Cannabis médical - Définition

Prohibition progressive

La deuxième Convention internationale de l'opium de Genève, en 1925, ajoute le cannabis à la liste de substances dont l'importation doit être contrôlée par ses signataires, mais elle se révèle inefficace pour les pays achetant les dites drogues à des pays non signataires. La Convention pour limiter la fabrication et règlementer la distribution des stupéfiants, dite Convention de limitation de 1931, vise à remédier à ce vide juridique.

Aux États-Unis, la mise en conformité avec cette convention mène Harry J. Anslinger, le premier Commissaire du nouveau Federal Bureau of Narcotics (en), à faire voter en 1937 le Marihuana Tax Act, la première loi fédérale américaine régulant la distribution et la possession de cannabis, imposant une taxe de 1 dollar aux dispenseurs de cannabis, y compris pour un usage médical. La loi a pour effet d'éradiquer la distribution médicale de la plante, même si elle reste listée dans la pharmacopée fédérale jusqu'en 1940. De nombreuses législations transnationales sont signées dans les décennies qui suivent, mais ce n'est qu'avec la Convention unique sur les stupéfiants de 1961 qu'une harmonisation a lieu dans le cadre de l'ONU, incluant le cannabis dans les substances contrôlées dans le tableau IV, celui des substances soumis aux contrôles les plus sévères, sur l'insistance des États-Unis.

Législation

La mise en place législative du cannabis médical porte généralement sur trois volets, définissant respectivement les conditions d'accès au cannabis médical, la régulation portant sur la distribution, et celle touchant à la culture et la production de cannabis à des fins médicales.

La plupart des législations mises en place définissent généralement l'éligibilité des patients selon une liste de conditions médicales ou symptômes incluant généralement cancer, sclérose en plaques et sida/VIH. Certaines définissent ou supposent la mise en place d'un programme géré par une émanation du gouvernement maintenant une liste de patients autorisés, tandis que d'autres entités gouvernementales ont simplement légalisé l'usage médical, s'en remettant à la simple délivrance d'un certificat par un médecin.

Allemagne

En Février 2008, 7 patients allemands ont pu bénéficier d'un traitement au Cannabis Médical, distribué sur ordonnance en pharmacie. Afin de réguler l'usage thérapeutique, l'Allemagne s'inspire du modèle de son voisin hollandais qui distribue de cette manière depuis 2003 (120 kg en 2008).

Belgique

La détention et la consommation de cannabis reste totalement interdite pour les mineurs de moins de 18 ans et cela où que ce soit et quelle qu'en soit la quantité. La culture d'une seule plante est tolérée., ainsi que la détention de trois grammes de cannabis maximum. À l'image de l'Espagne, des projets pilotes sont en cour pour créer des coopératives agricoles en forme d'association sans but lucratif utilisant ces lois de tolérance (plantation d'une seule plante par personne) en vue de grouper ces mêmes plantes dans une culture commune. [3]

Canada

Au Canada, le Règlement sur l'accès à la marijuana à des fins médicales, mis en place par Santé Canada en juillet 2001, définit deux catégories de patients éligibles pour l'accès au cannabis médical. La catégorie 1 liste les individus souffrant de « douleur aiguë », « nausées violentes » et/ou autres symptômes sérieux causés par les conditions suivantes : sclérose en plaques, lésion de la moelle épinière, maladie de la moelle épinière, cancer, sida/infection au VIH, formes graves d'arthrite et/ou épilepsie. La catégorie 2 « touche les demandeurs qui présentent des symptômes pathologiques graves autres que ceux décrits dans la catégorie 1 ». La demande du patient éligible doit être appuyée par un médecin.

Le cannabis distribué par Santé Canada est fourni sous la marque CanniMed par l'entreprise Prairie Plant Systems Inc., selon laquelle la demande de la part des autorités canadiennes aurait augmenté de 80% en 2006 (la production ayant atteint 420 kilogrammes l'année précédente). Il est cependant légal pour les patients approuvés par Santé Canada de cultiver leur propre cannabis pour leur consommation personnelle, et il est possible d'obtenir une licence de production à titre de personne désignée par un patient. Santé Canada précise cependant qu'« aucun Avis de conformité n'a été émis pour la marijuana à des fins médicales. »

Depuis le début des années 2000, la loi s'est assouplie suite à un procès prouvant l'anti-constitutionnalité de la politique du Gouvernement Fédéral du Canada. Ainsi, les centres compassion ont été toléré et ceux-ci distribuent dorénavant du cannabis médical aux patients. En 2009, la province du Québec en compte trois; deux à Montréal, et un à Québec. Par exemple, Le Centre Compassion de Montréal (CCM) est un organisme à but non lucratif qui a été fondé en 1999 [4].

Espagne

En Espagne, depuis la fin des années 1990 et le début des années 2000, le cannabis médical a subi un processus de dépénalisation puis de légalisation progressive. Le parlement de la région de Catalogne est le premier en Espagne à avoir voté à l'unanimité en 2001 la légalisation du cannabis médical, il est rapidement suivit des parlements d'Aragon et des Baléares. Le Code pénal espagnol interdit la vente de cannabis mais il n'en interdit pas la consommation. Jusqu'au début des années 2000, le Code pénal ne faisait pas de distinction entre cannabis thérapeutique et cannabis récréatif, cependant plusieurs décisions de justice montrent que cette distinction est de plus en plus prise en compte par les juges. À partir de 2006, la vente de graine est légalisée, la possession ou la consommation est toujours interdite dans les lieux publics mais autorisée dans les lieux privés. De plus, la culture de plans de cannabis est désormais autorisé dans un lieu privé.

Plusieurs recherches ont été réalisées afin d'étudier les effets du cannabis sur des patients atteints de maladie comme les cancers, le sida, la sclérose en plaque, l'épilepsie ou l'asthme. Ces recherches ont été effectuées par divers organismes espagnols comme à l´Université Complutense de Madrid dirigée par le docteur Manuel Guzman, l´hôpital de la Laguna à Tenerife dirigée le neurochirurgien Luis González Feria ou l´Université de Barcelone.

Voyant la législation s'adoucir, plusieurs clubs de cannabis se sont créés notamment au Pays basque et en Catalogne. Ces clubs, les premiers du genre en Europe, sont des associations à but non lucratif qui cultivent du cannabis et le revendent à prix coûtant à ses membres. En 2006, des membres de ces clubs ont été acquittés dans des procès intenté pour possession et vente de cannabis.

États-Unis

Le cannabis médical a fait l'objet de législations dans plusieurs États américains à partir des années 1990.

En Californie, la Proposition 215, baptisée Compassionate Use Act, est approuvée par les électeurs de l'État aux élections de novembre 1996, entérinant la légalisation du cannabis médical le jour suivant. La nouvelle loi californienne, la première du genre aux États-Unis, dépénalise la possession, l'usage et la culture de cannabis pour les patients possédant une recommandation « écrite ou orale » de leur médecin. Parmi les conditions jugées éligibles par la loi sont listées arthrite, cachexie, cancer, douleurs chroniques, HIV ou sida, épilepsie, migraines et sclérose en plaques. La loi ne précise pas de limite sur les quantités que les patients éligibles peuvent posséder ou cultiver.

La loi californienne est en contradiction directe avec la législation nationale en matière de stupéfiants, et en janvier 1998, le gouvernement fédéral poursuit en justice la Coopérative des acheteurs de cannabis d'Oakland (OCBC), demandant l'interdiction de la distribution de cannabis aux patients. La cour du district rend un jugement en faveur du gouvernement fédéral, et l'OCBC est fermée temporairement. Le jugement est interjeté devant la Cour d'appel des États-Unis pour le neuvième circuit, qui infirme la décision précédente, invoquant la « nécessité médicale » mise en avant par la défense. En mai 2001 cependant, la Cour suprême des États-Unis infirme cette décision par un vote de 5 contre 3 (le juge Breyer s'étant abstenu).

En octobre 2003, le corps législatif californien adopte un amendement émanant du Sénat californien, S.B. 240, entrant en vigueur le 1^er janvier 2004, et imposant des limites sur les quantités autorisées. Les patients éligibles ne peuvent ainsi posséder plus de 8 onces de cannabis séché et/ou six plantes adultes de cannabis, mais des dérogations sont possibles sur certificat médical.

Plusieurs producteurs et dispensaires californiens de cannabis à usage médical ont fait l'objet de descentes et d'arrestations par la Drug Enforcement Administration. Le rythme de ce type d'opérations au cours des dernières années suggère toutefois que les autorités fédérales concentrent désormais leur efforts sur les organisations et individus soupçonnés d'être trop laxiste dans leur distribution, d'avoir des liens avec le crime organisé, ou d'effectuer des profits jugés excessifs ou potentiellement illégaux. Plusieurs opérations ont été effectuées par la DEA en collaboration avec l'Internal Revenue Service, le service fiscal fédéral.

Les critiques de la Proposition 215, parmi lesquels l'Organisation nationale pour la réforme des lois sur la marijuana (National Organization for the Reform of Marijuana Laws, ou NORM), qui milite pour la légalisation du cannabis aux États-Unis, arguent que le texte de loi reste trop vague quant à la production du cannabis à usage médical, et aux bénéfices que peuvent réaliser les producteurs et dispensaires, laissant les juridictions des comtés définir leurs propres standards. La DEA estime notamment que des « narcotrafiquants à grande envergure se cachent derrière et invoquent la Proposition 215 » comme défense.

Les électeurs de l'Oregon approuvent une loi légalisant le cannabis médical en novembre 1998, l'Oregon Medical Marijuana Act. Le programme est géré par le Programme de marijuana médicale de l'Oregon au sein de la Division de santé publique de l'État, et distribue des cartes d'identité aux membres acceptés par le programme. Début 2007, près de 13 000 cartes avaient été distribuées. La quasi-totalité des patients bénéficiant du programme déclarent souffrir de « douleurs sévères » et près de 2500 de « nausées ». Les autres conditions invoquées sont épilepsie, sida/HIV, cancer, cachexie, glaucome chronique et tremblements dus à la maladie d'Alzheimer.

L'État voisin de Washington se dote d'une loi similaire aux mêmes élections de novembre 1998, légalisant l'usage, la possession et la culture de cannabis pour les patients munis d'un certificat médical. Les conditions éligibles sont les suivantes : cachexie, cancer, HIV ou sida, épilepsie, glaucome chronique, douleurs autrement intraitables et sclérose en plaques.

Toujours à la même date, l'usage médical de cannabis est également entériné par 58% des électeurs de l'Alaska en novembre 1998, entré en vigueur le 4 mars 1999. La loi légalise la possession, la culture et l'usage de cannabis pour les patients ayant reçu un certificat d'un médecin confirmant qu'il peuvent bénéficier de l'usage médical de cannabis. Les conditions et symptômes éligibles sont les suivants : cachexie, cancer, douleurs chroniques, épilepsie et autres conditions caractérisés par des spasmes, glaucome chronique, HIV ou sida, sclérose en plaques et nausées. L'État maintient une liste confidentielle des patients à qui sont attribués une carte d'identité. 200 cartes auraient été distribuées.

L'État du Maine adopte une loi similaire en 1999 suite à un vote populaire, et en 2000 c'est le tour du Colorado, de Hawaii et du Nevada. En 2003, une loi au Maryland permet à un individu arrêté pour possession de cannabis de prouver une nécessité médicale, qui, si elle est reconnue par la cour, n'entraîne qu'une amende maximale de 100 dollars. Les électeurs du Montana et le Vermont approuvent la légalisation du cannabis médical en 2004, et en 2006 l'État de Rhode Island entérine The Edward O. Hawkins and Thomas C. Slater Medical Marijuana Act qui légalise l'usage médical du cannabis à travers un programme géré par les services rhode-islandais. En 2008, le Michigan devient le 13ème Etat Américain à reconnaître l'usage médical du cannabis.

L'usage médical du cannabis reste sujet à polémique aux États-Unis, où les instances fédérales continuent à maintenir leur opposition à tout usage thérapeutique de la substance malgré plusieurs amendements déposés notamment par Maurice Hinchey. La Food and Drug Administration a publié en avril 2006 un communiqué rappelant qu'elle n'a pas approuvé le cannabis comme médicament, et qu'une « évaluation » effectuée par plusieurs agences gouvernementales a conclu qu'« aucune étude scientifique solide n'a soutenu l'usage de cannabis comme traitement [thérapeutique] aux États-Unis ». L'American Medical Association, tout en recommandant le maintien du cannabis parmi les substances contrôlées, en appelle à des études rigoureuses sur l'usage de la substance et d'autres cannabinoïdes pour le traitement de patients.

Finlande

En Finlande le cannabis médical commence à être reconnu. En effet, la Finlande est l'un des premiers pays à avoir demandé à la Hollande l'importation des produits BEDROCAN. Un malade a obtenu une autorisation de l´Agence nationale des médicaments de la Finlande en décembre 2006 pour l'utilisation de cannabis dans un but thérapeutique.

France

Situation Légale : Les lois concernant les drogues interdisent le cannabis depuis 1925 (Convention de Genève / Convention de l'ONU 1961). Celui-ci a été retiré de la pharmacopée française depuis 1953. Sa prohibition n'a pas évoluée depuis. Son usage, importation, vente, transport et production sont strictement interdits par la loi. Ainsi, le cannabis, ainsi que ses dérivés à base de cannabinoïdes (naturels ou de synthèse), ne sont pas autorisés pour usage médical en France.

Néanmoins depuis 1999, l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé (AFSSPS) a autorité pour délivrer des autorisations nominatives ou de cohorte ATU (Autorisation temporaire d'utilisation) pour tous produits de santé. Les ATU concernent les produits de santé qui ne sont pas autorisés sur le marché français. En 2008, les ATU concernant les cannabinoïdes n'ont été délivrées que pour le Marinol® (dronabinol ou THC).

Jugements de cours: En mai 1991, la cour administrative de Paris a rejeté la demande du MLC (Mouvement pour la Légalisation Contrôlée) concernant l'importation de 10 kg de cannabis pour le soulagement des douleurs de 10 patients souffrants de maladies incurables. Les arguments du refus étaient l'incompatibilité avec la convention de l'ONU de 1961 et l'impossibilité du MLC de contrôler scientifiquement et administrativement l'usage médical du cannabis.

En septembre 2002, un patient de 50 ans, atteint du SIDA depuis 17 ans, a été condamné à 10 mois de prison avec sursis pour avoir fait pousser 34 plants de cannabis.

En 2002, la cour de Papeete (Tahiti) a acquitté un patient paraplégique de 55 ans. Il avait été inculpé auparavant pour avoir fait pousser 350 plants de cannabis. La cour a basé son jugement sur l'article 122-7 du code pénal qui spécifie : " n'est pas coupable une personne qui, face à un danger réel, accompli un acte dans le but se protéger lui-même ".

Situation au regard des ATU : Depuis 2001 74 ATU nominatives pour le Dronabinol ont été délivrées. Le nombre de ces ATU a doublé de 2001 à 2002. Depuis 2003, il diminue chaque année.

Les ATU pour le Dronabinol ont été délivrées pour les conditions suivantes :

• Douleurs résistantes aux traitements standards (41)
• Affections inflammatoires du système nerveux (12)
• Maladie d'Unverricht-lundborg (8)
• Appétit / nausées (7)
• Syndrome de Tourette (3)
• Dystorie résistante aux traitements standards (8)
• Douleurs Paroxystiques (1)
  • Total (74)

20 ATU ont été refusées pour les conditions suivantes :

• Douleurs résistantes aux traitements standards (12)
• Spasticité secondaire due à sclérose multiple (3)
• Para parésie spastique douloureuse (3)
• Appetit / Nausées (1)
• Douleurs chroniques (1)

Depuis 2001, toutes les ATU demandées pour le Sativex® (8) ont été refusées.

Pays-Bas

L'usage et la culture personnelle aux Pays-bas sont légaux, cependant, le commerce est réglementé.

Depuis 2003, les pharmacies de ce pays distribuent du Cannabis Médical (produits pharmaceutiques sous forme végétale naturelle) sur ordonnance médicale [5], en plus des autres médicaments à base de cannabinoïdes (dronabinol, Sativex).

Les 3 qualités thérapeutiques produites par la Société Bedrocan et distribuées dans le pharmacie sont:

• Bedrocan(18% dronabinol / THC)
• Bediol (11% dronabinol / THC)
• Bedrobinol (6% dronabinol + 7,5% CBD).

Le Bureau du Cannabis Médicinal (BMC), qui dépend directement du Ministère de la Santé et des Sports des Pays-Bas, est en charge d'assurer le contrôle de la distribution de ces nouveaux médicaments.

En 2008, 120 000 grammes de cannabis médical ont ainsi été vendus au travers du réseau des pharmacies à un prix unitaire de l'ordre de 7€/g.

Suisse

Le Conseil National, la chambre basse du parlement helvétique débat d'une initiative parlementaire de la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national du 4 mai 2006, le parlement suisse a pris accepté le 20 décembre le paragraphe de la proposition qui vise à introduire les cannabinoïdes dans la pharmacopée officielle. Le débat est interrompu et la loi n'est pas encore votée. Si elle l'est, elle devra être débattue par le Conseil des États. En cas d'accord, la loi sera soumise au référendum facultatif. Il est écrit dans cette initiative que « La loi sur les stupéfiants doit faire l'objet d'une révision partielle de sorte que les éléments du texte rejeté le 14 juin 2004, et qui sont susceptibles de rallier une majorité de voix favorables (notamment la politique des quatre piliers, la prévention et la thérapie, la protection de la jeunesse et les tâches de la Confédération) soient rapidement ancrés dans la loi. Partie 2: En outre, la problématique du cannabis doit être examinée compte tenu des initiatives parlementaires en suspens, et des propositions doivent être élaborées. ». Dans son projet, la commission propose, entre autres, « de rendre possible l’application médicale limitée de stupéfiants à effet de type cannabique sur autorisation exceptionnelle de l’Office fédéral de la santé publique. Parallèlement, la substance doit pouvoir être soumise au régime de l’Institut suisse des produits thérapeutiques (ISPT) applicable aux médicaments dès le moment où le stupéfiant correspondant est introduit en tant que principe actif dans un médicament autorisé par l’ISPT. Les médecins pourraient ensuite prescrire le médicament en question pour les indications autorisées.».

En 2008, les électeurs Suisses ont rejeté par référendum une initiative destinée à la légalisation de la culture et la possession de cannabis. 36,8 % des électeurs ont voté en faveur de cette initiative et 63,2 % contre. Un amendement de la loi sur les narcotiques a été accepté à une large majorité (68 %). Elle doit entre autres faciliter l’usage du dronabinol.