Politique européenne des transports ferroviaires - Définition et Explications

Si l'Union européenne devint subitement si " ferrophile ", c'est qu'à l'inverse des États-Unis, il y a en Europe de larges possibilités d'utiliser toutes les infrastructures disponibles et très maillées, incluant le chemin de fer (Le fer est un élément chimique, de symbole Fe et de numéro atomique 26. C'est le métal de transition et le matériau ferromagnétique le plus courant dans la vie quotidienne,...) et la voie fluviale. Cette richesse de l'Europe (L’Europe est une région terrestre qui peut être considérée comme un continent à part entière, mais aussi comme l’extrémité...) a permis d'éviter le syndrome (Un syndrome est un ensemble de signes cliniques et de symptômes qu'un patient est susceptible de présenter lors de certaines maladies, ou bien dans des circonstances cliniques d'écart à la norme pas...) américain qui consiste à n'utiliser pour se déplacer que l'auto et l'avion (Un avion, selon la définition officielle de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI), est un aéronef plus lourd que l'air, entraîné par un...), deux modes par ailleurs réputés polluants. Elle étend ainsi sa politique des transports sur quatre modes disponibles du Vieux Continent (Le mot continent vient du latin continere pour « tenir ensemble », ou continens terra, les « terres continues ». Au sens propre, ce terme désigne une vaste étendue continue...). L'Union est convaincue que le rail (Un rail (ou lisse en québécois) est une barre d’acier profilée. Deux files parallèles de rails mis bout à bout forment une voie ferrée. Ils reposent alors...) pourrait être capable d'absorber une partie de l'énorme croissance de trafic prévue dans une Europe sans frontières, plutôt que de concentrer le tout (Le tout compris comme ensemble de ce qui existe est souvent interprété comme le monde ou l'univers.) sur deux modes de transport (Le transport, du latin trans, au-delà, et portare, porter, est le fait de porter quelque chose, ou quelqu'un, d'un lieu à un autre.) dominants, en risquant l'asphyxie (L'asphyxie est un terme médical signifiant l'arrêt plus ou moins long de la circulation d'oxygène dans le corps. L'asphyxie de l'humain est une urgence médicale.) et la pollution (La pollution est définie comme ce qui rend un milieu malsain. La définition varie selon le contexte, selon le milieu considéré et selon ce que l'on peut entendre par malsain [1].). Condition sine qua non : fonctionner autrement.

Car à l'évidence cette politique européenne des transports ferroviaires ne pouvait se faire avec des structures administratives datant pour la plupart de 50 à 80 ans. Côté juridique, il avait été constaté que le maintient des monopoles nationaux était en contradiction (Une contradiction existe lorsque deux affirmations, idées, ou actions s'excluent mutuellement.) avec les principes de base du Traité de Rome, à savoir la libre circulation (La circulation routière (anglicisme: trafic routier) est le déplacement de véhicules automobiles sur une route.) des biens et des personnes. Par ailleurs, en dépit de la montée en puissance (Le mot puissance est employé dans plusieurs domaines avec une signification particulière :) du TGV (Le TGV est une rame automotrice électrique d'origine française apte à circuler à des vitesses supérieures à 320 km/h en exploitation, mise au point par la SNCF et construite par la...) français ou ICE allemand, les parts de marché du mode ferroviaire étaient en déclin continu, alors que s'amorçait à grande vitesse (On distingue :) la libéralisation du transport (Le transport est le fait de porter quelque chose, ou quelqu'un, d'un lieu à un autre, le plus souvent en utilisant des véhicules et des voies de communications (la route, le canal ..). Par...) routier et aérien, ce dernier permettant l'arrivée sur le marché de l'aviation (L'aviation est une activité aérienne définie par l'ensemble des acteurs, technologies et règlements qui permettent d'utiliser un aéronef dans un but particulier. Ces diverses activités peuvent être...) "low-cost".

L'Union européenne se propose alors de revitaliser le secteur des transports ferroviaires en Europe, essentiellement par l'introduction de la concurrence. Cette politique a été lancée dès 1991 pour être "en phase (Le mot phase peut avoir plusieurs significations, il employé dans plusieurs domaines et principalement en physique :)" avec le Grand Marché instauré le 1er janvier 1993, avec la publication d'une toute première directive : la 91/440.

Les étapes de mise en œuvre

1991 : la directive 91/440 relative au développement de chemins de fer communautaires

Elle s'est concrétisée en premier lieu par la directive 91/440/CEE du 29 juillet 1991 qui enjoignait aux États-membres de normaliser la situation (En géographie, la situation est un concept spatial permettant la localisation relative d'un espace par rapport à son environnement proche ou non. Il...) des entreprises ferroviaires sur quatre points :

  • assainir leur situation financière pour les rendre compétitives, notamment en réduisant leur endettement ;
  • de les rendre indépendantes de l'État en établissant une comptabilité propre à ces entreprises ;
  • en ouvrant les réseaux aux entreprises ferroviaires des autres États-membres dans certains secteurs (transport combiné et transport international de marchandises).
  • séparer la gestion de l'infrastructure ferroviaire (À la SNCF, ce sont l'ensemble des installations fixes comme : la voie ferrée, les caténaires, le système de signalisation, les bâtiments, les ouvrages d'art... Ces installations...) de celle de l'exploitation des services de transport, au moins sur le plan comptable, de manière à garantir une plus grande transparence (Un matériau ou un objet est qualifié de transparent lorsqu'il se laisse traverser par la lumière. Cette notion dépend de la longueur d'onde de la lumière : ainsi, le verre est transparent dans le visible (on...) dans l'utilisation des fonds publics.

Avec le recul, on se rend compte ici que l'Union avait une vue (La vue est le sens qui permet d'observer et d'analyser l'environnement par la réception et l'interprétation des rayonnements lumineux.) relativement "simpliste" du fonctionnement ferroviaire, imaginant que ces seuls points suffiraient à rattraper le retard sur la route (Le mot « route » dérive du latin (via) rupta, littéralement « voie brisée », c'est-à-dire creusée dans la roche, pour ouvrir le chemin.). La 91/440 provoqua surtout un déluge de critiques sur "l'amateurisme" déployé en hâte pour 1993. Si peu précis, les quatre points susmentionnés avaient le défaut d'être interprété de manière minimaliste, de sorte qu'il ne se passa pas grand chose au sein des administrations ferroviaires. Ce constat engendra l'accélération (L'accélération désigne couramment une augmentation de la vitesse ; en physique, plus précisément en cinématique, l'accélération est une grandeur vectorielle qui indique la...) de 1996, nous le verrons plus loin.

1995 : les directives sur les licences et la répartition des sillons

Deux directives nouvelles sont adoptées le 19 juin 1995. Le délai (Un délai est d'après le Wiktionnaire, « un temps accordé pour faire une chose, ou à l’expiration duquel on sera tenu de faire une certaine chose.  ».) de transposition par les États membres est de deux ans.

  • La directive 95/18/CE fixe les critères d'attribution des licences aux entreprises ferroviaires européennes.
  • La directive 95/19/CE définit les conditions de répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire.

1996 : un premier Livre Blanc (Le blanc est la couleur d'un corps chauffé à environ 5 000 °C (voir l'article Corps noir). C'est la sensation visuelle obtenue...)

Rappelons qu'un Livre Blanc n'a pas de portée juridique, mais il lève néanmoins le voile sur les intentions réelles de la Commission. Et l'expérience a permit de constater que ce qui était écrit dans un Livre Blanc se réalisait d'une manière ou d'une autre dans les années qui suivent, au travers d'un arsenal législatif en bonne et due forme, à caractère obligatoire pour les Etats membres.

Intitulé Une stratégie pour revitaliser les chemins de fer communautaires, ce premier document (Dans son acception courante un document est généralement défini comme le support physique d'une information.) ferroviaire paru le 30 juillet 1996 annonçait surtout une nouvelle stratégie législative de l'Union européenne. Au lieu de directives éparpillées au fil des ans, dorénavant les directives seront proposées par paquet. Ce traitement par bloc permet d'empêcher que le Parlement et/ou le Conseil des ministres, co-décisionnaire, ne saucissonnent les projets en n'adoptant - ou enterrant - ce qui les arrangent. En clair, c'est tout ou rien.

Cette stratégie se révèlera payante, nous le verrons ci-dessous, d'autant plus que le secteur ferroviaire était soumis à une reconfiguration totale de ses structures, et ce à tous les niveaux. Le travail législatif était donc colossal et il était préférable de travailler en ordre.

Les mesures contenues dans ce Livre Blanc annonçaient surtout un virage vers davantage de précisions dans l'arsenal législatif. La directive 91/440 était en effet trop vague (Une vague est un mouvement oscillatoire de la surface d'un océan, d'une mer ou d'un lac. Les vagues sont générées par le vent et ont une amplitude...) et très critiquée pour sa non-application. On se rendait rend compte de la technicité particulière du secteur ferroviaire, par exemple que le contrôle (Le mot contrôle peut avoir plusieurs sens. Il peut être employé comme synonyme d'examen, de vérification et de maîtrise.) des trains sur une infrastructure étrangère ou la connaissance par le mécanicien de toutes les signalisations est virtuellement impossible vu la quantité (La quantité est un terme générique de la métrologie (compte, montant) ; un scalaire, vecteur, nombre d’objets ou d’une autre manière de dénommer la valeur d’une collection ou un groupe de choses.) de systèmes nationaux différents (d'où la future interopérabilité). L'objectif, pour qu'une entreprise ferroviaire (Une entreprise ferroviaire est une entreprise prestataire de service qui assure des services de transport de personnes ou de marchandises sur un réseau ferroviaire.) nouvelle puisse rouler sur des réseaux conçus différemment, est de rendre le plus homogène possible ce qui peut l'être, comme par exemple les licences de conducteurs ou certaines interfaces techniques. Il faut savoir que l'homologation d'une locomotive (Une locomotive est un engin moteur, c'est-à-dire se déplaçant par ses propres moyens, utilisé par le transport ferroviaire pour fournir l'énergie de traction à un train. Le plus souvent,...) nouvelle sortie d'usine sur un réseau (Un réseau informatique est un ensemble d'équipements reliés entre eux pour échanger des informations. Par analogie avec un filet (un réseau est un « petit...) n'équivaut pas à l'homologation sur le réseau voisin.

Au vu de l'ampleur de la tâche, qui s'engage dans des aspects très techniques (les futures STI), l'Union européenne se contente sagement de libéraliser au préalable le seul secteur fret (Le transport de marchandises est une activité économique réglementée, à la fois par chaque pays et au niveau international.), secteur nettement plus rémunérateur et qui intéresse davantage les industriels. Il ne fallu que deux ans pour accoucher d'un premier paquet.

1998 : le " premier paquet " dit " Infrastructure "

Il s'agit de trois nouvelles directives adoptées par le Conseil européen le 26 février 2001 et qui devaient être transposées en droit national avant le 15 mars 2003. Ce paquet s'inspirait des insuffisances de la directive 91/440 et du consensus des décideurs sur l'analyse du Livre Blanc du 30 juillet 1996 "Une stratégie pour revitaliser les chemins de fer communautaires".

  • La directive 2001/12/CE modifie la directive 91/440/CEE. Cette directive prévoit l'ouverture de l'accès au réseau transeuropéen de fret ferroviaire (RTEFF), et dans ce but, prévoit des mesures pour éviter toute discrimination dans l'accès à l'infrastructure. Elle impose non seulement la séparation (D'une manière générale, le mot séparation désigne une action consistant à séparer quelque chose ou son résultat. Plus particulièrement il est...) des entités assurant l'exploitation des services ferroviaires de celles chargées de gérer l'infrastructure, mais aussi que les fonctions de répartition des capacités ferroviaires, de perception des redevances d'usage (L’usage est l'action de se servir de quelque chose.) de l'infrastructure et de délivrance des licences soient assurées par des organismes indépendants. Elle impose en outre la séparation au moins comptables des activités de transport de voyageurs et de marchandises.
  • La directive 2001/13/CE modifie la directive 95/18/CE. Elle définit les conditions d'attribution des licences permettant l'exploitation de services de fret ferroviaire sur le RTEFF.
  • La directive 2001/14/CE remplace la directive 95/19/CE. Elle organise la répartition des capacités ferroviaires, la tarification des " sillons " et la certification en matière (La matière est la substance qui compose tout corps ayant une réalité tangible. Ses trois états les plus communs sont l'état solide, l'état liquide, l'état gazeux. La matière occupe de l'espace et...) de sécurité.

Ce premier paquet a fait l'objet (De manière générale, le mot objet (du latin objectum, 1361) désigne une entité définie dans un espace à trois dimensions, qui a une fonction précise, et qui peut être désigné par...) en 2006 d'un rapport d'évaluation sur l'état de transposition en droit national réalisée par les Etats membres. Il apparait que tout n'était pas encore fait en dépit de louables efforts, notamment concernant l'existence d'un organisme de contrôle indépendant ou des modalités du droit d'accès aux infrastructures. Le Grand Duché du Luxembourg était le seul à ne pas avoir encore transposé les directives du premier paquet. Un point (Graphie) noir concernait les subventions croisées entre le transport voyageur de service public (Un service public est une activité considérée comme étant d'intérêt général. Cette notion faisant appel à une appréciation pouvant être élargie ou rétrécie à volonté, elle ne permet pas de donner une définition...) et le transport marchandise (Une marchandise est un produit de l'activité humaine, direct ou indirect, essentiellement déterminé à être un support à la forme d'échange qu'on nomme achat (ou corrélativement, vente).) censé être "self-supporting". Enfin, la Commission ne semble pas satisfaite de la séparation institutionnelle des gestionnaires d'infrastructure, certains restant " trop liés " - selon elle - à leur ancienne maison (Une maison est un bâtiment de taille moyenne destiné à l'habitation d'une famille, voire de plusieurs, sans être considérée comme un immeuble collectif.) mère, artifice permettant à certains états membres de retarder au maximum l'arrivée de nouveaux entrants.

2001 : le second Livre Blanc

Intitulé La politique européenne des transports à l'horizon 2010 : l'heure (L’heure est une unité de mesure du temps. Le mot désigne aussi la grandeur elle-même, l'instant (l'« heure qu'il est »), y compris en sciences (« heure...) des choix, ce volumineux document comportait un bilan de la situation ferroviaire à cette date et annonçait une nouvelle salve de mesures complémentaires. On voit ici que l'Union Européenne accélère le processus législatif alors que se profile pour mai 2004 un considérable élargissement vers 10 nouveaux membres, principalement à l'Est du continent.

Pour faire circuler des trains dans cette Europe agrandie, il était nécessaire d'accélérer le processus d'interopérabilité (L'interopérabilité est la capacité que possède un produit ou un système dont les interfaces sont intégralement connues à fonctionner avec...) et d'y adjoindre un volet "sécurité". Cet ensemble (En théorie des ensembles, un ensemble désigne intuitivement une collection d’objets (les éléments de l'ensemble), « une multitude qui peut être comprise comme un...) assez vaste nécessitait un pilotage communautaire au travers d'une Agence Ferroviaire assurant l'expertise et l'impartialité vis-à-vis de tous les acteurs du rail.

Ce sont notamment ces mesures qui se trouveront dans le second paquet ferroviaire détaillé ci-dessous.

2002 : le " second paquet ferroviaire "

Il s'agit d'un ensemble de cinq mesures, proposées le 23 janvier 2002 et adopté en avril 2004 par la Commission européenne, qui font suite à la publication du Livre Blanc de 2001 évoqué précédemment. Ce paquet avait notamment pour but de préciser une ouverture plus grande du marché fret, prévue in fine pour 2007.

  • Directive relative à la sécurité.
  • Modification des directives concernant l'interopérabilité.
  • Règlement relatif à l'Agence ferroviaire européenne (L’Agence ferroviaire européenne est une institution européenne qui a une double mission dans les domaines de la sécurité et de l’interopérabilité ferroviaire. Cet organisme dont le siège est situé à Valenciennes (Nord,...), qui s'est concrétisé par la création de cette agence en mai 2004.
  • Recommandation (Les industries ne fonctionnent pas correctement sans normes garantissant l'interopérabilité, des organismes crées pour, promulguent des recommandations, qui si elles sont suivies deviennent des normes ou...) concernant l'adhésion (En physique, l'adhésion est l'ensemble des phénomènes physico-chimiques qui se produisent lorsque l’on met en contact intime deux matériaux, dans le but de créer une résistance mécanique à la...) à la COTIF, un organisme qui gère les relations juridiques entre réseaux d'États.
  • Modification de la directive 91/440/CEE.

2004 : le " troisième paquet ferroviaire "

Ce troisième paquet fut avant tout une exigence non pas de la Commission, mais du Parlement européen (PE), qui exigeait un complément de garanties avant de voter le second paquet. La Commission s'exécuta donc rapidement - sans "Livre Blanc" préalable -, et présenta lesdites "garanties" sous forme d'un troisième paquet, le 3 mars 2004. Satisfait, le PE a ensuite adopté le 2e paquet le mois (Le mois (Du lat. mensis «mois», et anciennement au plur. «menstrues») est une période de temps arbitraire.) suivant, en avril 2004, démontrant ainsi qu'il pouvait, lui aussi, décider du cours des choses.

A noter que la Commission estimait qu'après l'adoption de ce 3e paquet, le cadre réglementaire du secteur ferroviaire serait complet, ce qui n'excluait pas d'autres ajustements dans le futur, en fonction des difficultés apparues sur le terrain.

Ce dernier paquet annonçait les actions suivantes :

  • la certification des conducteurs de locomotives;
  • un règlement concernant les droits des passagers;
  • un règlement concernant la qualité des services ferroviaires;
  • une directive sur la l'ouverture du marché pour les services de transport de voyageurs.

Cette dernière proposition de libéralisation des services voyageurs fut la plus controversée car touchant au nerf (En neuroanatomie, au sein du système nerveux , périphérique et central, un nerf désigne un regroupement d'axones, myélinisés ou non, issus de cellules nerveuses ou neurones. La...) de la guerre, le service public. Dans les allers-retours institutionnels de Bruxelles, le Parlement s'est prononcé en septembre 2005 pour une libéralisation du trafic voyageur uniquement international en 2008, et en totalité pour 2012, provoquant d'importants remous politiques. Le Conseil des ministres du 5 décembre 2005 à Bruxelles calma le jeu en repoussant "l'international" à 2010, et en faisant momentanément l'impasse sur une libéralisation totale des services intérieurs.

En 2006, ce paquet ainsi modifié revenait pour seconde ( Seconde est le féminin de l'adjectif second, qui vient immédiatement après le premier ou qui s'ajoute à quelque chose de nature identique. La seconde est une unité de mesure du temps. ...) lecture devant le PE.

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