proche des exigences locales, un outil à l'échelle de plus petites unités hydrogéographiques (sous-bassins) a été mis en place : le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE).

Règlementation sur les installations classées

Elle vise à règlementer les installations susceptibles de présenter un danger pour l'environnement, le voisinage ou la personne. Ces installations appelées I.C.P.E. (Installations Classées pour la Protection de l'Environnement), répertoriées dans une nomenclature, sont tenues avant leur mise en activité ou avant un changement ou une diversification de leur activité de présenter un dossier en préfecture répertoriant toutes les nuisances qu'elles sont susceptibles de provoquer et les moyens qu'elles comptent mettre en œuvre pour les prévenir et les réparer le cas échéant. Les activités ainsi répertoriées sont soumises soit à une simple déclaration (dépôt du dossier) soit à une autorisation pour les installations présentant les risques les plus importants. La déclaration doit tout de même faire l'objet d'un récépissé attestant que le dossier est complet et conforme à la législation.

Principe du pollueur-payeur

Le principe du pollueur-payeur est le fait de faire assumer la charge financière de la prévention, de la réduction et de la lutte contre la pollution au pollueur. Dans cette optique, les équipements et produits polluants sont plus taxés que des produits dits écologiques. Des incitations financières, comme des réductions d'impôts, visant à promouvoir le développement des énergies renouvelables sont appliquées. Et lors d'une catastrophe écologique (comme une marée noire), le pollueur est censé assumer le nettoyage des zones contaminées.

Mesures et indicateurs

Il est délicat de mesurer l'impact d'un polluant, et il est particulièrement difficile de mesurer l'impact écotoxicologique de polluants agissant en synergies. L'application de l'écotaxe ou du principe pollueur-payeur a nécessité que l'on crée des indices de pollution. L'une des unités retenues en France est le métox, mais uniquement pour huit polluants de type métaux et métalloïdes (arsenic, cadmium, chrome, cuivre, mercure, nickel, plomb et zinc).